Universimmo.com - CHANGEMENT de nom de la résidence : comment?

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CHANGEMENT de nom de la résidence : comment?

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Mout
Contributeur vétéran

1083 message(s)
Statut:

Posté - 21 sept. 2009 : 15:37:05

Je suis copropriétaire dans une copropriété qui n'a pas reçu de nom...

On l'appelle donc "copropriété de la zone A"...

C'est tout sauf pratique, clair et précis, car la zone A du lotissement

comporte d'autres parcelles qui sont aussi des lots de lotissement...

Les copropriétaires ont émis le voeu, en AG 2009, de rebaptiser si possible leur ensemble immobilier, pour qu'il soit plus "lisible" à tout un chacun.

Comment s'y prendre, si cela est possible, 30 ans après que l'EDD et le RdC ont été établis pour "l'ensemble immobilier ci-dessous désigné" par les numéros de parcelles cadastrales...?

Mout
Contributeur vétéran

1083 message(s)
Statut:

Posté - 22 sept. 2009 : 19:18:43

est-ce une situation si rare que tous restent sans voix?

Guymmo
Contributeur actif

330 message(s)
Statut:

Posté - 23 sept. 2009 : 18:18:57

Résolution à adopter par l’AG (majorité simple) : L'ensemble immobilier désigné par les numéros de parcelles cadastrales dans le RDC à savoir 102, 456, 789 sera désormais nommé Le Zèbre.
A partir de là (date de l’AG) le nom la Copropriété Le Zèbre désigne votre copropriété.
Le syndic doit veiller à ce que cette résolution soit portée à la connaissance de futurs acheteurs. Cela peut se faire sans frais pendant la rédaction de l’Etat Daté pour le notaire en cas de vente.

Cordialement

Mout
Contributeur vétéran

1083 message(s)
Statut:

Posté - 23 sept. 2009 : 18:56:33

merci

C'est donc relativement simple...

Guymmo
Contributeur actif

330 message(s)
Statut:

Posté - 24 sept. 2009 : 18:38:24

Sur le chequier de notre copropriété figure un nom "Copropriété HUITTER" sans que cela a été approuvé par personne. Par hasard notre adresse et 8-ter rue Général de Gaulle.
On rédige les cheques sur "Copro Huitter". Personne n'a jamais pensé à contester ce nom.

Cordialement

Mout
Contributeur vétéran

1083 message(s)
Statut:

Posté - 24 sept. 2009 : 19:05:18

C'est sympa : votre suggestion...

Mais ma copro SANSNOM est située dans un lotissement à problèmessss dans lequel ce n'est pas le maire qui s'est chargé du numérotage des voies et des parcelles : l'ASL a "oublié" de nous donner un numéro

Du coup notre copro SANSNOM-SANSADRESSE est localisée dans le DOMAINE MICMAC

Cordialement

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