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zaroc
Contributeur senior



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Statut: zaroc est déconnecté

Posté - 17 janv. 2022 :  08:40:40  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour
J’ai présenté un projet de résolution en AG pour l’installation de bornes de recharge pour VE pour laquelle j’ai naturellement voté positivement par correspondance. Cette question n’a pas fait l’objet d’un vote au motif qu’elle ne comportait pas de texte de résolution sur lequel voter. En réalité, mon texte laissait le choix entre plusieurs options et pour le PDL et l’infrastructure électrique et l’opérateur et comportait la phrase classique : L’AG décide …..en donnant le choix entre les différentes options pour le PDL, l’infrastructure et l’opérateur ( avec PJ à l’appui )Que puis je faire, étant entendu que selon moi, l’installation de bornes de recharge doit faire l’objet d’une décision d’AG ( voir art 24 et 25 L65 )et que pour moi, cette non-décision est à mettre sur le compte de l'abus d'une majorité dominante?


JPM
Modérateur

8545 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

 1 Posté - 17 janv. 2022 :  09:05:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Il est exact qu'une demande d'inscription à l'ordre du jour doit être accompagnée d'un projet de résolution. Une solution correcte pour le syndic est de faire état de la demande et de l'impossibilité dans laquelle il s'est trouvé de l'honorer.



Signature de JPM 
La copropriété sereine

Copropriétaire33
Contributeur senior

France
775 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 17 janv. 2022 :  09:47:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Vous avez voté positivement à l’aide du formulaire VPC mais vous dite que la résolution n’a pas fait l’objet d’un vote ?

Absence de projet de résolution ou abus de majorité, il faut choisir.

Quel est précisément votre texte ?

Il appartenait au président de séance de soumettre la résolution au vote de l’AG.

Et éventuellement au syndic de constater qu’elle est inapplicable.




Signature de Copropriétaire33 

Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

zaroc
Contributeur senior



591 message(s)
Statut: zaroc est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 17 janv. 2022 :  09:55:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci JPM sauf qu il a été présenté un projet de Résolution en bonne et due forme. Je pose 2 questions auxquelles j'aimerais vos réponses:
-y' a t'il obligation d'un passage en AG pour le détail de l'installation de bornes VE ( plan d'installation, choix de l'opérateur, convention , etc ) sachant qu'une décision de principe pour une installation collective avait été votée il y'a 2 ans et que le CS s'est prononcé hors et avant AG pour Zeplug
- face à cette non-decision de vote, que puis je faire? et le syndic? reconvoquer une AG? un peu chère! et moi contester la non-décision de l'AG (en justice) ? un peu cher et avec le risque qu'on m'envoie balader !!

nefer
Modérateur

14132 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 17 janv. 2022 :  09:59:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
comment ovous que les copropriétaires puissent voter sur plusieurs choix dans la même résolution ?
il aurait fallu un exposé des motifs et plusieurs sous résolutions

le projet de convention cité par le CS a l'avantage de présenter un dossier complet , qui n'a aucune incidence financière pour le syndicat

JPM
Modérateur

8545 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 17 janv. 2022 :  10:01:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Il ne faut pas mettre 48 heures pour fournir tous les éléments du dossier

Le vote de principe est sans objet ni valeur. Sur une question nouvelle on ne peut voter qu'une étude à réaliser et présenter à l'assemblée.

Y-a-t-il eu concertation la dessus avec le conseil syndical ?


Signature de JPM 
La copropriété sereine

zaroc
Contributeur senior



591 message(s)
Statut: zaroc est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 17 janv. 2022 :  10:03:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
à Coproprietaire33
Moi j'ai voté par correspondance mais les présents en AG n'ont pas voté sous le prétexte avancé par certains dont le Pt de séance qu'il n'y avait pas de projet sur lequel voter et que le CS avait fait le choix de Zeplug et donc qu'il n'y a pas à revenir dessusr!
Ma résolution :
20°) Conditions de réalisation d’une infrastructure de bornes de recharge pour véhicules électriques
Clé de répartition : DEPENSES PARKINGS (10 000)
Pièces jointes :
- Convention ZEPLUG - Document WAAT
- Schéma de principe
L’assemblée générale ayant décidé suivant résolution 12 de l’AG 2017 du principe de réalisation d’une infrastructure de bornes de recharges pour VE adopte ci-après :
20.1°) les conditions de réalisation de cette infrastructure :
(Article 24 : Majorité des voix exprimées des copropriétaires présents et représentés)
-raccordement au PDL existant + tableau électrique dédié aux recharges de VE
-ou création d’un nouveau PDL créé par Enedis + tableau général basse tension
-ou création de PDL individuels à partir d’une colonne électrique intégrée à l’installation actuelle permettant à chacun de choisir son installateur et fournisseur d’énergie
-ou bornes individuelles (avec compteur intégré) raccordées au tableau d’alimentation des parties communes
20.2°) les modalités de gestion de l’infrastructure
(Article 24 : Majorité des voix exprimées des copropriétaires présents et représentés)
-prise en charge de l’installation par la copropriété ( réalisation , gestion, entretien ) avec amortissement des coûts par les utilisateurs effectifs
-délégation de l’installation à un tiers
20.3°) la décision de retenir le tiers-investisseur
(Article 24 : Majorité des voix exprimées des copropriétaires présents et représentés)
Parmi ceux proposés par le syndic , dont BRS, Zeplug, Park’n plug, après étude de leurs propositions ci-jointes précisant les conditions d’installation ( voir §1 ) et de cheminement des câbles dans les parties communes, de gestion ( maintenance, assistance technique, gestion des consommations), de coût ( prix d’une borne, coût mensuel de l’abonnement, du Kwh ) et de la durée de la convention.

zaroc
Contributeur senior



591 message(s)
Statut: zaroc est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 17 janv. 2022 :  10:15:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Nefer :comment ovous que les copropriétaires puissent voter sur plusieurs choix dans la même résolution ?
ça peut arriver qu'on ait plusieurs choix, par exemple de prestataires pour des travaux
JPM :Y-a-t-il eu concertation la dessus avec le conseil syndical ?
Non, le CS considérant qu'il a fait son choix et moi considérant que c'est à l'AG de décider!

andre78fr
Pilier de forums

France
3038 message(s)
Statut: andre78fr est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 17 janv. 2022 :  10:45:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Non, une résolution doit être votée avec 3 choix possibles ; pour, contre, abstention.
Si plusieurs choix (candidatures, devis), il faut plusieurs résolutions.

zaroc
Contributeur senior



591 message(s)
Statut: zaroc est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 17 janv. 2022 :  10:48:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si on lit ma résolution il y'a 3 sous résolutions 20-1 , 20-2 et 20-3 avec conditions de vote art 24

nefer
Modérateur

14132 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 17 janv. 2022 :  10:54:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par zaroc

Si on lit ma résolution il y'a 3 sous résolutions 20-1 , 20-2 et 20-3 avec conditions de vote art 24


dans le 20-1 il y a 4 possibilités....

quand on présente un projet de résolution à l'AG, le minimum est d'être présent pour s'expliquer...

zaroc
Contributeur senior



591 message(s)
Statut: zaroc est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 17 janv. 2022 :  11:03:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
je suis étonné qu’on puisse considérer que ma résolution est trop détaillée, laissant le choix entre diverses options.Si je n’ai pas assisté à l’AG c’est pour raisons médicales mais tout cela est bien loin des questions initiales :
-la convention avec un opérateur, le plan des installations dans les parties communes, …relèvent ils d’une décision d’AG ou du syndic après avis du CS?
-cette non décision d’AG mérite t’elle une suite et laquelle?

JPM
Modérateur

8545 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 17 janv. 2022 :  11:42:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Aucune suite !

Il faut repartir à zéro. Pas tout à fait car vous avez quand des projets. Faites choix de l'un d'eux.

Signature de JPM 
La copropriété sereine

PCS1975
Contributeur débutant

97 message(s)
Statut: PCS1975 est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 17 janv. 2022 :  21:51:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par zaroc

à Coproprietaire33
Moi j'ai voté par correspondance mais les présents en AG n'ont pas voté sous le prétexte avancé par certains dont le Pt de séance qu'il n'y avait pas de projet sur lequel voter et que le CS avait fait le choix de Zeplug et donc qu'il n'y a pas à revenir dessusr!
Ma résolution :
20°) Conditions de réalisation d’une infrastructure de bornes de recharge pour véhicules électriques
Clé de répartition : DEPENSES PARKINGS (10 000)
Pièces jointes :
- Convention ZEPLUG - Document WAAT
- Schéma de principe
L’assemblée générale ayant décidé suivant résolution 12 de l’AG 2017 du principe de réalisation d’une infrastructure de bornes de recharges pour VE adopte ci-après :
20.1°) les conditions de réalisation de cette infrastructure :
(Article 24 : Majorité des voix exprimées des copropriétaires présents et représentés)
-raccordement au PDL existant + tableau électrique dédié aux recharges de VE
-ou création d’un nouveau PDL créé par Enedis + tableau général basse tension
-ou création de PDL individuels à partir d’une colonne électrique intégrée à l’installation actuelle permettant à chacun de choisir son installateur et fournisseur d’énergie
-ou bornes individuelles (avec compteur intégré) raccordées au tableau d’alimentation des parties communes
20.2°) les modalités de gestion de l’infrastructure
(Article 24 : Majorité des voix exprimées des copropriétaires présents et représentés)
-prise en charge de l’installation par la copropriété ( réalisation , gestion, entretien ) avec amortissement des coûts par les utilisateurs effectifs
-délégation de l’installation à un tiers
20.3°) la décision de retenir le tiers-investisseur
(Article 24 : Majorité des voix exprimées des copropriétaires présents et représentés)
Parmi ceux proposés par le syndic , dont BRS, Zeplug, Park’n plug, après étude de leurs propositions ci-jointes précisant les conditions d’installation ( voir §1 ) et de cheminement des câbles dans les parties communes, de gestion ( maintenance, assistance technique, gestion des consommations), de coût ( prix d’une borne, coût mensuel de l’abonnement, du Kwh ) et de la durée de la convention.


Ce n'est pas que les résolutions sont trop détaillées, c'est qu'elles ne sont pas correctement séparées.
Par ailleurs, pour le VPC maintenant obligatoirement proposé, il est impossible de voter correctement car il y a plusieurs options dans une seule résolution. Si vous avez coché POUR sur la résolution 20.2, que faut-il croire? Que vous êtes favorable à l'installation par les utilisateurs ou au contraire par des tiers?
Pour mémoire, il ne doit y avoir qu'une seule ligne de vote pour une seule résolution (si c'est l'article 24).

Maintenant que le bulletin de VPC est obligatoirement joint à la convocation, cela oblige encore plus qu'auparavant à ne plus laisser de blancs dans une résolution (montant de ..... €, par exemple) et de découper chaque étape dans une résolution distincte pour ne pas avoir de choix multiples, et encore moins de résolutions gigognes.
Par exemple, une seule résolution qui demande l'approbation des comptes clos et donne quitus au syndic est interdite pour moi...

Édité par - PCS1975 le 17 janv. 2022 22:07:38

Copropriétaire33
Contributeur senior

France
775 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Posté - 17 janv. 2022 :  22:26:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Répétons le :

« Chaque résolution proposée au vote de l'assemblée générale ne peut avoir qu'un seul objet »

https://www.legifrance.gouv.fr/juri...00020108135/

Signature de Copropriétaire33 

Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

zaroc
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 15 Posté - 17 janv. 2022 :  23:19:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bien compris et tout cela à cause du VPC

PCS1975
Contributeur débutant

97 message(s)
Statut: PCS1975 est déconnecté

Revenir en haut de la page 16 Posté - 18 janv. 2022 :  01:20:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par zaroc

Bien compris et tout cela à cause du VPC


Pas seulement à cause du VPC.
Disons que le VPC force à respecter un objet et un seul pour une unique résolution.
C'était le cas avant le VPC : cf. jugement de la Cour de Cassation de 2009 que Copropriétaire33 a mis en lien.
Certains syndics n'hésitaient pas à rédiger des résolutions avec options multiples ou gigognes, ce qui est illégal.
Vont-ils continuer avec le VPC?

C'est juste que si le bulletin du VPC doit permettre de voter correctement, il faut qu'il soit très précis et surtout pas ambigu, ce qui oblige à une certaine rigueur pour les résolutions elles-mêmes (ce qui, somme toute, devrait toujours être le cas, même avant le VPC).
Les condamnations sur les irrégularités du bulletin de VPC ne vont pas tarder à tomber (si ce n'est pas déjà fait), si jamais un copropriétaire a pu démontrer un préjudice parce que son bulletin ne lui permettait pas de voter correctement.

Néanmoins, je maintiens que le VPC est une usine à gaz qui ne réduit pas le nombre d'absents, car ceux qui ne viennent déjà pas ne voteront pas plus par correspondance tellement c'est compliqué de bien comprendre les enjeux (seconds tours de votes avec majorités différentes et tutti quanti...).

Il faut interroger ses voisins : personne ne connaît les conditions de majorité des articles 24, 25 et 26 sans parler des votes passerelles...

Ca pourrait servir dans certains cas qui, de mon point de vue, sont très à la marge.
Une montagne qui accouche d'une souris.

Édité par - PCS1975 le 18 janv. 2022 01:25:53

zaroc
Contributeur senior



591 message(s)
Statut: zaroc est déconnecté

Revenir en haut de la page 17 Posté - 18 janv. 2022 :  08:34:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bien d'accord pour le VPC. En revanche, en AG, il est possible de faire des choix , par exemple entre prestataires de travaux mais sans changer l'objet et le sens des résolutions

Copropriétaire33
Contributeur senior

France
775 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 18 Posté - 18 janv. 2022 :  08:46:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

1. Syndic pas prêts
2. Application du formulaire VPC a J+1
3. Copropriétaires négligents

Une très bonne idée mais mal expliqué et aux contours mal définis.

En bref, des annulations en cascades à venir, avec toutes les conséquences qui en découlent.

Oui, le remède est pire que le mal !



Signature de Copropriétaire33 

Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

PCS1975
Contributeur débutant

97 message(s)
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Revenir en haut de la page 19 Posté - 18 janv. 2022 :  20:06:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Une très bonne idée, je n'en suis pas sûr, d'un point de vue plus général que technique.

En fait, il y a plus d'inconvénients que d'avantages :
- impossible de débattre ou d'avoir des renseignements complémentaires "en live"
- difficultés de compréhension pour le remplir pour le copropriétaire moyen
- souvent d'une simple discussion peut naître de nouvelles idées auxquelles personne "dans son coin" n'aurait pensé.

Je ne dis pas que ça ne peut pas servir dans certains cas, mais bon... Tout ça pour ça.
Le pouvoir remplit aussi bien la mission, si pour un copropriétaire motivé qui ne peut pas aller à l'AG et qui donnerait ses consignes de votes. Ca m'est arrivé d'avoir le pouvoir de quelqu'un qui avait eu l'idée de me donner en même temps son bulletin VPC afin que je vote dans le sens qu'elle voulait. Elle me l'a donné sans même savoir à quoi ça servait réellement, et en me disant que c'était plutôt pratique....LOL

Ce n'est pas du tout comme le vote à distance pour des élections présidentielles ou municipales, où il n'y a aucun débat pendant le tour de vote (ils sont même interdits pendant ce laps de temps)...

Édité par - PCS1975 le 18 janv. 2022 20:08:39

JPM
Modérateur

8545 message(s)
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Revenir en haut de la page 20 Posté - 18 janv. 2022 :  20:46:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

L'assemblée normale doit demeurer la règle.

Le vote par correspondance est une bonne solution pour ceux qui ne peuvent pas venir. Dans de nombreux immeubles les présents ne veulent pas prendre de pouvoir. N'en prennent que ceux qui veulent virer X ou Y.

Signature de JPM 
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