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oasis
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30 message(s)
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Post√© - 26 nov. 2011 :  12:25:43  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

A la Page 7 de cette rubrique, sur ce sujet, (mais pour un autre problème d'un tel conduit), je lis la réponse de "malin" :

"Par contre vous ne sauriez passer outre les stipulations du règlement de Copropriété et chercher un poux dans la tête du Syndic, ou faire payer la Copropriété pour résoudre un problème propre à votre cheminée est un sujet que je m'efforce à combattre (une majorité de mes contributions iront en ce sens) et qui consiste à faire payer aux autres ce qui normalement nous reviendrait".

Ceci confirme une chose que je pensais, c'est-à-dire que ces conduits étaient privés et qu'il était étonnant que ces travaux lors du ravalement nous fussent comptés. J'avais été étonnée de trouver dans mon décompte du ravalement, un tel point : suppression et désamiantage de deux conduits. (500 Euros pour moi qui n'est que 20 millièmes).

J'aimerais avoir une référence à un texte de loi pour en parler à l'Assemblée générale qui a lieu mercredi 30 novembre.

Avec mes remerciements et mes félicitations pour le travail accompli sur ce forum.








Louis92
Contributeur vétéran

France
2730 message(s)
Statut: Louis92 est déconnecté

 1 Post√© - 26 nov. 2011 :  18:35:16  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Des conduits sont privatifs s'ils ne servent qu'à un seul copropriétaire.
Les conduits de votre question sont-ils des canalisations d'eau ? des conduits d'aération ?
Etes-vous seul utilisateur ?

S'ils sont des conduits d'aération en cave, vous pouvez sans doute défendre le fait que l'air de votre cave est commun à tout le local des caves et le conduit d'aération sert à plusieurs copropriétaires s'il permet d'évacuer l'air de plusieurs caves.

Précisez-nous votre question.

Par ailleurs, un conduit de fibrociment ne se supprime pas s'il est en bon état (sil ne se délite pas). Il est seulement soumis à surveillance pour savoir s'il reste en bon état ou pas.

Cdlt. Louis92.

√Čdit√© par - Louis92 le 26 nov. 2011 18:37:59

oasis
Nouveau Membre

30 message(s)
Statut: oasis est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Post√© - 26 nov. 2011 :  19:29:16  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
@Louis 92
Merci pour votre réponse.
Ces conduits sont des conduits d'aération.
Ce ne sont pas à moi, mais à des des appartements à des étages au-dessous. (Un par appartement, je ne sais plus lesquels)
Je ne sais s'ils étaient en bon état ou pas. Ils étaient très sales et contre mes balcons.
S'ils ont √©t√© d√©molis, il devait y avoir une raison. Je ne me souviens pas s'il en avait √©t√© question lors de l'A.G. o√Ļ le
ravalement a été décidé. Je ne crois pas car lorsque je suis rentrée de vacances après le ravalement je me suis aperçue
avec étonnement et aussi avec plaisir qu'ils avaient disparus. Il y a encore un.
J'aimerais savoir s'il y a un texte de loi, ou autre document officiel, disant que ces conduits sont privés car dans ce cas j'en parlerai à l'A.G. de mercredi prochain.



Louis92
Contributeur vétéran

France
2730 message(s)
Statut: Louis92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Post√© - 26 nov. 2011 :  21:09:24  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Si chaque conduit d'aération était raccordé à un seul appartement et était indépendant du conduit voisin, ces conduits étaient privatifs.

Le fait de passer le long de la façade au niveau de votre appartement ne justifie pas qu'ils vous appartiennent même en partie. Je ne pense pas qu'il y ait de texte explicite pour étayer cela.

Vous verrez sur ce forum, qu'une canalisation d'eau qui alimente un seul appartement reste privative même si elle est dans la dalle qui elle est partie commune.

Il est très peu probable que votre règlement de copropriété donne une réponse concernant ces conduits, mais lisez-le de près tout de même, il y aura peut-être une réponse : elle serait alors suffisante.

√Čdit√© par - Louis92 le 26 nov. 2011 21:10:33

oasis
Nouveau Membre

30 message(s)
Statut: oasis est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Post√© - 27 nov. 2011 :  22:48:39  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Merci.
Je vais voir le RC. Il a été changé, il n'y a pas longtemps. J'ai aussi gardé l'ancien.
 
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