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Dénoncer un contrat

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milio64
Contributeur débutant

France
68 message(s)
Statut:

Posté - 09 juin 2011 : 16:57:13

bonjour,
l'an dernier le syndic à fait passer en force un contrat de mission avec un maitre d'oeuvre pour étude, devis et suivi afin de cloturer la résidence (3000 eu)
un an et demi aprés nous sommes au point mort .Il nous a présenté un descriptif et un seul devis.Nous avons demandé d'autres devis Il souhaite arreter (il n'a encore rien touché)
Le CS est près à prendre la relève.Comment denoncer le contrat ?Faut-il prévoir de indemnités?
Merci

BANZAI
Contributeur vétéran

1376 message(s)
Statut:

Posté - 09 juin 2011 : 19:50:56

citation:

Initialement posté par milio64

bonjour,
l'an dernier le syndic à fait passer en force un contrat de mission avec un maitre d'oeuvre pour étude, devis et suivi afin de cloturer la résidence (3000 eu)
un an et demi aprés nous sommes au point mort .Il nous a présenté un descriptif et un seul devis.Nous avons demandé d'autres devis Il souhaite arreter (il n'a encore rien touché)
Le CS est près à prendre la relève.Comment denoncer le contrat ?Faut-il prévoir de indemnités?
Merci

que dit son contrat ?

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 09 juin 2011 : 20:45:04

"... le syndic à fait passer en force ..."

Les copropriétaires avaient des fusils pointés dans leur dos, des couteaux sous la gorge ????

BANZAI
Contributeur vétéran

1376 message(s)
Statut:

Posté - 09 juin 2011 : 21:14:10

on a vraiment l'impression que les copropriétaires se laissent mener par le bout du nez...

milio64
Contributeur débutant

France
68 message(s)
Statut:

Posté - 09 juin 2011 : 23:00:43

bjour
"... le syndic à fait passer en force ..." c'est une expression .En fait le CS ne trouvait pas l'utilité d'un maitre d'oeuvre .Une personne a demandé l'inscription à lordre du jour et l'AG à approuvé cette demande .Rien à dire

le contrat prévoyait /Etude du projet , consultation d'entrprise, devis direction des travaux.
J'attends des conseils sur la manière de se débarrasser du maitre d'ouvre qui bloque notre projet

chenkak
Contributeur senior

622 message(s)
Statut:

Posté - 09 juin 2011 : 23:42:45

Le CS a-t-il organisé une réunion avec le syndic pour discuter du problème et trouver une solution?

Vous dites "Nous avons demandé d'autres devis; Il souhaite arreter"
Faut-il comprendre que votre syndic veut mettre fin à son mandat?

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut:

Posté - 10 juin 2011 : 00:05:46

Il s'agirait plutot de ce MOE !
S'il souhaite ne pas "continuer" (il n'a manifestemant pas commencé grand chose) vous avez la piste toute trouvée pour mettre fin à sa misssion.

milio64
Contributeur débutant

France
68 message(s)
Statut:

Posté - 10 juin 2011 : 16:50:29

quelques précisions
le syndic vient de nous avertir que le MOE désirait arréter et demandait 50% ( soit 1500 eu)
Il est venu une fois sur site ,= une réunion pour finaliser le cahier des charges , envoi de devis (inutilisables car ils étaient globaux sans détail )
Quelqu'un qui arrête sans résultat peut -il demander autant
Le syndic ne doit-il pas nous defendre de telles pratiques

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