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Pat07
Contributeur actif



188 message(s)
Statut: Pat07 est déconnecté

Posté - 03 juil. 2016 :  18:14:29  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de Pat07
Bonjour tous,

Comment établir et faire imposer un règlement de Fonctionnement d'un Conseil Syndical, quand il en existe pas ?


Bien cordialement
Pat07
Signature de Pat07 
Bien cordialement

Chaque science, chaque étude, a son jargon inintelligible, qui semble n'être inventé que pour en défendre les approches. Voltaire

Édité par - Pat07 le 04 juil. 2016 16:50:40

JB22
Pilier de forums

France
4457 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

 1 Posté - 03 juil. 2016 :  18:47:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il faut définir les règles de fonctionnement et ensuite les soumettre à l' approbation de la prochaine A.G.

rambouillet
Pilier de forums

18134 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 03 juil. 2016 :  19:16:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
pour l'établir on peut s'appuyer sur :

http://universimmo.com/forum_univer...?TOPIC_ID=76

Louis92
Contributeur vétéran

France
2795 message(s)
Statut: Louis92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 03 juil. 2016 :  19:32:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pat07, sachant qu'il est trop facile de se donner des règles qui s'avèrent trop contraignantes, je vous recommanderais au CS :
- d'établir des règles que lui seul aura approuvé dans un premier temps,
- les mettre en pratique pendant un exercice complet (ou au moins les 9 mois qui précèdent l'AG),
- les évaluer,
- corriger ce qui le mérite,
- les proposer à l'AG en indiquant qu'il ne s'agit pas d'élucubrations théoriques mais de règles qui ont tenu la route pendant x mois.

Voyez aussi le modèle http://www.universimmo.com/forum_un...?FORUM_ID=35 en début "sujets importants" de cette rubrique "Conseils syndicaux et divers copropriétaires".

Cdlt. Louis92.

Édité par - Louis92 le 03 juil. 2016 19:34:21
 
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