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kanaputz
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Post√© - 24 mai 2009 :  19:27:34  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonsoir,

voilà, il se trouve que nous avons un conseil syndical composé de neuf membres. Principalement des gens non actifs qui se vantent de leur statuts et défendent leurs intérêts avant ceux de la copropriété. Ils élisent chaque année le même président. Ce dernier est devenu très ami avec le syndic et tyranique avec notre gardien.. .
Nous avons pu constater depuis quelques années que l'ambiance au sein de notre copropriété se dégradait: absence de communication, vengeance sur les biens personnels...
L'année dernière, un nouveau membre a été élu au sein du conseil.
Contrairement aux "anciens", cette personne à permis le retour à une communication via entre autres un site dédié à la copropriété.
Il est vrai qu'un ravalement couteux se profile.
Il semble aussi que ce nouveau membre ai mis le doigt sur plusieurs malversations et des "accords" entre le syndic et le conseil... Il avait aussi commencé à demander des devis à d'autres syndics.

Et voilà, je constate que sur la convocation de l'assemblée générale, parmi les tous premiers points mis à l'ordre du jour, il est demandé la révocation de ce nouveau membre du conseil syndical.
En plus: la demande est complètement anonyme et n'est pas justifiée.
Nous sommes plusieurs au sein de la copropriété à trouver cela inadmissible, ne serait ce que dans la manière de procéder. C'est bien le syndic qui est responsable de cet ordre du jour ?
Que feriez vous à notre place ?

En vous remerciant beaucoup.

Gérard Kanaputz

√Čdit√© par - kanaputz le 24 mai 2009 19:31:48

philippe388
Pilier de forums

13092 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

 1 Post√© - 24 mai 2009 :  23:09:12  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
kanaputz : la meilleure chose à faire c'est de soutneir le noveau memebre du Cs qui a dejà un pied dans ce CS. Si plusieurs copros sont également mécontents, alors tous ensemble vous vous présentez à ce CS, les anciens " dictateurs" seront bien "embêtés, et si vous avez la majorité dans le CS alors vous vous présentez comme président.

Ce sera la fin des petites combines syndic- CS.

C'est possible nous l'avons fait dans notre copro, les anciens memebres se croyant " supérierus" ne se sont pas présentés à l'élection du CS la deuxième année, fin de l'histoire pour eux et leur président.

oldman24
Contributeur senior



France
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Statut: oldman24 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Post√© - 24 mai 2009 :  23:40:33  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Ouvrez les yeux au maximum de copropriétaires et votez contre ce projet de résolution résultant d'une demande
anonyme et non argumentée donc nulle à 100%.
Faites remarquer la connivence i existant entre le syndic et le CS , Cela est inadmissible. et condamnable.
Forza aux honnêtes copropriétaires.
Montrez leur ce message.
Bonne continuation
Signature de oldman24 
Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45

Gédehem
Modérateur

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Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Post√© - 25 mai 2009 :  09:03:31  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Les questions inscrites à l'ODJ n'ont besoin d'aucune justification, peu importe leur origine.
En revanche certaine question doivent être accompagnée de pièces ou document nécessaires à la validité de la décision.

La révocation du mandat d'un conseiller, comme du syndic, est une sanction qui doit être dument motivée ! Quels sont les motifs avancés, joints à la convocation, qui sont présentés pour justifier cette révocation ?
S'il n'y en a pas de joints à la convocation l'AG ne peut valablement statuer !

Toute révocation de mandat non motivée, et sérieusement motivée, est sanctionnée par la nullité de la décision s'agissant d'un "absus de droit". Le conseiller abusivement révoqué sans motif peut même demander des DI. Idem pour le syndic révoqué sans motif ou abusivement !

Une révocation c'est comme un licenciement : justification obligatoire.

En attendant groupez-vous. Faites une note circulaire pour d√©noncer cette manŇďuvre destin√©e √†d√©stabiliser un conseiller qui n'a comme seul soucis que l'interet de la collectivit√© .

kanaputz
Contributeur débutant



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Statut: kanaputz est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Post√© - 25 mai 2009 :  09:09:42  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Bonjour,

merci beaucoup pour vos suggestions et cela commence à gamberger, surtout à la veille d'une fête des voisins qui s'annonce tendue et hypocrite... (c'est souvent le point de lobbying et de "radio caniveaux" des neufs membres du CS dont la puissance de "ragot" n'est pas à sous estimer...)

En plus, relisant l'ordre du jour, le Syndic s'est trompé: il indique que le vote de révocation se fera à la Majorité Simple, alors que c'est à la Majorité Absolue (Article 25).

Donc anonyme, non argumenté et en plus erroné...

Ne trouvez vous pas que si ce point reste sur le procès verbal, il porte aussi préjudice à tous les copropriétaires. Surtout ceux qui souhaitent vendre leurs biens ? En effet les futurs acquéreurs qui vont découvrir l'ambiance vont vouloir négocier encore plus...

J'ai l'impression que le Syndic par sa maladresse joue le jeu d'une bande de dictateurs (plutot niais en fin de compte), et que ce cocktail n'entache pas seulement le copropriétaire désigné comme révocable, mais tout notre patrimoine.
Qu'en pensez vous ?

Cordialement
G.K.

√Čdit√© par - kanaputz le 25 mai 2009 09:59:55

philippe388
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 5 Post√© - 25 mai 2009 :  10:50:23  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
kanaputz :
citation:
Ne trouvez vous pas que si ce point reste sur le procès verbal, il porte aussi préjudice à tous les copropriétaires. Surtout ceux qui souhaitent vendre leurs biens ? En effet les futurs acquéreurs qui vont découvrir l'ambiance vont vouloir négocier encore plus...


L'ambiance dans un CS ne joue pas sur le prix de vente d'un appartement.

Aucun rapport avec la valuer de votre patrimoine ???

Comme vous l'a écrit gedehem, rien n'est joint à cette résolution qui doit être motivée, et ce copro. mis en cause peut attaquer le syndicat pour abus de pouvoir. Cette réolution de révocations sans dossiers, sans preuves ne peut être adoptée en l'état, ces dictateurs sont assez laches, profitez en!!

Rejoignez ce copro.à plusieures, et présentez vous au CS, et lors de la première réunion ou le CS élira son président, et présentez vous. Ne vous occupez pas des ragots, des mensonges, des magouilles,... Foncez.


oldman24
Contributeur senior



France
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Revenir en haut de la page 6 Post√© - 25 mai 2009 :  10:57:21  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Un syndic ne peut accepter une demande d'inscription d'un projet de résolution que si elle émane d'un ou de plusieurs coproprétaires .Ce n'est pas le cass ici puisque vous dites que cette demande ,non motivée , est anonyme.
Par ailleurs, si le syndic a vis√© l'article 24 pour le vote de cette r√©solution c'est qu'il ne conna√ģt pas la loi de1965.( ou fait semblant)
Mais il pense qu'un tiers des voix suffiront , si au premier tour les 501/1000 ne sont pas obtenus.
Alors faites en sorte que ce 1/3 ne soit pas obtenu au deuxième tour.
Faites opposition pour avoir la possibilité d'ester en justice (avec tout ce que cela comporte).
Ne laissez pas le poste de secrétaire au syndic et essayez d'avoir la présidence de l'assemblée !
Signature de oldman24 
Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45

√Čdit√© par - oldman24 le 25 mai 2009 13:55:44

kanaputz
Contributeur débutant



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Revenir en haut de la page 7 Post√© - 25 mai 2009 :  12:32:39  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Merci beaucoup pour vos informations.

Il est certain que le groupe au CS composé principalement de dames à la retraite ou de femmes au foyer, a le temps de communiquer et de faire du lobbying. La plupart des autres copropriétaires qui travaillent n'ont souvent pas le temps de s'impliquer autant. Sauf ce nouveau venu qui a prouvé par son dynamisme et son envie d'améliorer la transparence à la veille du ravalement, que l'ancien CS avait fait de graves erreurs tout au long de ses dernières années. Naturellement il est devenu gênant. Il a déjà eu des représailles sur ses bien matériels (pneus tailladés...).
Et dire que certains pensaient (moi le premier) qu'un CS à 90% féminin serait moins vindicatif qu'un CS masculin...
Pour avoir assisté à plusieurs réunions: elles se font la bise, se tutoient en s'appelant par leur prénom... Je me demande si cela ne participe pas non plus d'une tentative d'intimidation, cherchant à transformer le CS en "club des veuves".
En attendant, elles ont prouvé à maintes reprises que ceux qui se mettaient en travers de leur chemin devaient démissionner. (Il y en a eu 3 de conseillers syndicaux hommes, ainsi que 3 gestionnaires, hommes aussi, en 2 ans !!!)
Cela frise l'hystérie... et elles souhaitent faire voter des points à la prochaine assemblée leur donnant tout pouvoir décisionnaire sur des travaux!!!

Bref cela s'annonce difficile de réveiller les endormis. Surtout qu'elles s'arrangent bien pour récupérer un max de pouvoirs et que les horaires d'AG ne conviennent pas à ceux qui travaillent...
(Pour info le ravalement qui se profile est estimé à 1 millions d'Euros et nous sommes 80 lots.)

En tout cas merci pour vos précieux conseils. La mamicratie ne passera pas ! :-)

Cordialement
G.K.

kanaputz
Contributeur débutant



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Statut: kanaputz est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Post√© - 27 mai 2009 :  16:36:24  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Bonjour,

en attendant la f√™te des voisins, hier, c'est transform√© en lobbying muscl√© du "gang des mamies" qui r√©galaient la r√©sidence de leurs salades de p√Ętes, quiches et autres cakes... avec pour objectif de r√©cup√©rer un maximum de pouvoirs !!!
Des fois, la démocratie me débecte... :-(
Pourtant le conseiller syndical s'est présenté à la fdv et pendant qu'il était là: pas un mot... mas une fois parti ça a été la curée !
Et donc, à la veille de l'AG, elles sont en train de lui faire une réputation dégueulasse basée sur des mensonges (ainsi que tous ceux qui tentent de le soutenir.) C'est de la diffamation ça non ?
J'ai l'impression des fois que le jeu n'en vaut pas la chandelle et qu'il suffirait de partir vivre en maison individuelle. :-(

Cordialement
G.K.

Gédehem
Modérateur

13124 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Post√© - 27 mai 2009 :  21:55:33  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Vous n'avez pas des cpains corses ?
Demandez à Oldman, il a une liste très bien , qui "traitent" en douceur mais de façon persuasive ........

Colette
Contributeur actif



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Statut: Colette est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Post√© - 27 mai 2009 :  23:07:11  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Bonsoir.

Vous n'avez pas précisé (à moins que je n'aie lu qu'une ligne sur 2) pour quelle durée était élu chaque membre du conseil syndical ...

S'il n'est élu que pour une année, cette "révocation" n'est rien d'autre qu'une tentative de mise à l'écart d'un copropriétaire pour empêcher sa réélection.
Si la durée est supérieure à 1 an, les autres membres du C.S. ne manqueront pas de donner les raisons de cette éviction.
L'absence de motif joint à la convocation qui empêcherait de prendre la décision est à prendre avec les réserves qu'il convient.
Combien de syndic n'ont-ils pas été révoqué suite à une A.G. dont l'ordre du jour stipulait simplement : Résolution X : Révocation du syndic.
Les raisons données lors de l'A.G. étant nécessaires mais suffisantes.
Ne restait alors aux syndics révoqués que de se venger en ratardant au maximum la remise des fonds et des archives ...

Dans le cas qui nous intéresse ici, charge au copropriétaire incriminé de prévoir les argument de sa défense.
Défense malheureusement stérile si les autres copropriétaires se satisfont de leur C.S. qui, comme vous le laissez entendre, copine avec le syndic ...

Signature de Colette 
Amicalement

√Čdit√© par - Colette le 27 mai 2009 23:09:24

Gédehem
Modérateur

13124 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Post√© - 28 mai 2009 :  10:45:34  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Une révocation est une sanction de même niveau qu'un licenciement pour faute. Inutile de préciser qu'il faut donc justifier d'une faute pour révoquer..

Avant de se défendre il faut demander les motifs de cette demande de révocation, motifs étayés bien entendu, qui devront être rapportés au PV. S'il n'y a pas de motif d'accusation il n'y a pas de défense !

Il faut rappeler qu'une révocation non motivée (CS, syndic) sera annulée par le juge, étant abusive puisque sans motif, le révoqué pouvant même demander des DI pour le préjudice moral subit par cette décision abusive.

kanaputz
Contributeur débutant



63 message(s)
Statut: kanaputz est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Post√© - 01 juin 2009 :  16:39:37  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Colette

Bonsoir.

Vous n'avez pas précisé (à moins que je n'aie lu qu'une ligne sur 2) pour quelle durée était élu chaque membre du conseil syndical ...



Bonjour,
la durée est de 3 ans.
Ce conseiller syndical en est à sa première année sur trois.

LOL concernant les copains corses ! Non ce n'est pas le genre de la maison. :-)

Demander des dommages et intérêts ? Mais qui va payer ? Le Syndicat des Copropriétaires, c'est à dire toute la copropriété ?


Cordialement
G.K.

√Čdit√© par - kanaputz le 01 juin 2009 16:42:39

oldman24
Contributeur senior



France
852 message(s)
Statut: oldman24 est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 Post√© - 01 juin 2009 :  20:02:49  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Gédehem

Vous n'avez pas des cpains corses ?
Demandez à Oldman, il a une liste très bien , qui "traitent" en douceur mais de façon persuasive ........
Hello gédehem,
Vous ne m'avez pas fait savoir si la gentille dame dont je vous avais indiqué le pseudo vous a répondu et confirmé le point dont il avait été question dans son topic.
A+++
Signature de oldman24 
Administrateur civil honoraire.
Ancien Combattant 39/45

√Čdit√© par - oldman24 le 01 juin 2009 20:04:33

kanaputz
Contributeur débutant



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Statut: kanaputz est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Post√© - 04 juin 2009 :  20:54:42  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Bonsoir,

les membres du CS qui veulent révoquer le Nouveau ont le culot de l'inviter à une réunion pour donner son avis sur les points de l'Ordre du Jour à l'AG, et ce une semaine avant l'AG...

Qu'est ce que vous lui conseilleriez ?
D'y aller ? Et de se tenir à carreau ?
Ou de ne pas y aller et de garder ses munitions pour l'AG ?
Ou encore ?... des suggestions ?

Merci pour vos conseils.
Cordialement
G.K.

Stéphane Marin
Contributeur actif



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Statut: Stéphane Marin est déconnecté

Revenir en haut de la page 15 Post√© - 04 juin 2009 :  21:11:53  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Qu'il soit aussi hypocrite qu'eux et qu'il garde ces munitions pour l'AG.
On ne dévoile pas ses armes avant la bataille. et qu'il pousse le vice à sortir de la salle quand il évoqueront son eviction du CS en leur expiquant trés poliment qu'il préférait les laissez en débatre en toute serenité.

Et pour l'AG: pour un tir à bout portant approvisionez, chargez, commencez le feu dés que pret !!

kanaputz
Contributeur débutant



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Revenir en haut de la page 16 Post√© - 04 juin 2009 :  21:31:08  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Merci beaucoup pour ce conseil.
Je lui transmets !

cldt
G.K.

kanaputz
Contributeur débutant



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Revenir en haut de la page 17 Post√© - 05 juin 2009 :  09:22:18  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Bonjour,
de jour en jour...la cour de récré continue.
Aujourd'hui c'est la distribution d'une photocopie d'une lettre du Président du CS "Information aux Copropriétaires" qui accuse le "Nouveau" d'être néfaste à la résidence. Selon la lettre Le "Nouveau" l'accuserait d' "incompétence, obstruction, inertie"... Crime de lès majesté.
Rien que la prose et les arguments maladroits du Président donne l'impression d'un retour en primaire.

En attendant, on a un "Robin des Bois" dans la copro car il s'agit d'une distribution sauvage d'une photocopie d'une lettre distribuée à certains copropriétaires il y a deux semaines avec des pièces imprimées jointes (des emails que le Président a reçu!)
Et c'est depuis deux semaines que le "nouveau" se plaint de recevoir du Spam porno avec usurpation d'identité via son email professionnel ! (Il a même mandaté son entreprise pour enquêter.)

Ca devient du grand n'importe quoi... :-( et juridiquement intéressant.
J'aimerais bien me présenter comme candidat au CS pour soutenir le nouveau mais vu l'ambiance...
Que me conseillez vous. ?

cordialement
G.K.

Stéphane Marin
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 18 Post√© - 05 juin 2009 :  09:34:00  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Allez y mais commencez à faire campagne, insidieusement. Trouvez des alliés, faites en sorte de faire passer votre élection au CS avant que la question de l'éviction de l'autre membre du CS. Comme ça vous pourrez intervenir sans risque de voir vos chances d'être élu s'envoler.

beau-soleil
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 19 Post√© - 05 juin 2009 :  17:37:26  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Bonjour

Le Pdt du CS vit sur une autre planète, dans le cas contraire il ignore le sens du terme diffamer et les conséquences qui peuvent en découler.

L'élu est attaqué parce que, semble-t-il, il a soulevé un ou 2 lièvres.
Bien que les conseilleurs ne soient pas les payeurs, à sa place j'inscrirai sur une feuille (preuve à l'appui) la situation qui dérange les autres membres et la solution préconisée.
Je terminerai mon exposé en mentionnant
Des faits, rien que des faits.
Cher copropriétaire, je vous laisse apprécier.

Je pense que ne pas réagir serait un aveu "qui ne dit mot consent"

Autre problème, les photocopies sont financées de quelle manière?
(budget du CS ou deniers personnels du Pdt)
Signature de beau-soleil 
JM

kanaputz
Contributeur débutant



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Revenir en haut de la page 20 Post√© - 08 juin 2009 :  13:31:31  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Merci Stéphane et JM. C'est le meilleur cap à tenir.

On se demande aussi pourquoi le Nouveau suscite autant de Haine alors qu'il est minoritaire au sein du CS. Cet acharnement doit bien avoir une raison précise. Il voit y avoir sans doute des révélations concernant les lièvres qu'il a soulevé...

cordialement

Gérard


√Čdit√© par - kanaputz le 08 juin 2009 13:55:48
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