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Révocation President de CS

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jeanCAN
Nouveau Membre

36 message(s)
Statut:

Posté - 20 mars 2012 : 22:06:00

Comment demander et voire obtenir la révocation d'un President de CS

nefer
Modérateur

14922 message(s)
Statut:

Posté - 20 mars 2012 : 22:36:22

citation:

Initialement posté par jeanCAN

Comment demander et voire obtenir la révocation d'un President de CS

un président de CS est élu en CS par les membres du CS

on fait de même pour le révoquer: le CS se réunit et procède à un vote sur ce sujet

rambouillet
Pilier de forums

18483 message(s)
Statut:

Posté - 21 mars 2012 : 08:21:56

si vous etes membre du CS, prévoyez à plusieurs (la majorité si possible) une réunion de CS et mettez à l'ordre du jour au minimum 2 points :
1- révocation du président actuel
2- désignation d'un président

avez vous un RFCS ? (règlement de fonctionnement du CS)

si vous n'etes pas membre du CS, vous ne pouvez qu'attendre la prochaine AG et votez contre la désignation au CS de ce conseiller actuel président.

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 21 mars 2012 : 11:56:56

"avez vous un RFCS ? (règlement de fonctionnement du CS)"

Sans aucun doute, puisqu'il est obligatoire !

A défaut ce CS ne peut pas fonctionner, à commencer par la désignation du Pdt faute de régle qui précise comment il est élu !!!

A défaut d'un formalisme dans les régles de convocation des réunions du CS (ODJ), il faut 10 secondes à la majorité du CS pour révoquer le pdt à la première réunion du CS venue, et 30 secondes pour désigner le nouveau, les 20 secondes supplémentaires étant consacrées à le prier un peu.

Il faut noter que la révocation de la fonction de "pdt du CS", fonction interne au CS, n'entraine pas révocation du mandat de "conseiller syndical" donné par l'AG. Pour ce mandat, seule l'AG a compétence pour le révoquer.
Le pdt du CS révoqué de sa fonction occupe donc toujours le siège de conseiller qui lui a été donné par l'AG.

Édité par - Gédehem le 21 mars 2012 12:00:30

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