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Cath1
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Posté - 25 juil. 2012 :  13:25:25  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Un gardien provisoire ayant mal compris une demande d'un membre du CS a détruit des plants de lierre dans un jardin commun. Ce lierre couvrait plusieurs murs et grilles (dont certains mitoyens à une autre copropriété). Actuellement, ces murs (jusqu'à 7 étages) sont couverts de déchets de lierre, lianes mortes en grande quantité, etc. Le résultat est très laid, les murs semblent abimés, et le tout donne l'impression d'une décharge.

Cet arrachage n'avait pas été décidé en AG bien sûr.
Lorsque l'erreur a été faite, j'ai informé le syndic (RAR) en lui demandant une intervention. Je n'ai eu aucune réponse. Le président du CS (qui n'est pas celui ayant donné l'ordre) m'a fait une réponse ironique sur mon intérêt pour l'esthétique (!) et a évoqué un remplacement éventuel de la végétation dans le futur.
Il me semble évident vu l'état des murs qu'il sera nécessaire de procéder d'abord à une remise en état (nettoyage, au moins, qui, vu la hauteur, nécessite un professionnel), d'où coût, travaux éventuels, etc. Un problème supplémentaire est que ce jardin n'est visible que d'une partie des copropriétaires.
Est-ce que je peux insister pour une intervention du syndic ? Est-il normal que les frais de remise en état nous incombe alors qu'il s'agit d'une erreur du gardien ou d'un membre du CS ? Est-ce que je peux exiger cette remise en état, au cas où la majorité des copropriétaires n'y serait pas favorable (j'ai déjà payé pour des travaux ne concernant pas ma partie de l'immeuble) ?
Merci beaucoup pour toute suggestion ou expérience analogue !
Cordialement.
Cath1


rambouillet
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 1 Posté - 25 juil. 2012 :  19:28:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
derrière ce que vous écrivez, il y a au moins 2 fautes :
* le membre du CS, s'il n'a pas reçu mission n'avait pas à donner un ordre
* l'employé du syndicat qui exécute un ordre de la part de qui il n'a aucun lien de subordination.

ces 2 personnages étant du syndicat, c'est donc le syndicat qui a éxécuté (à tort dites vous) cette teche.
Si le syndicat est insatisfait il doit se retourner contre l'un d'eux voir les deux.
Le syndic était il au courant de l'ordre donné ...

que faire maintenant, si vous etes insatisfait c'est de le dire en AG !

au point de vue travaux a éxécuter c'est à l'AG de décidér...

Cath1
Nouveau Membre

2 message(s)
Statut: Cath1 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 25 juil. 2012 :  20:54:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour

Merci, oui, en effet, je crois qu'il y a au moins deux erreurs (sinon trois : l'absence de réaction du syndic ?). Mais la prochaine assemblée générale est en juin prochain, donc ma question est plutôt s'il y a une action autre que d'attendre près d'un an et de protester pour la forme.
Est-ce qu'il n'y a aucune responsabilité des gardiens, ou des membres du CS par exemple ? Aucune action possible ?
Cordialement
Cath1

rambouillet
Pilier de forums

18166 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 26 juil. 2012 :  08:49:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Est-ce qu'il n'y a aucune responsabilité des gardiens, ou des membres du CS par exemple ? Aucune action possible ?

en ce qui concerne les membres du CS, la seule action que vous pouvez faire c'est que l'AG ne renouvelle pas leur désignation. Rechercher une responsabilité, il faut l'accord d'une AG qui va se retourner contre ses membres CS, mais peu de chance d'une "condamnation' car le CS n'a pas de statut juridique.
Le gardien : c'est au syndic d'éventuellement le sanctionner d'un "avertissement", mais pas plus... encore faut-il que le syndic veuille le faire.

la protestation en AG est votre seule arme (mouchetée) pour dire votre mécontentement et des conséquences subies par le syndicat (esthétique et travaux...)

nefer
Modérateur

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Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 26 juil. 2012 :  09:06:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

citation:
Est-ce qu'il n'y a aucune responsabilité des gardiens, ou des membres du CS par exemple ? Aucune action possible ?

en ce qui concerne les membres du CS, la seule action que vous pouvez faire c'est que l'AG ne renouvelle pas leur désignation. Rechercher une responsabilité, il faut l'accord d'une AG qui va se retourner contre ses membres CS, mais peu de chance d'une "condamnation' car le CS n'a pas de statut juridique.
Le gardien : c'est au syndic d'éventuellement le sanctionner d'un "avertissement", mais pas plus... encore faut-il que le syndic veuille le faire.

la protestation en AG est votre seule arme (mouchetée) pour dire votre mécontentement et des conséquences subies par le syndicat (esthétique et travaux...)


ce n'est pas le CS, mais un membre du CS



il faudrait exiger du syndic qu'il rappelle aux membres du CS (et aux copropriétaires) que le pouvoir de direction est assuré par le syndic

aucun copropriétaire n'a la possibilité de donner des instructions au personnel du syndicat
 
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