Universimmo.com - Bénévolat

	Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009. Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici

Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo

Universimmo.com

Identifiant:
Mot de passe:		Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

Tous les forums

Coproprietaires

Conseils syndicaux et divers copropriétaires

Bénévolat

Imprimer le sujet

Partager ce sujet

Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum

Auteur

Sujet

PETIT
Nouveau Membre

7 message(s)
Statut:

Posté - 03 avr. 2014 : 15:13:59

Bonjour,
Une personne non copropriétaire mais concubin d'un copropriétaire a annexé une parcelle de terrain de la copropriété pour exercer ses talents de jardinier.
en a t il le droit.
Comment récupérer ce terrain
Merci

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 03 avr. 2014 : 15:38:44

"Récupérer" ne convient pas !

C'est comment en interdire un usage quasi "privatif", cette parcelle de terrain étant toujours dans l'emprise en copropriété, en indivisision entre copropriétaires, emprise foncière placée sous la "garde" du syndicat.

Une LRAR du syndic à cette personne pour faire cesser cet usage, ce qui aurait sans du être fait depuis longtemps (en particulier suite à intervention du CS).

Ceci étant, il peut y avoir une initiative pour envisager un "jardin partagé" : peut être que d'autres copropriétaires (ou ayants droit) seraient interessés par la culture d'un jardin ....

Édité par - Gédehem le 03 avr. 2014 15:41:56

PETIT
Nouveau Membre

7 message(s)
Statut:

Posté - 04 avr. 2014 : 12:24:45

Merci beaucoup

rambouillet
Pilier de forums

18483 message(s)
Statut:

Posté - 04 avr. 2014 : 12:33:21

de plus si cette parcelle était en friche et que ce copro la fleurit pour le bien de tous, on peut difficilement lui reprocher... si c'est pour en faire une parcelle potagère à son seul profit c'est une autre histoire...

Sujet

Aller à:

Imprimer le sujet

Partager ce sujet

Universimmo.com