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davidxte
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Posté - 12 mars 2010 : 14:10:15
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Bonjours,
J'ai fais construire ma maison ily a deux ans environ, sur un terrain sur lequel une entrée charretière était déjà existante. Je me suis servis de cette entrée pour faire mon entrée définitive. Au pied de cette entrée est implanté un poteau EDF de 20KV.
Cette entrée étant faite pour des engins agricoles, et ce terrain étant surelevé par rapport à la route, j'ai donc creusé mon chemin d'accès au sous sol de façon à avoir un chemin d'accès au sous sol de niveau par rapport à la route. Le problème est que depuis deux ans, la terre retenant le poteau existant à l'achat de ce terrain et toujours en place aujourd'hui au pied de cette entrée charretière, s'éboule. Le seul moyen de ne pas avoir de problème serai de déplacer ce poteau, mais EDF me dit que les frais serait à ma charge.
Que dois je faire?
D'avance merci de vos réponses.
**modération** fil déplacé
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Édité par - Emmanuel Wormser le 12 mars 2010 14:15:23 |
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Posté - 12 mars 2010 : 14:16:44
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le poteau alimente-t-il plusieurs propriétés ? est-il sur le doimaine privé ou sur le domaine public ? |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !  |
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Posté - 12 mars 2010 : 14:16:44
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le poteau alimente-t-il plusieurs propriétés ? est-il sur le doimaine privé ou sur le domaine public ? |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !  |
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davidxte
Nouveau Membre
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Posté - 12 mars 2010 : 14:48:47
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Le poteau est à poteau 20 000 volt qui alimente un transformateur, après je ne sais pas ce qu'il alimente. Ce poteau est sur le tallus qui borde mon terrain, normalement il se trouve sur la voie public |
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davidxte
Nouveau Membre
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Posté - 12 mars 2010 : 14:48:47
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Le poteau est à poteau 20 000 volt qui alimente un transformateur, après je ne sais pas ce qu'il alimente. Ce poteau est sur le tallus qui borde mon terrain, normalement il se trouve sur la voie public |
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5
Posté - 12 mars 2010 : 15:12:45
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vous avez donc déstabilisé un talus partie du domaine public routier ????? |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
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Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !  |
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Posté - 12 mars 2010 : 15:12:45
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vous avez donc déstabilisé un talus partie du domaine public routier ????? |
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Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement Emmanuel Wormser
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !  |
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davidxte
Nouveau Membre
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Posté - 12 mars 2010 : 16:36:36
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une autorisation d'entrée charretière avait été faite il y a plusieur année et elle avait été accepter. De plus la position de l'entrée actuelle était indiquer sur les plans du permis de construire. |
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davidxte
Nouveau Membre
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Posté - 12 mars 2010 : 16:36:36
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une autorisation d'entrée charretière avait été faite il y a plusieur année et elle avait été accepter. De plus la position de l'entrée actuelle était indiquer sur les plans du permis de construire. |
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9
Posté - 12 mars 2010 : 16:42:14
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mais ça ne change rien ! il n'était sans doute pas prévu que vous déstabiliseriez le talus, si ? |
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Posté - 12 mars 2010 : 16:42:14
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mais ça ne change rien ! il n'était sans doute pas prévu que vous déstabiliseriez le talus, si ? |
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davidxte
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Posté - 12 mars 2010 : 18:51:05
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Afin de réaliser l'entrée, j'étais obliger d'ouvrir le talus |
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davidxte
Nouveau Membre
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Posté - 12 mars 2010 : 18:51:05
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Afin de réaliser l'entrée, j'étais obliger d'ouvrir le talus |
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Posté - 12 mars 2010 : 19:02:03
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ben il faut le restabiliser 
la donne aurait été différente s'il avait fallu déplacer le poteau... |
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Posté - 12 mars 2010 : 19:02:03
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ben il faut le restabiliser 
la donne aurait été différente s'il avait fallu déplacer le poteau... |
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davidxte
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Posté - 12 mars 2010 : 19:05:50
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Donc si je demande à le faire déplacer, se sera à mes frais |
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davidxte
Nouveau Membre
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Posté - 12 mars 2010 : 19:05:50
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Donc si je demande à le faire déplacer, se sera à mes frais |
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Posté - 12 mars 2010 : 19:18:55
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a priori oui puisqu'il n'est pas devant l'entrée. |
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Posté - 12 mars 2010 : 19:18:55
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a priori oui puisqu'il n'est pas devant l'entrée. |
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