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 Sujet  |
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barbados75
Nouveau Membre
France
20 message(s)
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 Posté - 20 févr. 2010 : 13:19:19
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Bonjour,
Nous avons décidé lors de notre dérniere AG les travaux de mise en conformité des ascenseur. Dans notre Réglèment de Copropriété il est dit :
Les charges d'ascenseurs comprennent :
a) l'entretien, la réparation et meme le remplacement des ascenseurs, de ses agrès et accessoires.
b) les frais de consommation d'électricité occasionnés par l'ascenseur
c) le cout de la location des compteurs
d) l'assurance contre les accidents causés par les ascenseurs
Dans notre RDC, il y en a un qu'un seul tableau de répartition de charges concernant les ascenseurs. J'ai lu dans plusieurs documents, qu'on doit faire la difference entre les charges de "la vie courante" de l'ascenseur, et les charges qui concernent le changement de l'ascenseur, la mise à neuf des ascenseur ... car les tantiemes sont assez differents.
Est-ce vrai?
Si oui, la mise en conformité des ascenseurs est-elle inclu dans ces cas?
Si oui, dans le cas où dans une RDC rien est dit sur un nouveau tableau de répartition de charges des ascenseur quand il s'agit de modification, mise à neuf ... peut on demander à Syndic de l'inclure dans le RDC?
Merci d'avance des vos reponses et experiences
Cordialement,
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Gédehem
Pilier de forums
15985 message(s)
Statut:
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Posté - 20 févr. 2010 : 22:03:29
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L'ascenseur est un est un "élément d'équipement commun", et à ce titre ses charges en sont réparties selon de critère "Utilité" de L.art.10 al.1.
Ce point concerne TOUTES les charges, depuis le changement d'un bouton à 5€ jusqu'au remplacement total de l'ascenseur (jurisprudence).
Les mises en conformités sont donc réparties selon la grille "ascenseur" de votre RDC.
A noter que l'assurance "ascenseur" qui serait prévue dans la multigarantie du syndicat étant indivisible, elle est répartie en "charges communes générales", donc y compris auprès de ceux qui n'ont pas utilité de l'ascenseur.
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Édité par - Gédehem le 20 févr. 2010 22:08:24 |
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Mise en conformité des ascenseurs - Charges 
