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Louis92
Contributeur vétéran

France
2795 message(s)
Statut:

Posté - 02 mars 2015 : 17:36:46

Philippe388 : le texte que vous proposez ne répond pas à la question car il s'agit de réparer un interphone existant.

Il ne s'agit pas de créer ou utiliser une nouvelle clé mais de savoir comment modifier la répartition prévue par le RCP et appliquée jusqu'alors pour entretenir les interphones.

Cdlt. Louis92.

lacosta
Contributeur débutant

France
83 message(s)
Statut:

Posté - 07 mars 2015 : 16:20:39

Bonjour

En fait selon le juriste de l'ARC et d'une tierce personne de ce forum qui a sollicité le scan de certaines pages du RDC datant de 1983 et jamais révisé révisé, toutes les charges doivent être réparties entre tous les copropriétaires de l’immeuble. J’ai donc adressé un courrier au syndic en recommandé avec accusé de réception et j’attends sa réponse.

Je vous informerai de sa réponse.

Merci à tous

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