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BIBI
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 Posté - 15 févr. 2016 : 16:07:48
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Il y a 4 semaines , un C S / sur les 3 élus : a démissionné (selon - semble t'il - un courrier remis au syndic.. mais sans en avertir préalablement les 2 autres C S)
Il n'y avait pas de président (!!)
Les 2 C S demandent des explications .. le syndic répond que le C S n'étant plus valablement constitué ... ils sont tous 2 destitués (!!) et qu'ils sont redevenus de simples copropriétaires comme les autres !!
Sans tarder alors que l'A G a habituellement lieu en mai :
* le syndic a rédigé seul la convocation ( sans rapport du C S .. sans avoir consulté quiconque pour le prévisionnel ..)
* L'Ă©lection du C S est (me dit on ) Ă l'ordre du jour ..
Le démissionnaire dévoile maintenant qu'en fait le syndic lui a conseillé de démissionner .. afin d'éviter d 'être mis en concurrence (etc..etc..)
Je reviendrai vers vous après avoir eu la convocation en main.. ( afin de vérifier , ce qui me semble curieux ..) car le contrat du syndic était encore valable jusqu'en 2017 ??
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nefer
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Posté - 15 févr. 2016 : 18:05:19
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citation: Initialement posté par BIBI
Le démissionnaire dévoile maintenant qu'en fait le syndic lui a conseillé de démissionner .. afin d'éviter d 'être mis en concurrence (etc..etc..)
demandez à ce membre du CS de rédiger et adresser un courrier à l'attention des 2 autres membres du CS indiquant ce qu'il vient de vous dire et qu'il a décidé de rester membre du CS |
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Posté - 15 févr. 2016 : 18:11:04
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citation: Les 2 C S demandent des explications .. le syndic répond que le C S n'étant plus valablement constitué ... ils sont tous 2 destitués (!!) et qu'ils sont redevenus de simples copropriétaires comme les autres !!
Ceci est complètement FAUX. Les membres désignés restants sont toujours membres, mais l'institution CS n'est plus régulièrement constituée.
Le syndic doit convoquer une AG dans laquelle, il y aura entre autres la désignation d'1 conseiller et non de 3.
Je ne vois pas le rapport avec la désignation du syndic ?... |
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BIBI
Contributeur vétéran
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3
 Posté - 15 févr. 2016 : 20:02:48
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Le point que j'aimerais vous voir abordé est le fait que le syndic a rédigé seul la convocation , en occultant totalement les 2 C S non démissionnaires
sans même attendre leur rapport .. ni les concerter pour fixer le budget prévisionnel .. etc..
Le C S n'est plus valablement constitué (certes) .. mais jusqu'à l'A G ( fin de leur mandat de 2 ans) les 2 autres (non démissionnaires) sont toujours conseillers .. et non pas : destitués comme ose le prétendre le syndic.. Il ne devait pas les ignorer ..
Le démissionnaire a failli à sa mission et a prévenu le syndic que des contacts avaient été pris avec d'autres cabinets.. Il a choisi son camp .. et n'écrira rien .. les 2 autres, ne souhaitent pas qu'il reste .. pour jouer la taupe..
Ce CS a permis au syndic : d'avancer la date de l'A G, sans aucune concertation.. évitant par conséquent : de porter une résolution avec PROPOSITION et contrat d'un autre confrère ... ( Question arrivée à son cabinet en L R/A R - le lendemain de l'envoi des convocations ..)
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Posté - 15 févr. 2016 : 20:07:59
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Moi non plus, je ne comprends pas tout.
EN tout cas il y a du rififi dans le Landernau..... Bientot des kalachnikov peut-etre. Affaire palpitante... |
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Stéphane
Contributeur vétéran
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Posté - 15 févr. 2016 : 20:28:40
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citation: Le C S n'est plus valablement constitué (certes) .. mais jusqu'à l'A G ( fin de leur mandat de 2 ans) les 2 autres (non démissionnaires) sont toujours conseillers .. et non pas : destitués comme ose le prétendre le syndic.. Il ne devait pas les ignorer ..
Le CS n'est plus, vive le CS.
Les 2 membres restent élus pour former "l'institution" CS , mais cette "institution" n'existe plus du fait qu'il n'y a plus assez de membres pour le former .. De fait, les élus ne peuvent plus prétendre à être "institués", Capice ?
..On voit ici l'utilité d'élire des suppléants.
Le syndic est dans ses droits de ne plus vouloir (pouvoir!) communiquer avec ce qui n'est pas un CS...... même s'il risque de faire preuve de mauvaise volonté.
Je mets OSS117 sur le coup
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Édité par - Stéphane le 15 févr. 2016 21:46:12 |
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Posté - 16 févr. 2016 : 00:06:33
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BIBI : plusieurs choses Ă dire :
1. plus de CS régulièrement constitué car plus d'un quart des sièges vacants; olbigation du syndic à convoquer une AG pour élire les autres membres du CS ( voir le nbre max du RDC)
les 2 membres restant sont toujours membres du CS
2. pas de président élu alors que c'est une OBLIGATION; moi de 1965. Ce CS n'est pas fonctionnel; me syndic fait donc ce qu'il veut avec raison.
3. CS totalement défaillant qui n'a pas respecté la loi; il ne faut donc pas pleurer.
4. le CS n'a rien Ă voir avec la nomination du syndic; CS ignorant et irresponsable.
5. le syndic rédige l'Odj, pas le CS. Le CS prépare cet OdJ en concertation avec le syndic. pas de CS valable constitué et fonctionnel, pas de concertation possible.
6. C'est le CS qui est 100% fautif. pas de mauvaise volonté du syndic dans cette affaire. Il n'a personne en face de lui, que du vent.
7. le syndic n'est pas fautif non plus si le CS comme tout copro. ne l'a pas mis en concurrence.
8. bibi : Le démissionnaire a failli à sa mission et a prévenu le syndic que des contacts avaient été pris avec d'autres cabinets.. Il a choisi son camp .. et n'écrira rien .. les 2 autres, ne souhaitent pas qu'il reste .. pour jouer la taupe..
Ridicule. CS absolument nul.  |
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BIBI
Contributeur vétéran
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Posté - 16 févr. 2016 : 06:40:39
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Merci aux contributeurs .
Le C S démissionnaire a simplement retourné sa veste, et joué le jeu du syndic, aux dépens du syndicat , donc à ses dépens ..
Les 2 autres défaillants se sont fait " avoir" .. trop confiants , et aussi par méconnaissance ( tout le monde n'a pas U I pour se faire assister (!)et ils en étaient à leur coup d'essai ( 2 jeunes copropriétaires.. primo accédants , qui se sont jetés dans l'arène ..)
Syndic pas fautif ..
*manquant "simplement " à son devoir de conseil ..( lors de la dernière AG : il a prétendu : pas de suppléant - 3 CS suffisent - pas besoin de président ( RDC dit 5 CS qui élisent un président )
( Mauvaise foi .. ( oui ) surtout : Manipulateur ..
* Qui applique et fait appliquer la LOI ( en option) ..
* En "oubliant" de prévenir qu'il va organiser l'A G de suite ...prétextant que le C S n'est plus valablement constitué ( grâce à LUI, et à ce C S bien naïf )
* en "jouant la montre " combinant un coup afin de doubler ceux qui avaient prévu de proposer un ou d'autres candidats)
* Amnésique ( oubliant de joindre le compte rendu de mission du C S - sachant que les C S avaient rédigé un rapport / pour les 11 mois de mission
* Inscrivant des travaux à voter (avec 1 seul devis, oubliant ( curieusement ) de joindre ceux proposés par le C S )
Pour l'A G : cette fois , les C S ont compris qu'il fallait 5 candidats , un ou 2 suppléants , élire un président ... quoiqu'en dise ce syndic !!
qui joint un contrat sur lequel il est écrit : pour une durée de 3 ans .. alors que sur l'ordre du jour , il est écrit : 1 an du 2 03.2016 au 2.03 .2017
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Posté - 16 févr. 2016 : 08:48:30
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citation: Le C S démissionnaire a simplement retourné sa veste, et joué le jeu du syndic, aux dépens du syndicat C'est son droit; le vision morale ne s'impose pas vis a vis du fonctionnement du syndicat.
citation: Les 2 autres défaillants se sont fait " avoir" .. trop confiants , et aussi par méconnaissance Non, sauf s'ils ont donné leur démission au syndic en croyant que du coup eux aussi devaient démissionner;
citation: Syndic pas fautif ..
*manquant "simplement " à son devoir de conseil ..( lors de la dernière AG : il a prétendu : pas de suppléant - 3 CS suffisent - pas besoin de président ( RDC dit 5 CS qui élisent un président ) Euh, non. Le syudnic est fautif.
Désolé de n'etre d'accrod sur rien avec vous.
Le role de conseil d'un sydnic pro aurait été de vous conseiller de voter selon les regles écrites au réglement de copropriété.
Il y a la aussi une faute du président de séance. Qu'a t'il dit lui, et qu' a t'il fait voter?
SI le président de séance a 'accepté' un 'titre' puis s'est endormis, pas étonnant d'en arriver la.
citation: Pour l'A G : cette fois , les C S ont compris qu'il fallait 5 candidats , un ou 2 suppléants , élire un président ... quoiqu'en dise ce syndic !! Euhh non encore une fois.
Il faut que ce soit le président de séance qui comprenne, pas les 2 conseillers.
ce ne sotn tout de me^me pas les deux conseillers restant qui votent et eux seuls... |
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BIBI
Contributeur vétéran
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9
Posté - 16 févr. 2016 : 14:40:51
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Qui a écrit que les 2 CS ont accepté de se faire éjecter ?
Quant a reprendre "syndic pas fautif" ..= c' etait au 3 e degré .. En réponse à un post .. Qui donnait l 'absolution sur tout ..à ce syndic .. un pro : Qui n a pas un pouvour absolu .
Tout en ne ciblant que les cs ..bénévoles.. pas assez
méfiants .
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Posté - 16 févr. 2016 : 15:32:24
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BIBI : le syndic n'a pas Ă se mĂŞler du fonctionnement du CS.
Un syndic ne dira jamais qu'un président du CS n'est pas obligatoire; et c'est au CS de connaitre la li de la copro, et le fonctionnement du CS.
Quant le CS était actif et constitué de 3 membres, ils n'ont pas respecté la loi en n'élisant pas leur président.
Le syndic n'est pas fautif de leur " bétise" . Sans président, pas de CS fonctionnel.
Le syndicat n'ayant pas de CS fonctionnel, le syndic fait ce qu'il veut.
la seule faute du syndic, c'est de ne pas convoquer une AG pour compléter ce CS. Le RDC dit 5 membres, 3 autres copros peuvent donc faire acte de présence.
Aux 2 membres restant de mettre en demeure le syndic de convoquer cette AG. Elle est obligatoire, car le CS est obligatoire en copropriété.
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DEMISSION D UN CS SUR 3 
