| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
TwinT
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 25 août 2009 : 15:42:06
|
Bonjour a tous,
Pour résumer la situation rapidement, j'ai un parking de 2.30m de large et de chaque cote deux autres parkings de 2.50m.
L'un des proprietaire a le désir de fermer son parking en box. De ce fait mon parking ne sera plus aux normes AFNOR NF-91-120 et garer ma voiture deviendra beaucoup plus difficile et seulement possible en marche avant en sortant du cote non fermé.
Si le deuximeme proprietaire se met a aussi vouloir fermer son parking, alors mon parking devient obsolète.
L'AG a deja autorisé tous les proprietaires a fermer leur parking.
Quelles sont les options?
|
|
|
|
poum
Contributeur actif
269 message(s)
Statut:
|
|
1
 Posté - 25 août 2009 : 21:25:19
|
Salut
Il faudrait peut être regarder le règlement de copropriété pour voir s'il y a des dispositions particulières.
Mon RDC autorise la transformation des places de parking souterraine en box fermés mais seulement pour les lots situés entre deux poteaux ou entre un poteau et un mur ou entre deux murs.
Et donc je viens de m'apercevoir que certains lots de parking ne pourraient pas être boxés.
Je ne sais pas si ma réponse va te servir à grand chose mais c'est vrai que 2.30 M c'est juste. Chez moi c'est 2.45 M et je trouve que c'est étroit.
|
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
 2
 Posté - 26 août 2009 : 10:57:22
|
Toujours est il que tu peux exiger que le mur que le copro va construire ne dépasse pas la moitié de la largeur de la bande blanche de démarcation des places (mais dans ce cas, ce mur ne t'appartiendra pas, tu n'auras pas le droit d'y planter un seul clous!). L'autre solution est d'autoriser ton voisin a construire le mur sur la ligne blanche (et donc en partie chez toi) avec la condition que si un jour tu veux fermer ta place, tu pourra t'appuyer sur son mur.
Si tu crains vraiment que le copro n'en fasse qu'a sa tete, fais faire un constat d'huissier pour qu'il mesure dès a présent la largeur de ta place et la position de la ligne blanche par rapport au mur.
Envoie un courreier en AR au syndic et au copro pour lui signifier qu'il se doit de ne pas "mordre" sur ta place. Le cas échéant, tu lui fera détruire son mur!!!
PS : je ne comprend pas ta remarque sur le fait que une fois le mur construit, tu ne pourra plus acceder a ta place?? Normalement, tu n'as pas a rouler sur la place d'un de tes voisins pour acceder a la tienne.... Donc qu'est ce qu'un mur va changer????
Bon courage |
|
|
|
TwinT
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
3
Posté - 30 août 2009 : 13:12:35
|
|
Il y a une difference en un mur et une voiture sur une place de parking. Le probleme est que j'aurais du mal a sortir de mon vehicule... |
|
|
|
nefer
Modérateur
14544 message(s)
Statut:
|
|
4
Posté - 30 août 2009 : 18:53:07
|
|
citation: Initialement posté par TwinT
Il y a une difference en un mur et une voiture sur une place de parking. Le probleme est que j'aurais du mal a sortir de mon vehicule...
avoir du mal ne signifie pas impossible
ou voudriez vous dire que vous empruntez le parking d'à côté pour faire vos manoeuvres.... |
|
|
|
TwinT
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
5
Posté - 30 août 2009 : 23:11:47
|
Je n'emprunte pas le parking d'a cote pour faire mes manoeuvres.
Essayez donc de garer une voiture de 2m de large et de sortie de celle-ci avec un debatement de porte de 30 cm!?
A moins de refaire l'arrete de la porte a chaque fois, c'est assez difficile :-(
Avec un mur d'un cote ( contre aucun aujourd'hui) ma place manquera alors de 20 cm pour etre aux normes, et je peux vous dire que cela change quelque chose en ce qui concerne l'ouverture de la porte. |
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
6
Posté - 31 août 2009 : 11:16:23
|
TwinT, nous essayons juste de vous donner le point de vue légal! Si Je suis votre voisin de place de parking, et qu'il n'y a pas de mur, evidemment, vous pourrez ouvrir votre portiere en "occupant" mon espace. Mais rien ne m'interdit de mettre sur ma place de parking un gros 4x4 bien large qui occupe toute la place dans sa largeur (et sortir par le coffre). Vous ferez comment alors??? Vous irez buter contre ma portière?? Dans ce cas, je vous ferez payer les dégats occasionnés.
Tout cela pour dire que ce n'est qu'un tolérance (car on y gagne tous les deux, j'ouvre ma portière en passant chez vous, et vous faites de même).
Maintenant, ce n'est pas de ma faute si les place de parking sont trop Ă©troites!!!
Voilà , il faudra faire avec, garer votre véhicule contre le coté opposé pour avoir plus de place pour sortir.
Bon courage |
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
7
Posté - 31 août 2009 : 11:18:07
|
|
Ps : Et vos voisins qui font construire le mur, il vont faire comment pour utiliser leur garage?? Je suppose que toutes les places ont la mĂŞme largeur! |
|
|
|
nefer
Modérateur
14544 message(s)
Statut:
|
|
8
Posté - 31 août 2009 : 14:51:33
|
attention: il n'y a aucune obligation à crééer des places de parking pour des "grosses berlines" ou autres
votre emplacement ne sera pas impropre à sa destination si un véhicule de petit gabarit peut y être garé |
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
9
Posté - 31 août 2009 : 15:19:15
|
Nefer,
La question initiale est "De ce fait mon parking ne sera plus aux normes AFNOR NF-91-120 "
Dans les cas de vieilles places de parking, peut on exiger qu'elles soient refaites pour respecter les nouvelles normes? Selon moi, non, car cela serait la porte ouverte Ă toutes les fenĂŞtres (expression de chez moi)!!!
Plus sérieusement, on peut effectivement dire que su la place, une smart peut s'y garer.. Mais je suis d'accord, ca me saoulerai si mes voisins commencaient a contruire un mur pour délimiter leur places... Comme je dis, faire attention qu'ils construisent uniquement sur la moitiè de la ligne de démarcation.... |
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
10
Posté - 31 août 2009 : 15:28:36
|
Hello Ă nouveau,
Je viens de tomber sur çà :
Les dimensions des parkings privés sont régies par la norme AFNOR NF 91 120. En gros pour les largeurs, c'est :
- 2m60 mini si mur de chaque coté
- 2m50 mini si un mur d'un coté
- 2m30 mini sans mur sur les cotés
Question à TwinT : Quelle est la largeur actuelle de votre place de parking, au cemtimètre près. Les mesures doivent être prise depuis l'axe de chacune des lignes qui délimitent votre emplcement. 2 cas possibles:
Cas 1 : >=2m60 --> vous n'avez rien à dire car même après la construction des murs, vous serez encore dans la norme!
Cas 2 (ce qui me semble le plus probable car si initialement le parking a été conçu sans mur, autant en faire le plus possible sur une surface donnée) 2m30<Largeur<2m50 --> envoyez d'urgence un AR au syndic pour les prévenir que si le moindre mur était construit, vous saisirrez les tribunaux pour les faire abattre car vous perdrez la jouissance de votre place car celle ci ne respecteriat plus la largeur règlementaire une fois le mur construit (je vous invite meme a mettre une copie du courrier dans chacune des boites aux lettres des autres copros
Je passe sur le cas compris entre 2,50m et 2,60m car idem, si un copro construit un mur, l'autre sera bloqué!
Bon courage et j'espère pour vous que votre place fait moins de 2,60m! Tenez nous au courant |
|
|
|
TwinT
Nouveau Membre
7 message(s)
Statut:
|
|
11
Posté - 02 sept. 2009 : 14:24:34
|
Comme mentionné dans mon message initial, ma place fait 2.30m ou plus exactment 2.32m de chaque milieu de ligne de séparation.
Celle de mon voisin fait 2.50m et il a un mur d'un cote.
La norme AFNOR n'est pas toujours applicable.
|
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
12
Posté - 02 sept. 2009 : 16:13:12
|
Et bien c'est simple.
Envoyez un courrier en AR a votre voisin et au syndic leur rappelant la norme AFNOR.
Etant donnée que votre place fait 2,30m de large actuellement et qu'elle n'est bordée d'aucun mur, il n'y a pas de pb. Idem pour la place de votre voisin.
Mais le jour ou un mur sera élevé, tant la place de votre voisin (cela vous est égal, mais bon..) que votre place ne respecteront plus les normes AFNOR. Ainsi, meme si l'AG a décidé d'autoriser les copro de "fermer" leur place, cela ne sera pas possible en vertue de la norme AFNOR.
Et que vous vous réserver le droit de saisir la justice en référée pour faire détruire le mur à la charge de votre voisin, en y incluant des astreintes journalières car vous ne serez plus en mesure d'utiliser votre place.
Je vous rassure, çà va tout de suite les calmer.
PS : Rien ne vous interdit d'aller voir votre voisin auparavant pour lui expliquer que vous allez lui envoyer un courrier en AR (pour etre correct). Mais envoyez le courrier en AR, seul les Ă©crits restent.
Bon courage.
|
|
|
|
poum
Contributeur actif
269 message(s)
Statut:
|
|
13
Posté - 05 sept. 2009 : 16:45:19
|
|
citation: Initialement posté par kerso4
Hello Ă nouveau,
Je viens de tomber sur çà :
Les dimensions des parkings privés sont régies par la norme AFNOR NF 91 120. En gros pour les largeurs, c'est :
- 2m60 mini si mur de chaque coté
- 2m50 mini si un mur d'un coté
- 2m30 mini sans mur sur les cotés
Bonjour
Ou puis je trouver les références de cette norme AFNOR concernant les places de parking ?
Depuis quelle année cette norme s'applique t elle ?
J'avais l'intention de faire boxer ma place de parking malgré le fait que la largeur de l'emplacements soit inférieur à 2.60 M comme m'y autorise le RDC.
Je n'aimerais pas avoir de problèmes par la suite...
|
|
|
|
domsez
Contributeur actif
151 message(s)
Statut:
|
|
14
Posté - 05 sept. 2009 : 23:40:39
|
|
Ne faut-il pas l'accord du voisin pour boxer un parking ? |
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
15
Posté - 08 sept. 2009 : 11:03:48
|
Effectivement, il faut l'accord non pas de votre voisin de place, mais de la copropriété lors d'une AG (car votre voisin peut etre contre, mais c'est le principe de la copro).
Attention néanmoins. Si votre voisin est contre, il peut vous interdire de monter votre mur sur sa place, qui commence a la moitié de la bande de séparation. En revanche, si vous contruisez le mur sur VOTRE place (et non pas a cheval sur les 2 places), il a interdiction d'y accrocher le moindre objet, d'y planter le moindre clous. C'est votre mur, pas le sien. Si un jour il veut fermet sa place, il sera obliger de construire lui aussi un mur. Une bonne idée est de lui demander l'autorisation de faire le mur a cheval, à vos frais, et en échange, vous l'aurisez a utiliser le mur pour boxer dans le futur sa place, sans rien vous devoir...
Mais cela ne suffit pas. Il faut aussi respecter la loi, les normes, ect.... J'ai trouvé sur internet la norme AFNOR NF 91 120. Je ne sais pas par contre depuis qd elle est valable et si elle s'applique toujours (mais je crois que oui).
Enfin, pour poum, vous prenez un sacré risque de faire boxer votre place, meme si c'est la votre, sans respecter les normes. Renseignez vous aupres d'un avocat ( ce que je ne suis pas!)
|
|
|
|
16
Posté - 08 sept. 2009 : 13:51:31
|
|
En fait, vous avez bien besoin du parking du voisin pour sortir de votre voiture si je comprends bien. |
|
|
|
poum
Contributeur actif
269 message(s)
Statut:
|
|
17
Posté - 08 sept. 2009 : 21:25:41
|
|
citation: Initialement posté par kerso4
Enfin, pour poum, vous prenez un sacré risque de faire boxer votre place, meme si c'est la votre, sans respecter les normes. Renseignez vous aupres d'un avocat ( ce que je ne suis pas!)
Le risque est limité car le RDC m'autorise à boxer ma place de parking.
Mais s'il y a vraiment une norme à respecter, pourquoi le promoteur ne l'a t il pas respectée ?
Y aurait il un recours en justice contre le promoteur ?
|
|
|
|
kerso4
Contributeur actif
177 message(s)
Statut:
|
|
18
Posté - 09 sept. 2009 : 14:09:27
|
Le promoteur a du respecter la norme si les places actuelles respectent les points suivants:
- 2m60 mini si mur de chaque coté
- 2m50 mini si un mur d'un coté
- 2m30 mini sans mur sur les cotés
Ensuite, je peux écrire dans le RDC qu'il est autorisé de faire boxer les places existantes. Question qu'il faut néanmoins se poser : une fois la place boxée, respectera t'elle encore la norme? Si oui, pas de souci (il faut aussi que les places mitoyennes respectent la normes avec ajout d'un mur)
Si non, voir un avocat car selon moi (et çà n'engage que moi), même si le RDV vous y autorise, ce ne pas une raison pour passer outre..
Bon courage, je ne suis pas un spécialiste, mais une question au promoteur (et a celui qui a écrit le RDC) sera certainement utile |
|
|
|
GĂ©dehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
|
|
19
Posté - 09 sept. 2009 : 14:55:48
|
Comme indiqué, le promoteur a du respecter la norme prévue en pareil cas pour la réalisation des emplacements de stationnement.
Premier point : le RDC prévoit-il la possibilité de "boxer" ces emplacements ? Si oui, le "boxage" sedoit de respecter la norme prévue.
Second point : dans la mesure on la décision d'AG va à l'encontre d'une disposition réglementaire elle est illicite.
Sauf qu'en pareil cas, si le syndicat ne bouge pas de lui mĂŞme (LRAR au syndic, copie au CS) , il faut engager une action en contestation d'AG.... |
|
|
|
poum
Contributeur actif
269 message(s)
Statut:
|
|
20
Posté - 09 sept. 2009 : 21:53:23
|
Bonsoir
Pour avoir le détail de la norme il faut la commander sur le site de l'afnor.
Toutefois je me demande ce que signifie la phrase suivante en gras :
Les normes NF P91-100 et NF P 91-120 spécifient les dimensions minimales à observer pour les emplacements, la hauteur libre, les voies de circulation et les rampes.
Il faut noter, que dans le cadre des marchés privés, ces normes non rendues d'application obligatoire ne sont applicables, notamment en cas de litige, que si elles ont été prévues dans le marché.
http://groupe.afnor.org/espace_info...onnement.htm |
|
|
|
|
Sujet |
|
|
