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evy
Contributeur actif
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 Posté - 15 mai 2015 : 19:10:06
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Bonjour notre syndic n a pas appele correctement les charges et nous laisse une belle ardoise. Doit il faire une declaration pour faute de gestion aupres de sa compagnie d assurance? (Je developpe si vous voulez)
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Stéphane
Contributeur vétéran
1101 message(s)
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 Posté - 16 mai 2015 : 18:02:45
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Montants et échéanciers des charges courantes à venir sont définies par une AG via le vote du budget.
Le syndic ne fait ensuite que des "Rappels" Ă payer.
Les premiers fautifs seraient ici les copros qui ne vérifient pas ce qu'ils doivent.
Cela dit, on peut aussi en vouloir au syndic qui publierait des comptes individuels inexacts (via les rappels), et au CS qui ne suit pas sont affaire. |
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evy
Contributeur actif
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Posté - 27 mai 2015 : 17:15:39
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je précise cela fait deux ans que nous demandons au syndic d'appeler des charges et il ne fait rien. Dans ce cas, peut-on se retourner contre lui? |
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nefer
Modérateur
14549 message(s)
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Posté - 27 mai 2015 : 18:19:08
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citation: Initialement posté par evy
je précise cela fait deux ans que nous demandons au syndic d'appeler des charges et il ne fait rien. Dans ce cas, peut-on se retourner contre lui?
et qu'attendez vous pour changer de syndic?
comment les fournisseurs sont ils réglés? |
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Posté - 27 mai 2015 : 18:30:36
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evy : l'AG vote un budget annuel et chaque copropriétaire doit régler ses charges le 1er jour de chaque trimestre suivant sa quote-part de charges courantes.
Le syndic n'appelle pas les charges.
Que vient faire cette ardoise dans un paiement des charges de copropriété ? Si il y a un trou dans la trésorerie, c'est que des copropriétaires sont débiteurs. Ce n'est pas la faute du syndic.
Si le budget est sous évalué, c'est aussi la faute de l'AG qui n'a pas voté un budget suffisant pour le fonctionnement de la copropriété.
Ou est donc passé votre CS ? il prépare aussi le budget proposé à l'OdJ.
D'ou sort donc cette ardoise ?  |
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evy
Contributeur actif
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Posté - 05 juin 2015 : 07:37:11
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Je me suis sans doute mal exprimée. Nous avons découvert que le syndic ne prenait pas les bons tantièmes pour un coproprietaire il y a deux ans. Nous en avons fait part au syndic: mails a l appui. Et il fait toujours rien... |
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Posté - 05 juin 2015 : 07:57:08
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Evy,
C'est toujours tout sauf clair.
Ou est l'ardoise? |
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Louis92
Contributeur vétéran
France
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Posté - 05 juin 2015 : 09:08:37
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citation: le syndic ne prenait pas les bons tantièmes pour un coproprietaire les bons tantièmes sont dans le règlement de copropriété, ceci a-t-il été vérifié ?
le total des tantièmes de la clé concernée a-t-il baissé (moins de 1.000, moins de 10.000 ) ?
Cdlt. Louis92. |
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Posté - 05 juin 2015 : 09:19:29
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evy :" Nous avons découvert que le syndic ne prenait pas les bons tantièmes pour un copropriétaire il y a deux ans. "
Cela n'est pas possible. Si il y a une erreur de tantièmes, la somme des tantièmes ne pourra pas être juste. Cela doit donc forcément impacter un ou plusieurs autres copropriétaires.
Le somme totale est fixe; 1 000 ,10 000, 100 000 èmes en général.
Qui est ce" NOUS "?
Comment avez vous identifié cette " erreur" de tantièmes ?
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Louis92
Contributeur vétéran
France
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Posté - 05 juin 2015 : 09:47:32
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philippe388, le total des tantièmes n'est pas forcément un nombre rond c'est pourquoi j'ai pris une précaution dans ma question.
Le syndic peut très bien répartir sur le total des tantièmes incluant ceux erronés. Quand il y a un montant à répartir, il est réparti à 100% entre tout le monde : moins que ce que prévoit le RCP pour l'un et un peu plus pour tous les autres.
Cdlt. Louis92. |
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 05 juin 2015 : 10:03:39
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Exposé peu clair, incohérent : impossible de répondre.
"je précise cela fait deux ans que nous demandons au syndic d'appeler des charges et il ne fait rien."
"Nous avons découvert que le syndic ne prenait pas les bons tantièmes pour un copropriétaire ....."
Chacun connait ses propres tantièmes.
Ayant voté les budgets (prévisionnel, hors prévisionnel) chacun connait la quote-part de provision qu'il doit verser aux échéances prévues, sans attendre un éventuel avis ou appel du syndic.
Chacun a du régler ce qu'il doit, pas plus pas moins.
".... et nous laisse une belle ardoise"
Quel est le problème ? |
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Posté - 05 juin 2015 : 13:04:26
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Louis92 : philippe388, le total des tantièmes n'est pas forcément un nombre rond
C'est pourquoi j'ai ajouté " en général".
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Louis92
Contributeur vétéran
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Posté - 06 juin 2015 : 10:13:28
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 en général, je lis tous les mots, toutes mes excuses, philippe388. |
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Sujet |
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faute de gestion du syndic et son assurance 
