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rambouillet
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 21 Posté - 12 janv. 2015 :  11:36:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
vous jetez l'éponge sur les royalties ????

cemoibb
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Revenir en haut de la page 22 Posté - 12 janv. 2015 :  11:40:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

citation:
P&V gère 70% de la copropriété - copropriétaires en contrat de gestion pour 9 ans.

il ne faut pas l'écrire comme cela : mais P&V gère 70% des lots privatifs et pour cela utilise une partie des locaux communs sans contrepartie au syndicat.
P&V paie le "loyer" d'un bail commercial avec chaque copro qui est concerné par chacun des ces baux et rembourse à ces derniers les frais locatifs de leur propre lot privatif.

Maintenant en ce qui concerne l'utilisation des communs, il devrait y avoir une convention entre P&V et le Syndicat. C'est cela qui semble manquer dans votre cas, sauf s'il est marqué dans votre RdC que "la société assurant le quasi-hotelier" est dispensée des charges dans les communs qu'il pourra utiliser à son gré. Mais cela vous l'avait donc bien sur vérifié dans votre RdC et bien sur, cela n'existe pas.
Donc P&V doit payer des royalties au syndicat.


MERCI - voila une réponse claire, qui prend en compte mon interrogation.
A priori, il n'y a pas de convention - en tous cas, je ne la trouve pas, et c'est pourquoi j'ai posé la question au syndic ( sa réponse sybiline !), et au Pt du CS (qui ne répond pas !).

Donc, c'est bien ce que je pense : P&V devrait contribuer - en dehors des contrats - aux cgarges pour les locaux privés occupés.
Merci

rambouillet
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Revenir en haut de la page 23 Posté - 12 janv. 2015 :  11:48:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Donc, c'est bien ce que je pense : P&V devrait contribuer - en dehors des contrats - aux cgarges pour les locaux privés occupés.


NON mais plutôt : "Donc, c'est bien ce que je pense : P&V devrait contribuer - en dehors des contrats - aux cgarges pour les locaux privés communs occupés."

Mais parfois c'est difficile : si dans le hall vous avez un guichet d'accueil (comme c'est souvent le cas à P&V) et qui contraint à maintenir la lumière du hall allumée en permanence comment faites vous le décompte ? idem pour le chauffage du hall et de la pièce qui leur sert de bureau ?....

Petite question pour le fun : comment se passe le nettoyage de ces locaux, qui le fait (leurs employés ou une entreprise) ? En effet, le nettoyage de ces locaux sert aussi aux copros sans bail commercial, mais peut-être le serait-il à une fréquence moindre ?

Gédehem
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Revenir en haut de la page 24 Posté - 12 janv. 2015 :  12:02:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
- Il doit bien exister quelque part dans le RDC la mention de ces locaux, utilisés actuellement en "bureaux".

- l'occupant de ces locaux doit être lié au syndicat par un acte, une convention, un contrat. A défaut c'est un occupant sans titre, un 'squater' .....
C'est ce lien contractuel qui détermine les modalités de prise en charges non seulement des frais d'usage (charges locatives), mais aussi (surtout) de la contre partie 'location' .
Bénéficier gratuitement de locaux, qui plus est pour une activité commerciale, est "enrichissement sans cause".

- d'autre part, s'agissant ici d'une activité de gestion de biens immobiliers, elle est de nature "commerciale". Le RDC prévoit-il cette activité "commerce" dans la "destination de l'immeuble", serait-il "tourisme" ?
Si la destination est définie "habitation exclusivement", les lots destinés à ce seul usage, P&V ne peut exercer son activité dans ces locaux,serait-il locatiare ou lié au syndicat par une convention.

ribouldingue
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Revenir en haut de la page 25 Posté - 12 janv. 2015 :  13:26:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je suis quasiment certain également qu'il doit exister quelque part une ligne au moins pour la destination de l'immeuble, et il faut vérifier que la résidence est bien prévus pour une exploitation individuelle, faute de quoi les lots exploités individuellement ne sont pas en position de constater quoi que ce soit.

Il y a tres certainement mention quelque part de l'exploitant, de ce qu'il fait, de ce qu'il procure comme service.


Sinon comment 70% des occupants pourraient-ils être acceuilis, recus, nourris, et le reste....

citation:
et au Pt du CS (qui ne répond pas !).
Il faut vous faire élire au conseil sydnical sinon vous n'aurez jamais accès aux documents du syndicat

Édité par - ribouldingue le 12 janv. 2015 13:41:15

cemoibb
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Revenir en haut de la page 26 Posté - 12 janv. 2015 :  13:32:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

citation:
Donc, c'est bien ce que je pense : P&V devrait contribuer - en dehors des contrats - aux cgarges pour les locaux privés occupés.


NON mais plutôt : "Donc, c'est bien ce que je pense : P&V devrait contribuer - en dehors des contrats - aux cgarges pour les locaux privés communs occupés."

Mais parfois c'est difficile : si dans le hall vous avez un guichet d'accueil (comme c'est souvent le cas à P&V) et qui contraint à maintenir la lumière du hall allumée en permanence comment faites vous le décompte ? idem pour le chauffage du hall et de la pièce qui leur sert de bureau ?....

Petite question pour le fun : comment se passe le nettoyage de ces locaux, qui le fait (leurs employés ou une entreprise) ? En effet, le nettoyage de ces locaux sert aussi aux copros sans bail commercial, mais peut-être le serait-il à une fréquence moindre ?


Vous poser les bonnes questions - que je me pose !
Il n'est pas question de comptabiliser la lumières des entrées et couloirs - mais par ex effectivement, les accueils et autre locaux occupés par P&V. Ils ont par ex un bureau de vente, au rez de ch > pour un autre programme à coté de cette résidence.
Pour le nettoyage des parties communes (hall / couloirs / ascrs ...) > c'est géré par le syndic. Donc répartie.
Pour le nettoyage des appartements sous contrat = P&V bien sur.

Un "détail" : il n'y a pas de compteurs individuels (EDF et eau ). Tout est géré et comptabilisé sur une consommation globale !

J'ai posé ces questions au syndic et au Pt du CS > moins on me répond, plus j'insiste !
Si tout est clair, il n'y a aucune raison de ne pas expliquer.
Merci de votre attention.

ribouldingue
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Revenir en haut de la page 27 Posté - 12 janv. 2015 :  13:44:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Un "détail" : il n'y a pas de compteurs individuels (EDF et eau ). Tout est géré et comptabilisé sur une consommation globale !
Si la destination n'est pas habitation, ce n'est pas un porb lème.

Vous n'avez toujours pas répondu a la question posée par quatre intervenants sur la destination de l'immeuble

cemoibb
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Revenir en haut de la page 28 Posté - 12 janv. 2015 :  13:48:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue

Je suis quasiment certain également qu'il doit exister quelque part une ligne au moins pour la destination de l'immeuble, et il faut vérifier que la résidence est bien prévus pour une exploitation individuelle, faute de quoi les lots exploités individuellement ne sont pas en position de constater quoi que ce soit.

Il y a tres certainement mention quelque part de l'exploitant, de ce qu'il fait, de ce qu'il procure comme service.


Sinon comment 70% des occupants pourraient-ils être acceuilis, recus, nourris, et le reste....

citation:
et au Pt du CS (qui ne répond pas !).
Il faut vous faire élire au conseil sydnical sinon vous n'aurez jamais accès aux documents du syndicat


> La destination de la résidence = Résidence de tourisme. Ca c'est clair.
> C'est une résidence de tourisme, de locations saisonnières.
> Les 70% de copros ne sont pas "nourris" quelle idée !

Encore une foi, si tout est clair, le syndic et le Pt du CS, doivent pouvoir me répondre simplement !

Pour être membre du CS > bien sur ! mais je viens d'arriver, et sirien n'est clair, alors effectivement je me présenterai. (C'est pas gagné !).

Gédehem
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Revenir en haut de la page 29 Posté - 12 janv. 2015 :  14:33:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si vous venez d'arriver, vous devez avoir copie du PV de la dernière, des dernières AG. Doit y être mentionné le nom des membres du CS.
A qui vous pouvez adresser votre demande d'information. Ici votre questionnement sur l'utilisation de locaux collectifs indivis entre copropriétaires par une société commerciale. En particulier pour la prise en charges des frais liés à cette utilisation privative de locaux communs, sans titre ou convention, par un tiers au syndicat..

Si besoin, vous pouvez demander (voir D.art.33) le dernier PV d'AG et ses annexes, dont la feuile de présence. Qui précise les nom et adresse des membre du syndicat.

Car l'autre aspect est de ne pas être seul dans la démarche, ce qui est sans doute difficile dans votre cas. A 2 ou 3, on passe de la démarche individuelle à celle 'collective'.

ribouldingue
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Revenir en haut de la page 30 Posté - 12 janv. 2015 :  14:34:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Donc il n'y a pas obligation a avoir un compteur par logement comme il n'y a pas obligation a boite à lettre

Du coup il parait évident que les services communs sont élargis par rapport a de l'habitation, et que le RdC doit en dire quelques pages à ce sujet.

cemoibb
Contributeur débutant

France
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Revenir en haut de la page 31 Posté - 12 janv. 2015 :  15:33:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Gédehem

Si vous venez d'arriver, vous devez avoir copie du PV de la dernière, des dernières AG. Doit y être mentionné le nom des membres du CS.
A qui vous pouvez adresser votre demande d'information. Ici votre questionnement sur l'utilisation de locaux collectifs indivis entre copropriétaires par une société commerciale. En particulier pour la prise en charges des frais liés à cette utilisation privative de locaux communs, sans titre ou convention, par un tiers au syndicat..

Si besoin, vous pouvez demander (voir D.art.33) le dernier PV d'AG et ses annexes, dont la feuile de présence. Qui précise les nom et adresse des membre du syndicat.

Car l'autre aspect est de ne pas être seul dans la démarche, ce qui est sans doute difficile dans votre cas. A 2 ou 3, on passe de la démarche individuelle à celle 'collective'.


Effectivement, j'ai eu droit aux 3 derniers PV d'AG. Il y a les noms des membres du CS. Mais pas les annexes, dont la feuille de présence avec adresses.
J'ai la liste des présents / représentés et absents, avec simplement les noms et lzeurs tantièmes ( pas leur n° d'appart. ni de bâtiments - il y a 3 bât).

En tant que nouvel arrivant, ne dois-je pas attendre la prochaine AG, pour y assister, et demander la feuille de présence avec noms et
adresses ?

S'il y a "embrouille" effectivement, c'est mieux à plusieurs.

Mais j'aimerais avant d'avoir les réponses du syndic et du Pt du CS, aux questions posées.

Je vous remercie de votre attention.



cemoibb
Contributeur débutant

France
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Revenir en haut de la page 32 Posté - 12 janv. 2015 :  15:38:31  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue

citation:
Un "détail" : il n'y a pas de compteurs individuels (EDF et eau ). Tout est géré et comptabilisé sur une consommation globale !
Si la destination n'est pas habitation, ce n'est pas un porb lème.

Vous n'avez toujours pas répondu a la question posée par quatre intervenants sur la destination de l'immeuble


Bien sur que si, j'ai répondu (plusieurs fois) !
C'est une copropriété d'appartements - résidence de tourisme - destinée à la location saisonnière. 3 batiments de 3 étages. 180 appart. env.
Résidence partagée avec P&V qui a 70% des appart. en gestion (9 ans).
Les 30% restant = copropriétaires indépendants.
Comme je l'ai expliqué.

cemoibb
Contributeur débutant

France
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Revenir en haut de la page 33 Posté - 12 janv. 2015 :  15:41:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par cemoibb

citation:
Initialement posté par Gédehem

...
Si besoin, vous pouvez demander (voir D.art.33) le dernier PV d'AG et ses annexes, dont la feuile de présence. Qui précise les nom et adresse des membre du syndicat.


Article D.33 : de quelle loi ? Pour que je retrouve l'article.
Merc.

JPM
Modérateur

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Revenir en haut de la page 34 Posté - 12 janv. 2015 :  15:43:09  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Vous vous considérez comme libre à l'égard de Pierres et Vacances.

C'est dans le sens où, d'une manière ou d'une autre, les anciens propriétaires se sont affranchis de la location par les soins du gestionnaire.

Mais vous restez dans le régime des résidences de tourisme avec un système de distinction des parties communes et privatives qui est particulier et dans le même esprit un système de répartition des charges tenant compte de la destination de l'immeuble.

Ajoutons y quelques originalités notariales.

Cela ne vous interdit pas d'obtenir quelques éclaircissements sur les comptes. Mais vous ne les comprendrez qu'après avoir bien potassé votre règlement de copropriété.


Signature de JPM 
La copropriété sereine

cemoibb
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Revenir en haut de la page 35 Posté - 12 janv. 2015 :  16:41:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par JPM


Vous vous considérez comme libre à l'égard de Pierres et Vacances.

C'est dans le sens où, d'une manière ou d'une autre, les anciens propriétaires se sont affranchis de la location par les soins du gestionnaire.

Mais vous restez dans le régime des résidences de tourisme avec un système de distinction des parties communes et privatives qui est particulier et dans le même esprit un système de répartition des charges tenant compte de la destination de l'immeuble.

Ajoutons y quelques originalités notariales.

Cela ne vous interdit pas d'obtenir quelques éclaircissements sur les comptes. Mais vous ne les comprendrez qu'après avoir bien potassé votre règlement de copropriété.

Merci.
Mais c'est justement après avoir "potassé" le RdC, et après avoir posé les questions au syndic et Pt du CS - que je vient sur ce forum pour tenter d'obtenir des avis !


Gédehem
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 36 Posté - 12 janv. 2015 :  16:43:09  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"Mais vous ne les comprendrez qu'après avoir bien potassé votre règlement de copropriété."

Ce qui est un préalable obligé, "bien potassé" ne pouvant être une lecture rapide en diagonale.

"D.art.33 : de quell loi ?"

Vous êtes nouveau .....
S'agissant de la copropriété, LA loi dont nous parlons est celle du 10 juillet 1965 modifiée, avec son décret d'application du 17 mars 1967 lui aussi modifié.
Par convention L.art.x = Loi 65 article x, D.art.y = décret article y.

D'où D.art.33 = article 33 du décret de 1967.

Textes que vous trouverez dans le cartouche de gauche "S'y retrouver", dans le menu "Guide juridique" ....

cemoibb
Contributeur débutant

France
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Revenir en haut de la page 37 Posté - 12 janv. 2015 :  16:56:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Gédehem

"Mais vous ne les comprendrez qu'après avoir bien potassé votre règlement de copropriété."

Ce qui est un préalable obligé, "bien potassé" ne pouvant être une lecture rapide en diagonale.

"D.art.33 : de quell loi ?"
....


Vous me faite un "procès d'intention" !
Si je dis que l'ai lu (ou potassé comme vous voudrez), c'est que je l'ai lu en long en large et en travers !
Merci pour la Loi !

Gédehem
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Revenir en haut de la page 38 Posté - 12 janv. 2015 :  17:49:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Aucune critique ou procés d'intention !!!!

Sur un document de 60 pages ou plus, 2 mots peuvent avoir été sautés dans une phrase qui préciserait en page 36 "" .... 2 locaux bureaux'........" ou quelque chose dans ce genre.
Vous ne seriez ni le premier ni de dernier parmi les plus avertis !
Même chose pour une clause, un article qui en 2 lignes ou une phrase accorderait l'usage à P&V.....

C'est comme pour les contrats d'assurance ou autre : on n'a pas vu ces 3 mots qui changent tout .....
Rien de neuf sous le soleil .....

cemoibb
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 39 Posté - 12 janv. 2015 :  17:53:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ok vous avez raison
Merci de votre attention.
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