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bene
Nouveau Membre
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 Posté - 05 févr. 2014 : 16:42:01
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Je suis syndic bénévole d'une petite copropriété qui possède deux bâtiments et donc deux escaliers...
Nous devons refaire une des cages d'escalier.
Pouvez vous me dire si ce sont seulement les copropriétaires de l'escalier refait qui devront s'acquitter de ces charges exceptionnelles,et non l'ensemble de la Copro ?
Merci
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Posté - 05 févr. 2014 : 17:24:23
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ce n'est pas vous qui pouvons apporter la réponse, mais votre RdC.
En effet, est ce que celui ci prévoit une clé de répartition par escalier ?
si oui, vous faites payer l'escalier refait par les dits copros cités dans la clé de répartition
si non, c'est tout le monde qui paie
pas d'autre possibilité.
que dit votre RdC ? |
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JB22
Pilier de forums
France
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 2
Posté - 05 févr. 2014 : 17:36:58
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Comme dit par Rambouillet la réponse doit se trouver dans votre règlement de copropriété.
Vous devriez trouver une clé de répartition par "Bâtiment" ou "Escalier". |
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bene
Nouveau Membre
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Posté - 05 févr. 2014 : 18:51:55
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Merci pour vos réponses
J'ai relu le RDC (un peu obtu)...il présise que les escaliers font partie des parties communes spéciales au bâtiment considéré CAD: Escalier A Bâtiment A; escalier B batiment B
La clé de répartition serait : les charges spécifiques seront réparties entre les copros respectifs de chaque bâtiment au prorata de leur quote-part respectif des parties communes spéciales attachées à chaque lot !
Donc j'en déduits qu'il faut faire payer uniquement les copros de l'escalier en cause
J'ai bon ?
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Posté - 05 févr. 2014 : 20:52:34
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au vu de ce que vous transcrivez, effectivement, seuls les copros de l'escalier concerné se partageront les frais par l'intermédiaire de cette clé spéciale. |
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nefer
Modérateur
14557 message(s)
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Posté - 05 févr. 2014 : 22:26:26
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citation: Initialement posté par bene
Merci pour vos réponses
J'ai relu le RDC (un peu obtu)...il présise que les escaliers font partie des parties communes spéciales au bâtiment considéré CAD: Escalier A Bâtiment A; escalier B batiment B
La clé de répartition serait : les charges spécifiques seront réparties entre les copros respectifs de chaque bâtiment au prorata de leur quote-part respectif des parties communes spéciales attachées à chaque lot !
Donc j'en déduits qu'il faut faire payer uniquement les copros de l'escalier en cause
J'ai bon ?
ces travaux ont ils été votés en AG ? |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 05 févr. 2014 : 23:51:28
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"il présise que les escaliers font partie des parties communes spéciales au bâtiment considéré CAD: Escalier A Bâtiment A; escalier B batiment B"
Ce qui voudrait dire que chaque bâtiment aurait des parties communes spéciales, dont ces cages d'escalier. D'où une répartition par bâtiment des charges spéciales qui concerneraient le bâtiment considéré. Dont la cage d'escalier.
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bene
Nouveau Membre
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Posté - 06 févr. 2014 : 08:36:49
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Posté - 06 févr. 2014 : 09:04:17
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bene, pour le fun, une petite question si vous le permettez : chez vous qui vote ces travaux : le syndicat (la totalité des copros) tout entier ou les copros du batiment concerné par ces travaux ? |
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Répartition des charges... 
