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ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
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 Posté - 23 janv. 2016 : 09:50:30
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bonjour,lors de notre première AG nous avons voté un fond de roulement et à la majorité des présents & représentés soit 843 tantièmes sur 1000 et 3 vois sur donc le montant sera divisé par 4 pour faire simple nous n'avons pas opté pour une répartition au tantièmes comme le prévoit la loi,par contre nous avons voté la charge d'assurance de l'immeuble au tantièmes
aujourd'hui j'ai cessé ma fonction de syndic bénévole et le syndic pro (à qui nous avons versé l’intégralité de ce fond de roulement dit qu'il faudrait rectifié et repartir au tantièmes ,je suis étonné car c'est une décision commune.
qui a raison ?, doit on corriger,merci
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
2096 message(s)
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Posté - 23 janv. 2016 : 10:04:37
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Si vous êtes aux tantièmes de base, pourquoi diviser en quatre (ce qui constitue une autre répartition).
Vous devez "obéir" au RDC, donc je suis d'accord avec le syndic.
Sinon, la prochaine fois vous pourriez aussi décider de diviser en 5 ou en 3, ...
Soit vous acceptez les tantièmes, soit vous modifiez le RDC pour diviser les1000 tantièmes en quatre parts égales |
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ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
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 Posté - 23 janv. 2016 : 10:28:28
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ok c'était un péché de jeunesse la première AG et jamais copropriétaires les uns et les autres
quand on sait pas ,on fait n'importe quoi
merci en tout cas je vais voir comment rectifié car certains on vendu alors !!! |
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nefer
Modérateur
14549 message(s)
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Posté - 23 janv. 2016 : 11:05:36
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arno88: syndic bénévole ou pro, vous devez respectez les textes réglementaires et le réglement de copropriété
en effet l'avance de trésorerie est imputée aux copropriétaires selon les charges communes générales
concernant ceux qui ont vendu, leur compte copropriétaire est clos le jour de la vente: vous ne pouvez pas refaire la comptabilité depuis l'orignie
le syndic actuel fera le necessaire .
le plus simple sera peut être de rembourser cette avance de trésorerie à tous les copropriétaires actuels et de faire voter une nouvelle avance de trésorerie |
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ARNO88
Contributeur débutant
France
97 message(s)
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Posté - 23 janv. 2016 : 11:19:44
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ah oui c'est pas béte ça je verrait avec le nouveau syndic |
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vote en AG 
