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poum
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 Posté - 29 avr. 2012 : 14:45:02
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Bonjour
Dans notre résidence c'est un membre du conseil syndical qui change les ampoules grillées notamment dans les escaliers.
Ce changement s'effectue plus ou moins rapidement, de 2 jours à 2 semaines.
Dans les couloirs ce n'est pas gênant mais descendre un escalier obscur peut s'avérer risqué.
Est ce que la responsabilité du conseiller ou celle du syndicat de copropriétaire peut être engagée en cas d'accident dû à un délai d'intervention excessif ?
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Numero6
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Posté - 29 avr. 2012 : 15:28:46
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Bonjour,
déjà ce n'est pas normal que cela soit quelqu'un du CS qui change les ampoules même si cela part d'une bonne intention ( bénévolat ou petite gratification ?), en cas d'accient, chute de l'escabeau, électrisation ou électrocution, il y a de grand risque que celui ci ( ou sa famille) se retourne contre le SDC.
Pour les délais d'intervention, dans notre co propriété c'est l'entreprise qui fait l'entretien des parties communes qui dépêche un électricien quand il y a besoin ) le délai ne dépasse que très rarement 1 semaine et malgré l'absence déclairage ( sauf le parking) cela reste suffisant pour être sans danger.
Si votre membre du CS partait un mois en vacances en hiver, vous pourriez rester sans éclairage pendant tout ce temps ?
Votre syndic devrait trouver un petit artisan pour faire cela , certes cela à un cout , toujours trop cher avant l'accident.
Il faudra prouver la durée de la panne et la date de début et que le syndic a bien été averti....
Cdlt,
N6 |
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goutelette
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Posté - 29 avr. 2012 : 16:05:48
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Bonjour,
D' une façon générale il est anormale qu' un copropriétaire soit aux services des autres, et également que certains attendent que le dit copropriétaire bénévole réponde à leur attente de dépannage.
La responsabilité du Conseiller ne peut en aucun cas être mis en cause, si ce n' est que si un accident grave arrive, celui ci peut se culpabiliser de n' avoir pas agit plus tôt. Cela ne doit pas exister.
Il est possible que des petites copropriété, de structures anciennes n' ont pas l' utilité d' entreprises qui passent régulièrement. Que ce soit nettoyage ou autres.Mais nous ignorons si c 'est le profil de Poum;
Par contre la responsabilité du Syndicat peut être engagé. Car ce manque d' éclairage entraînant un accident était prévisible ( exp : votre post).
La solution ( que nous avons mis en place pour nos paliers) est de poser des plafonniers à 2 ampoules.Ce qui garantie la présence d' éclairage le temps du changement.
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Louis92
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Posté - 29 avr. 2012 : 18:32:08
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Plutôt que demander à un électricien, le plus efficace est de faire changer les ampoules par la personne en charge du ménage si elle le veut bien. Si cette personne sait faire cela chez elle, cela put s'obtenir. Une condition pour être couvert vis-à -vis des accidents : lui faire suivre le stage d'habilitation ad hoc.
Cdlt. Louis |
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poum
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Posté - 30 avr. 2012 : 06:36:31
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Celui qui change les ampoules le fait par bénévolat.
Dans la mesure où il est volontaire je le vois mal se retourner contre la copropriété.
Mais c'est une solution qui ne me satisfait pas.
Je pensais aussi au risque du résident qui chute dans un escalier plongé dans le noir. |
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goutelette
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Posté - 30 avr. 2012 : 09:27:20
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Bonjour,
je ne doute pas de l' expérience de chacun en tant que Conseiller. Cependant vous conviendrez,que le service bénévole est sans garantie de suivi. Je pense que c' est une erreur en copropriété de statuer sur un service à long terme, bénéficiant de la bonne volonté d' une personne présente.
Faire donner un stage à cette personne à un coût . D' autre part elle doit certainement avoir maintes occasions de s' absenter. (voyage, maladie ou même déménager). Que ce passe t- il pendant ce temps?
D' autre part si l' escalier est dans le noir, cela mentionne un dépannage pas évident si la personne n' est pas trop alerte ( je pense à un retraité ?)
Vous mentionnez..
citation: Une condition pour être couvert vis-à -vis des accidents : lui faire suivre le stage d'habilitation ad hoc.
Ce qui veut dire que si cette personne tombe et se retrouve handicapée c' est son problème de bénévole.
Il y a des petites économies en profitant des autres qui sont anormales.
Vous avez sur le marché des plafonniers 2 ampoules avec radar intégrés. Ils permettent de ne jamais être dans le noir s' allume dès votre arrivée et n' allume pas les autres paliers inoccupés à 70 € pièce. ( économie d' électricité ) Ce coût est partagé suivant le nombre d' habitant par palier
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Louis92
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Posté - 30 avr. 2012 : 10:30:10
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goutelette, je n'ai pas proposé de stage habilitation électrique pour un bénévole CS ou pas) mais pour la personne employée de la copropriété en charge du ménage. Si le ménage est réalisé par une entreprise, il s'agit de modifier le contrat.
Vous écrivez :citation: Ce coût est partagé suivant le nombre d' habitant par palier Un règlement de copropriété répartissant des charges par palier m'étonnerait beaucoup ...
Cdlt. Louis92.
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Édité par - Louis92 le 30 avr. 2012 10:32:26 |
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Posté - 30 avr. 2012 : 10:56:13
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il ya le bénévolat qui permet de faire faire des économies même au bénévole  , le tout pas bien reconnu et uen forte dépense à chaque fois qu'il faut faire intervenir quelqu'un...
il y a un juste équilibre à trouver sans minimiser le risque d'accident.
mais c'est un choix de société, il ne faut pas tuer non plus le bénévolat en attendant de tuer le bénévole... 
c'est une question d'état d'esprit dans la copropriété..... et dans la vie
Pour notre part, dans l'une des copros, un stock d'ampoules a été constitué et tous les conseillers se chargent de changer les ampoules qui sont hauteur d'homme... |
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goutelette
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Posté - 30 avr. 2012 : 13:04:22
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Louis 92
En supposant que cette copropriété est un contrat avec une entreprise de nettoyage cela m' étonnerai que cet employé soit souvent présent souvent pour éviter qu' une personne se trouve dans le noir.
Concernant le stage de cette personne,( puisqu' il s' agit du technicien de surface ) il n' y a que son employeur qui peut décider si c' est son intérêt de l' inscrire à un stage.
Pour information : L' entreprise qui paye des stages à ses employés le répercute bien évidemment et fait payer le service à la copropriété.
La majorité des entreprises qui propose le service pour changement d' ampoules factures un montant pour ce service, et souvent préfèrent fournir les ampoules intégrant la taxe de recyclage. ( ils les achètent en volume ce qui leurs permet d' avoir une marge tout en gardant un prix raisonnable)
Concernant la répartition : Je m' excuse du raccourci.. Il est possible que vous ne soyez pas très habitué à faire les comptes.Je ne suis pas sans ignorer les répartitions des charges. spécifique à chaque copropriété, les faisant chaque année depuis 10ans .
Ce qui est important c' est que Poum puisse ce faire une idée du prix de revient moyen par lot.
Rambouillet Bonjour
Heureusement que vous avez précisé
citation: et tous les conseillers se chargent de changer les ampoules [u]qui sont hauteur d'homme...[/u ]Dès que j' ai un peu de temps à perdre je vais retrouver un de vos post ou vous êtes absolument contre ce genre de bénévolat .
Concernant le stock d' ampoules cela peut être valable pour une petite copropriété avec peu de références et un endroit pour les stocker . Ne pas oublier la corvée de se charger de les acheter et de porter les usagers dans les points de récupérations. Contrainte supplémentaire.
je me permet d' attirer votre attention, que l' intérêt de ce site est d' apporter des solutions a des problèmes rencontrés et similaires
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Numero6
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Posté - 30 avr. 2012 : 13:37:24
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Bonjour,
Tout dépend aussi de la taille de la copro, ce qui est possible pour une copro de 20 lots devient difficilement faisable pour un plus grand nombre de lots.( au moins pour un bénévole)
Je ne change pas les ampoules ( bien qu'ayant les habilitations électriques mais valable que pour un lieu bien précis ) mais je refais le tableau de l'interphone et les étiquettes des BAL à chaque nouveau résident (mot de bienvenue et explications des petites contraintes de la copro : local à vélo, local poubelles, documentation sur le tri des déchets, places de parking privatives, etc etc) ....c'est pas à risque cela ne me prends pas beaucoup de temps et c'est fait généralement fait assez vite et cela reste propre.
LÃ je sais que cela va tiquer 
L'hiver je mets le sel dans la descente d'accès au parking dès que la météo prévoit des températures avec risques de verglas ( à partir de 3° et moins ) - Le syndic commande les sacs de sel en début de saison hivernale, ils sont stockés dans le parking sous-terrain, je répands, depuis dix ans il n'y a jamais eu d'accident. S'il fallait faire intervenir une société cela ne serait probablement pas fait dans les temps ou trop souvent ou pas au bon moment..... En cas d'absence j'ai un voisin copro qui s'en charge.Cela ne coûte que le prix du sel ....
J'entretenais aussi les terrasses non accessibles ( j'enlevai l'herbe qui poussait sur le gravillon une fois par an ) une nouvelle coproprio a demandé à ce que ce travail soit fait pas une société.La résolution a été mise à l'ordre du jour et a été votée à la dernière AG - C'est donc une entreprise qui le fera maintenant (500 euros)
Avec ce même voisin , une fois par an on nettoie à fond les containers poubelles (cout de l'appareil haute pression env 150 euros)- cela nous prends 2/3 heures de notre temps/an - des sociétés avaient été contactées , les devis tournaient entre 1000 et 1500 euros !! Depuis 10 ans on a fait économisé à la copropriété pas mal d'argent , toujours bénévolement....
Quand on partira de la copro si personne ne veut faire ce que nous faisons bénévolement , des résolutions seront inscrites à l'OdJ d'une AG et devront être votées pour que ce travail soit fait par des sociétés.
C'est sur c'est peut-être pas notre rôle ( nous sommes tout les deux au CS) mais bon dans ma copro cela ne dérange personne et des économies sont ainsi faites.
N6 |
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Posté - 30 avr. 2012 : 13:57:37
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citation: Dès que j' ai un peu de temps à perdre je vais retrouver un de vos post ou vous êtes absolument contre ce genre de bénévolat .
ne perdez pas de temps à chercher ... je suis contre le bénévolat en général dans les copros, mais cela ne m'empeche pas de le pratiquer , car je regarde aussi à ma propre dépense : 18 € l'ampoule par l'homme de ménage, je préfèrele faire (à hauteur d'homme).
pour l'anecdote, être membre du CS est du bénévolat...  |
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Louis92
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Posté - 30 avr. 2012 : 14:11:37
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goutelette a écrit citation: Concernant le stage de cette personne,( puisqu' il s' agit du technicien de surface ) il n' y a que son employeur qui peut décider si c' est son intérêt de l' inscrire à un stage.
Pour information : L' entreprise qui paye des stages à ses employés le répercute bien évidemment et fait payer le service à la copropriété. Le service "remplacement d'ampoule" est payant bien sûr mais coûte beaucoup moins que de faire venir un électricien au rythme que votre copropriété considère comme suffisant. Votre copro demande ce service et l'entreprise demandera à son employé de suivre le stage d'habilitation si ce n'est déjà fait pour une copropriété où il travaille.
Numéro6 a écrit :citation: Quand on partira de la copro si personne ne veut faire ce que nous faisons bénévolement A supposer que vous ne puissiez briefer vos successeurs, ceux-ci seront tout-de-même de profil "bénévole". S'il vérifient les comptes soigneusement, il se poseront des questions en voyant des factures de 100 € par-ci d'électricien pour remplacer une ampoule, 100 € par-là pour ré-armer un disjoncteur qui a déclenché, 100 € de plombier pour ouvrir une vanne que quelqu'un d'autre a fermé + les factures salées de salage l'hiver + les étiquettes de BAL. Ils pourront avoir les mêmes réactions que vous. Une satisfaction de Conseiller Syndical peut être de contribuer à la réduction ou au containement des charges (cela finit par se savoir dans les agences immobilières locales).
Cdlt. Louis92. |
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Numero6
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Posté - 30 avr. 2012 : 14:19:05
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@Louis92,
Je ne change pas les ampoules mais je réarme de temps en temps les dijoncteurs au moins une fois... si cela ressaute , je préviens le syndic.
mais vous avez raisons en général les nouveaux copro comprennent asez vite le principe.
@Rambouillet
citation: je suis contre le bénévolat en général dans les copros, mais cela ne m'empeche pas de le pratiquer
Faites ce que je dis pas ce que je fais... |
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goutelette
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Posté - 01 mai 2012 : 15:25:01
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Louis 92 à écrit
citation: Le service "remplacement d'ampoule" est payant bien sûr mais coûte beaucoup moins que de faire venir un électricien au rythme que votre copropriété considère comme suffisant .
Votre remarque ne répond pas au problème mentionné par Poum
La mise en place d' éclairage correspondant au souci de Poum n' est pas répétitif et est amortissable. Que représente 30 € environs par foyer de mise en place pour 10 ans devant un col du fémur cassé;
citation: A supposer que vous ne puissiez briefer vos successeurs, ceux-ci seront tout-de-même de profil "bénévole". S'il vérifient les comptes soigneusement, il se poseront des questions en voyant des factures de 100 € par-ci d'électricien pour remplacer une ampoule, 100 € par-là pour ré-armer un disjoncteur qui a déclenché, 100
Quitte à en choquer qelques un qui, avec recul se retrouverons à affronter le même raisonnement... Dans ma copropriété qui est l' esprit cadre moyen de notre société, les copropriétaires questionnés préfèrent payer 200-300-500 € de plus par an et garder leur tranquillité.
Personne ne veut faire du bénévolat .Ils payent un Syndic pour la conservation de l' immeuble et pour faire le suivi des dépenses.
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Louis92
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Posté - 01 mai 2012 : 16:18:38
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Je ne prétendais pas répondre à poum mais je vois que personne ne l'a fait. Pas bien !
Je ne suis pas juriste mais technicien. Je réponds avec mes moyens.
On peut commencer par réduire le risque en réduisant la fréquence des pannes d'ampoules. Si le problème a l'air si grave, si fréquent, c'est peut-être que les ampoules sont trop puissantes pour leur luminaire. A savoir que si le luminaire ne permet pas à la chaleur de l'ampoule de s'évacuer, l'ampoule va être à une température anormalement haute et sa durée de vie va être anormalement faible. Les ampoules à LED chauffent très peu et permettraient un éclairage dans la durée avec les luminaires actuels si la puissance est le souci.
L'escalier est obscur :
- s'il y a un bloc d'éclairage de sécurité pour éclairer un peu chaque niveau avec sa veilleuse, l'obscurité devrait permettre de circuler (ou mettre des veilleuses de bloc plus puissantes),
- s'il n'y a pas de bloc et l'escalier est bien obscur, le syndicat pourrait voter la mise en place de blocs.
En attendant de nouvelles lampes dans les luminaires ou l'installation de blocs, la responsabilité du syndicat pourrait sans doute être engagée, je laisse les collègues plus juristes que moi répondre.
Cdlt. Louis92 |
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poum
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Posté - 01 mai 2012 : 18:50:56
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Merci pour vos réponses.
Il n'y a pas de bloc d'éclairage de sécurité à chaque palier.
C'est une piste à creuser. |
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Posté - 01 mai 2012 : 18:57:28
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attention, car dans ce cas vous vous mettez des contraintes supplémentaires : investissement initial puis controle annuel ! |
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poum
Contributeur actif
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Posté - 02 mai 2012 : 21:32:19
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citation:
attention, car dans ce cas vous vous mettez des contraintes supplémentaires : investissement initial puis controle annuel !
Alors pas de bloc d'éclairage de sécurité. |
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mic
Contributeur actif
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Posté - 08 mai 2012 : 22:17:51
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Qu'un CS change les ampoules n'est pas plus risqué que le faire chez lui.
Arrêtons de se décharger des responsabilités sur autrui. Payer pour un acte aussi banal est ridicule.
Il faut se munir de gants isolants, des lunettes enveloppantes, et du tabouret adéquat. Si le chargé du changement d'ampoules est absent un autre CS doit pouvoir le remplacer dans la journée. Si une ampoule grille dans l'escalier, ce n'est qd même pas l'obscurité complète, si l'étage amont+aval sont éclairés. Ensuite, on peut réduire les risques en abaissant les luminaires, en mettant des éclairages de sécurité, en adoptant des lampes à LED (j'ai fait et LOUIS92 connaît) à la logévité augmentée..
Le danger mentionné par poum est la chute d'un usager.
Il faut donc s'arranger pour que cette situation à risque se présente le moins souvent possible. Compliqué ça? |
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Posté - 09 mai 2012 : 11:35:07
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mic : Qu'un CS change les ampoules n'est pas plus risqué que le faire chez lui.
Cela n'a aucun rapport avec le sujet. Chacun fait ce qu'il veut chez lui, mais pas dans des parties communes d'une copropriété.
La mission d'un CS est bien défini par la loi. Le CS est élu par l'AG pour controler la gestion du syndic, de vérifier les comptes du SDC, et de veiller à ce que les résolutions de l'AG soient bien exécutées. Il peut aussi se saisir de tous les dossiers concernant le SDC.
Le CS et ses membres n'ont pas à changer les ampoules des parties communes. Le CS n'est pas un employé du SDC? Le CS n'est pas corvéable selon les désirs des copros.
Des ampoules ont sauté, tous les copros peuvent en infomer le syndic en priorité, et le CS. C'est au syndic de mandater une entreprise pour intervenir dans les parties communes, ET le CS doit vérifier que le syndic a bien mandater une entreprise pour changer ses ampoules !!!
UN CS est un copropriétaire comme les autres, il change ses ampoules dans son lot, et si il tombe de son escabeau, cela ne regarde que lui.
Si un membre du CS, ou tout autre copropriétaire ne peut intervenir sur des parties communes sans que la responsabilité du Syndicat soit engager en cas de chutes et de blessures graves; et monter sur un escabeau dans un escalier ou une ampoule est morte est dangereux !!!!
Ce membre du CS qui se briserait la jambe, voire pire, attaquera le SDC pour le non entretien des éclairages. le SDC sera bien évidemment condamné et très lourdement. TOUS les copros, sauf le blessé, devront payer.
mic : "Arrêtons de se décharger des responsabilités sur autrui. Payer pour un acte aussi banal est ridicule."
Le seul responsable en copropriété dans ces cas la est le SDC !!! Il n'y a aucune décharge de responsabilité; Il est irresponsable de croire que changer une ampoule dans un esclaier parties communes d'un SDC est une chose banale !!!!
mic : les problèmes n'arrivent qu'aux autres et c'est bien connu !!! mais attention à faire semblant de ne pas connaitre la loi de la copropriété et demander tout et n'importe quoi à un CS.  |
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chenkak
Contributeur senior
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 Posté - 09 mai 2012 : 23:42:08
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Non, la mission du CS ne se limite pas à être le gendarme du syndic.
Le législateur définit cette mission d'une façon beaucoup plus large : Le CS assiste le syndic et contrôle sa gestion.
C'est donc un contrôle de l'action du syndic, mais aussi une collaboration avec le syndic.
L'assemblée décide, le syndic gère et est responsable de la gestion, le CS contrôle et collabore avec le syndic.
Le degré de collaboration du CS ne dépend que de la mentalité et de l'aptitude des membres du CS.
Il y a des personnes du CS qui sont incapables de faire autre chose que de contrôler, de critiquer ou de parler. Ce n'est pas la peine de s'attendre à autre chose de ces personnes.
Mais qu'elles n'empêchent pas les personnes compétentes, de bonne volonté, de faire un petit plus pour le bien de la collectivité.
Je sais bien que faire du bien, c'est parfois risqué... A chacun sa mentalité! |
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