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Emmanuel Wormser
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Posté - 02 avr. 2010 :  13:02:13  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
un nouvel élément à controler dans les immeubles : les grosses climatisations et pompes à chaleur

Décret n° 2010-349 du 31 mars 2010 relatif à l'inspection des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...gorieLien=id


Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

Édité par - Emmanuel Wormser le 02 avr. 2010 13:02:40


LN_de_l_ancien_forum
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 1 Posté - 07 juil. 2010 :  11:10:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
C'est uniquement pour les immeubles ou aussi pour les maisons individuelles ?

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 07 juil. 2010 :  11:24:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
hum... puissance frigorifique nominale supérieure à 12 kilowatts
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

quelboulot
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 07 juil. 2010 :  13:40:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Une TRES GROSSE maison
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

LN_de_l_ancien_forum
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Revenir en haut de la page 4 Posté - 07 juil. 2010 :  14:09:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
J'ai des goûts de luxe et puis vous savez les femmes enceintes sont sujettes aux vapeurs

Édité par - LN_de_l_ancien_forum le 07 juil. 2010 14:09:58

Emmanuel Wormser
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Revenir en haut de la page 5 Posté - 07 juil. 2010 :  14:17:31  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
oui, je sais (5 enfants...)
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

LN_de_l_ancien_forum
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 07 juil. 2010 :  14:22:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Mon Dieu, que de zénitude vous a-t-il fallu!

Emmanuel Wormser
Modérateur



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Statut: Emmanuel Wormser est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 07 juil. 2010 :  14:24:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
je ne les ai pas portés dans cette période réservée...
Signature de Emmanuel Wormser 
cordialement
Emmanuel Wormser

Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !

Édité par - Emmanuel Wormser le 07 juil. 2010 14:25:05

quelboulot
Modérateur

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Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 07 juil. 2010 :  14:45:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
je ne les ai pas portés dans cette période réservée...


Mais comme tous les parents tu les portes, les supportes (dans tous les sens du terme) etc...

De toutes façons, réglementaire ou non, l'entretien périodique des clims est une nécessité, tant pour l'utilisateur en termes de rendement et de longévité, que de l'environnement.
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967
 
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