Universimmo.com - peut on construire la même maison que moi?

	Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009. Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici

Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo

Universimmo.com

Identifiant:
Mot de passe:		Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

Tous les forums

Tous autres thèmes

Autres sujets de l'immobilier...

peut on construire la même maison que moi?

Imprimer le sujet

Partager ce sujet

Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum

Auteur

Sujet

cochise
Nouveau Membre

34 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 13:12:21

Bonjour,

Je suis en train de faire construire et ma maison est tellement belle que l'entrepreneur l'a fait visiter. Je n'y trouve rien à redire si ce n'est que dernièrement, j'ai appris qu'un de ces visiteurs allait faire exactement la même maison que moi (juste inversée symétriquement). Et là, après midi, il y a une autre personne qui vient visiter et qui pense en faire réaliser plusieurs identiques pour une résidence.
J'ai fait les plans moi-même et ils ont été signés par un architecte.
Est ce qu'ils ont le droit de faire ça sans mon accord?

Merci

Signature de cochise

coch'

nefer
Modérateur

14556 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 13:47:13

avez vous informé votre architecte?

cochise
Nouveau Membre

34 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 13:49:08

Pas encore. C'est lui qui serait lésé?

Signature de cochise

coch'

bailleurx
Contributeur vétéran

2797 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 13:50:41

avez vous deposé un droit d'auteur sur ce plan?

cochise
Nouveau Membre

34 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 16:08:36

Non, évidemment. Mais le fait qu'il soit signé par architecte ne suffit il pas?

Signature de cochise

coch'

Emmanuel Wormser
Modérateur

14828 message(s)
Statut:

Posté - 21 mai 2013 : 16:18:02

c'est alors l'archi qui subit un préjudice sur sa création : à lui de bouger s'il le souhaite

Signature de Emmanuel Wormser

cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !