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tictac
Nouveau Membre
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 Posté - 20 oct. 2013 : 19:28:08
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Bonjour
J'ai constaté que sur le PV de la dernière AG, le nom de 3 membres du CS ont été oubliés.
Quel recours peut-il être mis en œuvre ?
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Posté - 20 oct. 2013 : 20:02:46
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il faut demander au président de séance et aux scrutateurs de modifier le PV s'ils font la même remarque que vous.
Ensuite nouvelle diffusion du PV. |
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Posté - 20 oct. 2013 : 20:48:38
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tictac : difficile d'oublier 3 membres du CS ?? l'AG vote sur chaque acte de candidature, et le secrétaire relève les noms des candidats et ceux qui ont votre contre ou abstention.
Le président de séance annonce à haute voix le résultat des votes et le nom des conseillers syndicaux.
Ces 3 membres ont ils fait acte de candidature ou ont ils été déjà élu pour plus d'une année, et par conséquent l'AG n'avait pas à s'exprimer sur ces candidats.
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tictac
Nouveau Membre
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3
 Posté - 20 oct. 2013 : 21:05:27
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Merci pour les réponses.
Il s'agit bien d'un oubli car ce sont de nouveaux membres du CS.
Quel est le délai pour faire établir un nouveau PV ? |
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Posté - 21 oct. 2013 : 08:20:15
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tictac : Il s'agit bien d'un oubli car ce sont de nouveaux membres du CS.
QUi était était le secrétaire de séance ? le vote a t'il eu lieu sur chacun des candidats ?
C'est au président de séance, qui n'a d'ailleurs pas "bien" vérifié ce PV en fin d'AGavant sa signature ( obligation légale) avec les scrutateurs, d'en faire la demande au secrétaire, le syndic si c'est lui qui fur le secrataire.
La modification doit être immédiate et envoyée à tous les copros, en RAR pour les opposants et défaillants, et en lettre simple aux autres pour inforamtion. |
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Posté - 21 oct. 2013 : 11:14:06
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citation: Quel est le délai pour faire établir un nouveau PV ?
comme le canon du fusil : le plus rapidement possible : les textes de loi n'ont pas prévu qu'un bureau de séance fasse une erreur dans un PV   |
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nefer
Modérateur
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Posté - 21 oct. 2013 : 11:28:07
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ces nouveaux membres élus au CS ont 'il réagi à la réception du PV de l'AG ? |
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tictac
Nouveau Membre
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7
Posté - 22 oct. 2013 : 06:32:28
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Bonjour
Le secrétaire de séance était le syndic, le vote a bien eu lieu nom par nom et je ne sais pas si les membres élus ont contacté le syndic.
Est ce que cela empêchera les nouveaux membres de siéger au CS ? |
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Posté - 22 oct. 2013 : 08:23:55
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tictac : l'AG a donc bien élu ses nouveaux membres, ils peuvent donc siéger au CS; ils ne sont pas responsables des bétises du secrétaire syndic, du président de séance et des scrutateurs !!
Le " bureau" a t'il réellement vérifié ET signé ce pV en fin d'AG comme l'exige la loi.
Le rpésident de sanace doit immédiatement demandé au secrétaire syndic de rectifier ce PV. Rien de bien compliqué.
Que dit le président de séance à ce sujet ?? |
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tictac
Nouveau Membre
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Posté - 22 oct. 2013 : 22:15:42
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En fait je n'ai pas de contact avec les membres du CS ni avec le président du CS.
C'est vrai que je pourrais commencer par le contacter.
Les 3 nouveaux membres ont envie de faire partie du CS et même si le PV ne mentionne pas leur nom, ils assisteront aux réunions. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 23 oct. 2013 : 08:27:38
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citation: Initialement posté par tictac
En fait je n'ai pas de contact avec les membres du CS ni avec le président du CS.
C'est vrai que je pourrais commencer par le contacter.
Les 3 nouveaux membres ont envie de faire partie du CS et même si le PV ne mentionne pas leur nom, ils assisteront aux réunions.
ne pensez vous que ce sont les principaux interessés qui devraient commencer par solliciter le président de l'AG pour demander la modification du texte de la résolution ?
S'ils n'exigent pas cette rectification , ils ne seront pas reconnus comme membres du CS |
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tictac
Nouveau Membre
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Posté - 23 oct. 2013 : 18:14:27
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citation: Initialement posté par nefercitation: Initialement posté par tictac
En fait je n'ai pas de contact avec les membres du CS ni avec le président du CS.
C'est vrai que je pourrais commencer par le contacter.
Les 3 nouveaux membres ont envie de faire partie du CS et même si le PV ne mentionne pas leur nom, ils assisteront aux réunions.
ne pensez vous que ce sont les principaux interessés qui devraient commencer par solliciter le président de l'AG pour demander la modification du texte de la résolution ? S'ils n'exigent pas cette rectification , ils ne seront pas reconnus comme membres du CS
C'est ce que je pense et ils ont peut être déjà contacté le syndic mais je n'ai pas reçu de PV rectificatif et le syndic est difficilement joignable dans cette période de congé scolaire.
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