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stieuma
Nouveau Membre
France
3 message(s)
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 Posté - 14 févr. 2016 : 19:43:01
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Bonjour,
Y'a-t-il un membre du forum qui aurait l'immense bonté de me mettre à disposition un tableau excel (ou un autre outil du style VB) pour la tenue d'une AG de copropriété, en particulier pour le calcul des voix lors des votes, prenant en compte les différents modes de scrutin (articles 24, 25, ...) et pour dresser le PV d'AG.
En vous remerciant chaleureusement par avance
Bien cordialement
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1
Posté - 14 févr. 2016 : 20:08:46
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stieuma :" et pour dresser le PV d'AG."
C'est généralement le secrétaire de séance qui établit le PV qui doit être obligatoirement signé en fin d'AG.
Le président de séance est le responsable de ce PV. Il doit donc noter les votes sur chaque résolution et annoncer à voix haute le résultat de chaque résolution, en annonçant les voix pour, contre et abstention.
En fin d'AG président, secrétaire et scrutateurs (qui ont noté de leur coté les votes de l'AG) qui vérifient le PV et que les votes exprimés sur chaque résolution sont conformes à ceux notés au PV.
Réaliser un tel fichier excel est assez long, et dépend évidemment du nbre des mots et des résolutions.
C'est pour cela que le président de séance doit demander qui vote contre et noter les noms, et qui s'abstient en notant les noms.
Si le secrétaire est le syndic, comme le prévoit la loi si l'AG n'en a pas décidé autrement, son logiciel gérera automatiquement les totaux.
Aux scrutateurs de noter les noms de ses opposants et abstentionnistes, pour la vérif et la signature en fin d'AG.
Sur le PV doit figurer les noms des présents et représentés, et ceux des défaillants. Et pour chaque résolution les noms des opposants ( qui ont voté contre ou pour, contrairement à la majorité obtenue) et des défaillants.
Ceci a son importance, car seuls les opposants et les défaillants peuvent contester des résolutions ou l'AG dans les 2 mois de la réception du PV.
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stieuma
Nouveau Membre
France
3 message(s)
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 2
Posté - 15 févr. 2016 : 12:13:17
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Bonjour,
C'est justement parce que nous n'avons plus de syndic (et donc plus de logiciel adéquat) que je fais cette demande, car la prochaine AG devra être tenue par le conseil syndical.
Vous dites : "Il doit donc noter les votes sur chaque résolution et annoncer à voix haute le résultat de chaque résolution (...)"
Pour annoncer le résultat, encore faut-il être capable de calculer immédiatement les voix pour/contre/abst en fonction des tantièmes de chacun, ce qui ne se fait pas comme ça...
Si je fais cette demande, c'est parce que j'ai vu dans plusieurs posts du forum que certains membres ont mis au point des tableurs excel permettant de gérer une AG...
Bien cordialement
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3
Posté - 15 févr. 2016 : 12:24:47
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stieuma : pour quelles raisons n'avez vous plus de syndic ?
Si c'est la dernière AG convoquée qui n'a pas élu de syndic, alors vous devez demander au TGI la nomination d'un AP, ou d'un syndic judiciaire.
Pour tous les autres cas le président du CS , comme tout copro. peut convoquer une AG afin d'élire le nouveau syndic.
Le premier souci qui est d'importance, le CS possède t'il la liste à jour des copropriétaires ? Si un seul n'est pas convoqué, alors cette AG pourrait être contestée et annulée.
Combien de copropriétaires dans votre syndicat ?
Il me semble aussi que certains Uinautes ont proposé ce genre de tableur.
Lors d'un changement de syndic, un des membres du CS ( ingénieur) avait construit ce genre de tableur pour 33 copropriétaires.
Après vérification des votes, nous avons découvert une seule erreur; une case vide de l'opération de calcul.
IL est donc très important que les scrutateurs, président et secrétaire note chacun de leur coté chaque vote opposant, et abstentions. par soustraction vous aurez les pour. En fin d'AG chaque résolution et les votes devra être vérifiée.
Si vous n'avez que l'Ă©lection du syndic, prenez le temps de compter et recompter,...
Bon courage.
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
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4
Posté - 15 févr. 2016 : 12:58:00
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Je vous soumets ceci : https://drive.google.com/open?id=0B...4WjFkT0k5Qm8
C'est mon outil d'Aide à la tenue de l'AG , des enregistrement des présences à la rédaction du PV, en passant bien sûr par le déroulement de la séance.
C'est sans macro ou autre, c'est "tout en manuel", Créé sur OpenOffice.
Principes généraux :
. Faire liste copro/tantièmes (les lots séparés et tt associés sont à garder si besoin de clefs de répartitions différentes)
. liste intermédiaire, pour générer les copro en liste alpha (reprise dans les onglets de votes)
. Feuille présence : pour pointer présents et représentés (reprend infos de "onglet générique" et "Liste copro")
. Récap arrivée retard : simple feuille pour noter (en doublon) les arrivés/départs. (pas très très utile, tant que les mouvements sont notés (hors champs d'impression ou non, à voir) en fin de ligne du copro concerné sur l'onglet de vote concerné)
. Onglet générique : reprend les infos des onglets précédents
. Onglet générique 2 : reprend les infos de l'onglets précédent : permet d'avoir une copie des infos centralisée qui peut être figée en début de séance
. Ensuite, c'est un onglet par résolution, à préparer à l'avance, à générer à chaque fois du précédent (pour inclure l'évolution de l'assemblée des arrivées/départs)
Bon, ça vaut ce que ça vaut,
Il est difficile de faire qqch de complet, sûr et pratique.
A préparer bien en amont de l'AG (il faut prendre le temps de maîtriser l'outil pour ne pas échouer lors de l'AG..., quoi qu'il arrive, apprendre au préalable à gérer une AG sans outil !!! "on prendra le temps qu'il faudra")
Cette version est en cours d'amélioration, pour notamment gérer mieux les mises en pages et textes des résolutions pour l'édition d'un PV en fin de séance qui ressemble de + en + à qqch (qui ne sera ensuite guère plus qu'un copié/collé mis en forme sur traitement de texte), mais globalement, elle marche très bien, été utilisée par le secrétaire lors de 2 assemblée plutôt nombreuses.
Ajout : Je suis bon preneur de toutes critiques/commentaires..partages, idées, etc..
Ajout : aussi, en //, utile en particulier "pour ceux qui gèrent leurs AG" :
. Mémo Synthèse règles des pouvoir @ http://www.universimmo.com/forum_un...LY_ID=176232
. Odj RĂ©solutions type @ http://www.universimmo.com/forum_un...&whichpage=2 |
Édité par - Stéphane le 15 févr. 2016 13:26:01 |
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stieuma
Nouveau Membre
France
3 message(s)
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 Posté - 15 févr. 2016 : 16:50:41
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@philippe388 : effectivement le syndic n'a pas été reconduit à la dernière AG. Le syndic judiciaire étant la pire solution (de ce que j'ai pu lire sur le net et de l'expérience d'une autre copropriété), c'est le président du CS qui convoque une nouvelle AG pour élire un nouveau syndic.
Nous avons la liste à jour des copros (celle utilisée pour envoyer les convocations de la dernière AG).
Notre copro comprend 60 lots et il y a 8 résolutions à voter, c'est pourquoi je redoute que ce soit compliqué sans un outil d'aide au calcul...
@Stéphane : merci beaucoup pour votre fichier, je vais l'étudier avec attention.
Bien cordialement |
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s)
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Posté - 15 févr. 2016 : 18:22:19
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Stieuma, je viens de regarder le fichier de Stéphane, il pourrait bien vous aider.
Le plus important est d'avoir la liste des copropriétaires et surtout les tantièmes d'abord pour la tenue de l'AG puis pour chaque poste s'il y a des questions particulières aux différents postes, ou devis à accepter (charges communes, charges par bloc s'il y en a plusieurs, ascenseur, eau, télé, chauffage, et j'en oublie).
J'ai la chance de ne jamais eu à faire ce genre d'AG sans syndic, mais si je devais le faire, j'imprimerai une première liste des copro (pour signer la présence, représentation) avec les tantièmes, et une deuxième avec noms et tantièmes juste pour confirmer le calcul des présents facilement à la calculatrice |
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