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Tchoupi85
Nouveau Membre
France
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 Posté - 20 mai 2026 : 09:29:37
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Bonjour,
Notre syndic n'a pas voulu renouveler son contrat lors de la dernière AG.
Un nouveau syndic y a été élu.
Quasiment plus de deux mois après cette AG et la fin du mandat du syndic sortant, nous n'avons toujours pas reçu de PV.
Est-ce bien le syndic sortant, secrétaire de séance, qui a la responsabilité de sa rédaction ?
Qu'en est-il des décisions prises en cas de non-récéption de ce PV ?
Merci de vos retours.
Cordialement
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yapasdequoi
Contributeur actif
France
375 message(s)
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Posté - 20 mai 2026 : 09:52:43
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Bonjour,
C'est le président de l'AG qui est responsable du PV. Contactez le ! |
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nefer
Modérateur
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 Posté - 20 mai 2026 : 12:16:49
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je confirme: seul le président est respo,sable de la rédaction et diffusion du PV
a t il bien relu le PV Ã la fin de l'AG ?
L'a t il signé? |
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Tchoupi85
Nouveau Membre
France
24 message(s)
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Posté - 22 mai 2026 : 08:19:37
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Bonjour,
Merci de vos précisions.
J'ignore ce qu'a fait - ou pas fait - le président de cette AG à la fin de cette séance.
Je découvre juste grâce à vous l'importance de cette fonction de présidence d'AG ...
Comment un simple copropriétaire, qui aura accepté cette fonction en séance sans en connaitre toutes les responsabilités, peut-il matériellement diffuser un PV d'AG, si le syndic sortant, sécrétaire de séance ne le fait pas ?
Merci à vous tous.
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Posté - 22 mai 2026 : 11:38:00
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vous même étiez vous présent et n'avez vous pas été opposant à au moins une résolution. Alors dans ce cas, la notification du PV ne vous est pas obligatoire ; il peut se trouver sur l'extranet du syndic (donc du syndicat).
Le passage d'un syndic à un autre est toujours source de soucis. En cas de changement du syndic, ce devrait être au sortant de le diffuser, mais s'il ne fait pas, ce sera au sortant de faire ; mais le souci c'est que le sortant n'a peut-être toujours pas accès aux compte courant, donc il ne peut pas financer l'envoi/notification ..... |
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nefer
Modérateur
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Posté - 22 mai 2026 : 12:09:56
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je suppose que le PV a bien été contrôlé et signé par le président de séance ( ce n'est pas un rôle de figurant...)
il est de l'interet du nouveau syndic d'effectuer la diffusion et notification de ce PV afin que tous les absents soient informés
la notification du PV lui permet aussi de prendre la main sur le compte bancaire du syndicat |
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Sujet |
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Changement de syndic et PV d'AG non reçu ? 
