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audhylle
Contributeur débutant
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 Posté - 04 déc. 2015 : 13:15:20
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Bonjour,
Notre copropriété jouxte une autre copro avec laquelle nous partageons des espaces verts.
Pas de souci particulier , les gardiens s'entendent pour l'entretien des pelouses, haies, etc...
Mais nous devons faire abattre des arbres.
Ma question porte sur le partage de la facture : à diviser en 2 ou en nombre de lots sachant que nous avons 76 lots et la copro d'à côté 65...
Merci de vos réponses.
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Posté - 04 déc. 2015 : 16:50:05
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citation: Pas de souci particulier
euh.... que dit votre RdC pour l'entretien de cet espace vert qui appartient Ă qui ?.... |
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Jean13
Contributeur senior
France
916 message(s)
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Posté - 04 déc. 2015 : 17:08:46
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Oui euh.... comme dit Mister Rambouillet
Pas un jour sans une question Ă©pineuse
Comme le dit encore Rambouillet le règlement de votre copropriété est votre bible et doit en principe traiter de cette question
Tenez-nous informer |
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Posté - 04 déc. 2015 : 18:51:33
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audhylle :" Notre copropriété jouxte une autre copro avec laquelle nous partageons des espaces verts."
Vous partagez les espaces verts ? de quelle façon, c'est la question ?
A qui appartiennent ces espaces verts ? chaque copro a t'elle ses propres espaces verts, parties communes de SON syndicat, sans gestion commune de ses espaces verts ? Chaque gardien entretien les espaces du SDC ou il est employé.
Chaque parcelle étant différente, chaque SDC doit payer l'abattage des arbres qui sont sur sa parcelle.
Existe t'il une ASL ou une Union de syndicat qui gère et entretien ces 2 espaces verts parties communes des 2 syndicats ? Dans ce cas la facture est partagé suivant la répartition des charges fixée par les satuts de cette ASL ou de cette Union.
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audhylle
Contributeur débutant
64 message(s)
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4
 Posté - 05 déc. 2015 : 10:39:23
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Bonjour,
J'ai suivi vos conseils et ai parcouru le règlement de copropriété . Je n'ai rien trouvé au sujet des espaces verts. Ce règlement date de 1976 et l'immeuble d'à côté a été construit en 1977 ou 78. Eux ont peut-être ce point sur leur règlement ???? mais nous rien.
A ma connaissance non pas d'ASL ou union de syndicat. Jusqu'à présent pas de problème car nous étions gérés par le même syndic mais depuis notre dernière A.G. en septembre dernier nous avons changé de syndic et à côté non.
Chaque copro n'a pas ses propres parties communes. Les gardiens s'entraident pour tailler toutes les haies, tondre toutes les pelouses etc...sans distinction. Il n'y a pas de délimitation. |
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Franck1966
Contributeur vétéran
France
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Posté - 05 déc. 2015 : 11:11:08
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Audhylle, les arbres Ă abattre sont plus devant votre immeuble que l'autre ou bien au milieu ?
Et si pas de règlement, et des arbres "appartenant" aux deux copro, je demanderais à la société d'élagage d'établir deux factures identiques pour les 2 copro et ainsi éviter le paiement moitié-moitié ! |
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Posté - 05 déc. 2015 : 11:21:12
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citation: Il n'y a pas de délimitation.
Et pourtant cette délimitation existe au cadastre.
Je pense qu'il serait bien de mettre de l'ordre dès maintenant car lorsqu'une copro changera de syndic il y aura de la "bagarre" entre les 2 copros.
Pour revenir Ă votre question d'origine : qui paie l'abattage des arbres ?
Ma réponse : les arbres situés sur la parcelle de A, les copros de A paient aux tantièmes. Les arbres situés sur la parcelle de B, les copros paient aux tantièmes.
Chacun s'occupe de ses arbres.... Il n'y a rien de plus facile à déclencher "une bataille" que l'abattage d'arbres, croyez en mon expérience : cet abattage doit être décidé à l'AG, et n'oubliez pas que vraisemblablement ce sont des parties communes d'origine et que certains peuvent demander que ce vote ait lieu A l'UNANIMITE : ils ont acheté ici parce qu'il y avait les arbres.
PS : des arbres abattus pour mauvaise santé est un autre débat... mais tout aussi interessant.. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 05 déc. 2015 : 11:32:36
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citation: Initialement posté par rambouillet
Je pense qu'il serait bien de mettre de l'ordre dès maintenant car lorsqu'une copro changera de syndic il y aura de la "bagarre" entre les 2 copros.
c'est déjà fait...
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Posté - 05 déc. 2015 : 11:34:17
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autant pour moi... est ce que nous n'en serions pas aux prémices d'une bagarre.... |
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nefer
Modérateur
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Posté - 05 déc. 2015 : 11:58:52
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audhylle: soit il s'agit de deux copropriétés distinctes...et alors chaque copropriété doit entretenir ses propres espaces verts et le gardien doit effectuer les taches prévues à son contrat de travail
soit les espaces verts sont en commun ...et il faut relire tout votre reglement de copropriété |
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Posté - 05 déc. 2015 : 13:01:38
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audhylle : "Il n'y a pas de délimitation."
Obligatoirement. 2 copropriétés sur 2 parcelles différentes. Vous avez la taille de votre parcelle dans votre RDC.
Une visite au cadastre s'impose.
Les petits arrangement entre gardien et l'ex syndic ne tiennent pas la route.
Chacu chez soi, et impossibilité de fiare une facutre commune car 2 clients SDC différents. Chacun paie l'abattage de ses arbres.
Attention également, il faut aussi un accord de la Maire pour abattre des arbres. Votre syndic a t'il demandé cet accord ?
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audhylle
Contributeur débutant
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Posté - 05 déc. 2015 : 13:46:48
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Rebonjour,
J'ai retrouvé un extrait de plan cadastral. Il n'y a qu'un numéro de parcelle pour le tout. |
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Franck1966
Contributeur vétéran
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Posté - 05 déc. 2015 : 14:07:57
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Quand vous dites une parcelle pour le tout, elle englobe votre immeuble et l'autre ou bien uniquement les espaces verts ?
Certains arbres n'ont pas le droit d'être abattus ( sauf danger), vous êtes vous renseigné? |
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andre78fr
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Posté - 05 déc. 2015 : 14:23:42
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En fait vous faites probablement partie d'un même syndical principal mais dont la gestion s'est progressivement faite de manière séparée par chacun des syndicats secondaires... ce qui est étrange c'est que ça n'apparaisse pas dans votre règlement de copropriété !
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Posté - 05 déc. 2015 : 14:31:33
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citation: J'ai retrouvé un extrait de plan cadastral. Il n'y a qu'un numéro de parcelle pour le tout.
et qui est l'heureux propriétaire de la parcelle ? la copro A ou la copro B ou les deux ? |
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Posté - 05 déc. 2015 : 15:35:43
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audhylle : à vérifier si vous avez un SDC principal et 2 secondaires, voir aussi si vous êtes sur de ne pas faire partie d'une Union ou d'une ASL.
Qui est le propriétaire de cette parcelle unique ?
Y a t'il d'autres éléments communs aux 2 syndicats ? TV, électricité des espaces verts, chauffage,...... |
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audhylle
Contributeur débutant
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Posté - 06 déc. 2015 : 15:13:34
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Oh je vais me renseigner auprès des "anciens" et du syndic car c'est un peu compliqué tout cela.... Je pensais que ma question était toute simple...
Merci de vos réponses. |
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Repartition charges espaces verts... 
