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zaxalex
Contributeur débutant

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50 message(s)
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PostĂ© - 05 dĂ©c. 2011 :  20:12:24  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour!
lors de l'AG on s'est apperçu qu le syndic a signé un contrat pour lequel le montant depassait largement ce qu'il lui etait permis de le faire sans faire appel au co nseil syndical.
quand on lui a posé la question s'il avait demandé l'avis du conseil syndical quant a cette depense....il y a eu un ange
avec beaucoup d'aplomb l'on m'a fait remarqué que:
1/a l'epoque je n'etait pas dans le conseil(remarque pertinete)
2/par la suite il a ajouté qu'il y eu consultation du consei.... mais avec deux variantes qui m'on poussées tout droit dans le (enorme) doute!
je voudrais savoir s'il doit y avoir des traces (credibles et plausibles) qu'il y vraiment eu de consultation du conseil(convocations,comptes-rendus de reunions ou autre chose dans le genre).
ne me renvoyez pas vers les membres du syndic: si ce serait aussi simple je n'aurai pas posé la question sur le site
cordialement,
zaxalex

rambouillet
Pilier de forums

16155 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

 1 PostĂ© - 06 dĂ©c. 2011 :  08:41:20  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
on peut par contre vous renvoyez d'abord sur la question suivante : votre CS a t il un reglement de fonctionnement du CS (RFCS). Celui ci devrait énoncer comment est rendu un avis du conseil syndical demandé par le syndic.

AAlors RFCS ou non :
* si oui, que dit-il ? dna sle notre, le président du CS recueille l'avis de chaque membre par écrit (par mail au besoin) et donne l'avis de la majorité au syndic par mail. (bien sur les deux en gardent trace )
* si non, c'est parole contre parole, qui dit la vérité ?

ainohi
Contributeur vétéran

1936 message(s)
Statut: ainohi est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 06 dĂ©c. 2011 :  09:03:18  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Ce n'est pas seulement le syndic qu'on peut interroger, mais aussi le conseil syndical. Celui-ci confirme-t-il avoir été consulté ?

zaxalex
Contributeur débutant

France
50 message(s)
Statut: zaxalex est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 06 dĂ©c. 2011 :  19:49:27  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
le President confirme que l'ensemble du cS a ete consulté. ce qui est une mensonge . aux questions precises que je lui ai posé ..il y a eu des cafouillages. il s'agit d'un contrat d'assurance immobilere pour la copropriete. en connaissance de cause le CS a admis de
1/de largement surevaluer la surface de la copropriete( env25%)le synic et l'assureur insistent sur le fait que ça n'a aucune incidence sur le montant de la prime d'assurance
2/d'assurer (au chapitre "conditions particulieres") des installations inexistantes dans la coprorpiete: insatllation automatique d'extinction incendie,degats dus au plantations des arbres, fuites sur le compteur general d'eau.ceci aussi, a les entendre ,n'a pas d'incidence sur le prix
3/des" conditions particulieres "qui reprenent des degats deja assures dans les conditions generales:bris de glaces(5m² à tout casser pour 2 fenetres), refoulement des egouts. des" conditions particulieres qui sont gratuites d'apres eux.
vous voulez le nom d'un si genereux assureur?
j'ai fait 4 devis dans la meme agence :meme en exagerant la surface(pas autant que dans le contrat litigieux) la somme que nos devons payer est largement exagerée.
un autre detail "technique":
le syndic a ete elu pour une periode d'un an non reconductible. ce contrat a ete signé 4 mois apres la fin du mandat. le nouveau contrat d'assurance a ete reconduit automatiquement et ceci aussi sans avoir consulter le CS. cette fois ci je suis sur de ça vu qu'a l'epoque de la reconduction dudit contrat j'etait dans le CS.

rambouillet
Pilier de forums

16155 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 07 dĂ©c. 2011 :  09:09:08  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
cet assureur n'aurait-il pas été choisi par un courtier filiale du syndic ?

bien sur que surface et assurances particulières ont une influence notable sur la prime, sinon à quoi cela servirait-il de la souscrire.

De plus en faisant une déclaration de surface plus important que la réalité vous riquez de ne pas être indemnisé en cas de destruction d ebtaiment. le syndicat (via le syndic) a fait un FAUX ! vous ne croyez pas que l'asureur voudra payer une indemnité pour un batiment plus grand ....

Louis92
Contributeur vétéran

France
2730 message(s)
Statut: Louis92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 07 dĂ©c. 2011 :  10:43:45  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
zaxalex, le coût d'un contrat d'assurance de copropriété est directement proportionnel à la surface développée, la base de comparaison entre concurrents ou contrats est le m2 de surface développée, la surface déclarée dans le contrat doit être exacte car en cas de destruction de l'immeuble, l'assureur va se donner la peine de recalculer la surface développée par rapport à la surface déclarée:
- déclarée > développée : votre cas, le coût est excessif, et comme le dit rambouillet, l'assurance remboursera sur la surface développée recalculée à la baisse par rapport à la déclarée,
- déclarée < développée : l'assurance remboursera sur la surface déclarée, en cohérence avec les primes payées, copropiété non assurée en cas de destruction de l'immeuble.
Expérience vécue de surface déclarée trop grande et de syndic qui a forcé pour que son assureur préféré soit choisi, sans succès, CS vigilant.
Cdlt. Louis92.

Édité par - Louis92 le 07 déc. 2011 10:46:37
 
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