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jmr91200
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 Posté - 16 nov. 2014 : 12:20:35
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Bonjour,
Pourriez-vous me dire quels sont les types (ou termes à utiliser) de plans de la copropriété que le Syndic est censé avoir dans ses archives ?
J'aimerai les récupérer pour les archives du Conseil Syndical et par de même, vérifier que le Syndic a tous les plans nécessaires (nous sommes une copropriété récente) pour les différentes interventions.
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Gédehem
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Posté - 16 nov. 2014 : 12:37:47
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En général les plans annexés au RDC.
Qu'il détient en archive ...ou pas.
Il il faut se rapprocher du notaire ayant établi le RDC, du moins si les plans ont bien été annexés. Ils sont dans ses 'minutes'.
Bien souvent on n'y trouve qu'un plan dit "de masse".
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alan2
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 2
Posté - 16 nov. 2014 : 17:15:36
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Moi j'ai trouvé les plans de ma copro (juin 1969)
dans les archives de la mairie.
Le maire ayant du donner un accord pour la construction. |
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jmr91200
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 Posté - 16 nov. 2014 : 17:22:52
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Est-ce qu'avec votre expérience en copropriété, cela vous semble nécessaire et utile aux différents intervenants ?
Une fois il me semble avoir vu le plombier avec des agrandissements d'un plan mais qui était très suscint. Sans doute un plan de masse.
Dans mes papiers de copro, j'ai un plan de synthèse (avec les cotes et autres indications) d'un niveau de sous-sol (où il y a ma place de parking) et un bout de celui où il y a mon appartement. |
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mic
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Posté - 16 nov. 2014 : 19:25:21
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Bjr,
J'ai la même préoccupation pour une copropriété 180 logements érigée en 1980/82. Aucun plan bâtiments à la disposition du CS.
On en aurait bien besoin pour trouver les cheminements tuyaux causes de fuites..Comment de tels documents peuvent-ils disparaître ou être refusés au syndic ou CS? |
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ABCT
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Posté - 17 nov. 2014 : 04:53:59
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En principe les plans (tous les plans: de masse, de l'immeuble, des garages, les plans de répartition par étage, la désignation des lots et leur descriptif, les gaines techniques etc) sont "en dépôt" au niveau des archives municipales du lieu de l'immeuble.
Il suffit de prendre contact ( en principe les archives ne sont pas toujours sur place) et il vous sera précisé la date de mise à disposition de ces documents.
Vous pourrez même en faire des photos avec un simple appareil de poche (dispositif d'éclairage et de fixation de votre appareil sont, éventuellement, mis à disposition dans les villes (même moyenne) |
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jmr91200
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Posté - 17 nov. 2014 : 10:43:50
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mic > Également pour les mêmes raisons que je pense qu'il serait intéressant des les avoir. Pour le moment, vu que je connais la plupart des appartements, c'est ma mémoire qui permet souvent de connaître la configuration pour les intervenants quand nécessaire.
ABCT > De nos jours, les archives ne sont pas numérisés (des PDF seraient quand même plus facile pour de futurs exploitations) ? Est-ce que l'accès n'est pas limité (dois-je prouver que je suis l'un des propriétaires) ?
Avant les services municipaux, je vais essayer de voir avec l'architecte s'il ne peut pas nous les transmettre. |
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JPM
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Posté - 17 nov. 2014 : 11:25:13
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Voyez la recommandation n° 10 pour les documents techniques
http://www.jpm-copro.com/Recommandation%2010.htm
Pour l'ensemble des documents voyez la recommandation 20
http://www.jpm-copro.com/Recommandation%2020.htm
Attention : les archives doivent demeurer entre les mains du syndic ou être hébergées par un archiveur spécialisé et assuré.
Le dépôt des archives dans un local de l'immeuble doit être accompagné de minutieuses précautions. Le syndic doit veiller à faire dégager sa responsabilité.
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Sunbird
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Posté - 17 nov. 2014 : 15:14:11
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Les plans doivent être disponibles chez le notaire qui s'est occupé du RDC.
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JPM
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Posté - 17 nov. 2014 : 15:17:54
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Les plans juridiques seulement.
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Posté - 17 nov. 2014 : 16:59:23
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jmr91200 : sujet interressant.
Votre copropriété est nouvelle, vous devriez récupérer ces plans chez le syndic.
Dans mon cas, copropriété construite en 4 tranches, de 1982 à 1984 ! 5 SDC, 5 syndics et une Union : le b....l !
Malgré que le syndic initial des 5 SDC fut racheté par un grand groupe qui fut aussi le syndic de 4 SDC et directeur de l'Union, nous n'avons pas de plan de la copropriété. Juste des plans d'implantation des pavillons, des jardins à jouissance privatif et de l'immeuble, et ceux proposé dans les plaquettes de vente.
Aucun plan des réseaux, des servitudes, .... Rien à la Mairie ni chez le notaire.
Suite à des interventions prévues dans les égouts, et dans l'éclairage commun, j'ai retrouvé et contacté l'architecte à la retraite. Il possédait tous les plans, mais malheureusement ils avaient tous brulés dans un incendie en 1990 !!!
Ayant un problème de WC bouché, nous avons retrouvé le regard des eaux usés au bruit du karcher; à l'opposé des infos du syndic. 
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ABCT
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Posté - 17 nov. 2014 : 17:12:30
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Evidemment, il est prévu des recommandations comme évoqué ci-devant... MAIS....
C'est parfait quand tout fonctionne normalement.
Malheureusement ce n'est pas toujours le cas...
L'architecte étant décédé prématurément ( accident) le cabinet avait été repris avant de tomber en déconfiture....
Le syndic nous a entrainé dans un grand crac sur la place..... malgré l'enseigne "jaune" était ce un avis de danger??????
toujours est-il qu'avec une demande par internet (après une communication tel en mairie qui a expliqué la démarche) une mise à disposition rapide a été proposée pour lecture et copie possible comme déjà relaté.
Je me suis présenté au tel. comme copropriétaire et lors de mon déplacement j'ai montré une pièce d'identité. aucun frais en ce qui nous concerne. |
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Sunbird
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Posté - 18 nov. 2014 : 12:08:37
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citation: Initialement posté par JPM
Les plans juridiques seulement.
Vous avez raison de préciser, sachant que ces plans sont de plus en plus demandé lors des transactions chez notaire. |
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jmr91200
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Posté - 19 nov. 2014 : 11:09:48
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Merci pour vos retours.
Les pompiers sont intervenus il y a deux jours suite à un appel d'un locataire qui aurait senti une odeur venant d'un appartement mais bref, ils sont intervenus pour rien. Je leur ai demandé de quel type de plans seraient utile pour ce type d'intervention. Réponse : plan de synthèse. |
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JPM
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Posté - 19 nov. 2014 : 11:47:31
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Demander aux pompiers quels plans ils veulent ???????
C'est le bouquet 
A la date de sa mise en service, tout nouvel immeuble doit être doté de plans de sécurité qui dont l'objet d'une réglementation spécifique tant en ce qui concerne leur consistance qu'en ce qui concerne le nombre et les emplacements d'affichage.
Et bien entendu les immeubles anciens doivent en être dotés également.
Ces plans doivent, à tout moment, être conformes à la disposition réelle des lieux. Il faut donc les faire modifier en cas de nécessité.
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jmr91200
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Posté - 19 nov. 2014 : 12:00:02
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citation: Initialement posté par JPM
Demander aux pompiers quels plans ils veulent ???????
Je ne vois pas pourquoi, ils étaient là . J'en ai profité pour avoir un avis pour ce type de cas. Le locataire les avaient induit en erreur sur la configuration des appartements voisins.
citation: Initialement posté par JPM
A la date de sa mise en service, tout nouvel immeuble doit être doté de plans de sécurité qui dont l'objet d'une réglementation spécifique tant en ce qui concerne leur consistance qu'en ce qui concerne le nombre et les emplacements d'affichage.
Bien sûr, il y a des plans affichés à certains endroits de la résidence. |
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Plans de copropriété 
