Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
 
  Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 Sélectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Coproprietaires
 Appel à expériences similaires copropriété
 Mitoyenneté d'une clôture
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
  Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum
 
Auteur
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  

trendy31
Contributeur actif



453 message(s)
Statut: trendy31 est déconnecté

Posté - 07 mars 2024 :  18:16:46  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Nous sommes amenés à envisager la réparation d'une clôture qui sépare notre résidence du jardin d'une maison voisine. La clôture est constituée d'un muret en mauvais état surmonté d'un grillage.

Pour l'instant, nous ne savons pas si cette clôture est mitoyenne ou non : elle n'est pas exactement dans l'alignement du pignon de notre bâtiment et semble plutôt avoir été érigée sur notre terrain, mais il s'agit juste d'une observation et nous attendons de rencontrer le propriétaire de la maison voisine pour avoir son point de vue et éventuellement ses justificatifs.

Si la clôture est mitoyenne, les frais de réparation devront être pris en charge conjointement avec le voisin. Je voudrais savoir s'il existe une situation "par défaut" à ce sujet (du style on considère que la clôture est mitoyenne si aucune des 2 parties ne peut démontrer le contraire).

Signature de trendy31 
Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente...


rambouillet
Pilier de forums

18225 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

 1 Posté - 08 mars 2024 :  07:38:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
pour savoir si cette clôture est mitoyenne ou non, il faut faire de l'historique et tenter de trouver quand elle a été construite. Sinon on fait appel à un géomètre qui pourra dire si la clôture ne serait pas aujourd'hui chez quelqu'un. Enfin c'est la négo entre les 2 voisins avec l'aide des conclusions du géomètre qui peut dire et qu'il faudra entériner (c'est plus sur) chez un notaire.

Sunbird
Pilier de forums

4946 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 08 mars 2024 :  09:50:07  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Attendez de voir ce que vous dit le voisin.

trendy31
Contributeur actif



453 message(s)
Statut: trendy31 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 08 mars 2024 :  16:18:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci pour ces premiers retours.

Le souci c'est que notre syndic organise une réunion avec le voisin en question en indiquant dans son mail d'invitation que différentes options de réparation et les coûts associés seront discutée et en précisant que des devis ont déjà été demandés pour ce faire.

Je crains que le voisin, à qui on signale que le muret supportant la clôture est en mauvais état et risque à terme de s'effondrer du côté de notre résidence, ne saute à pieds joints sur l'occasion de déclarer la clôture mitoyenne - voire notre propriété exclusive - pour engager les dépenses les plus faibles possibles de son côté...
Signature de trendy31 
Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente...

Sunbird
Pilier de forums

4946 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 09 mars 2024 :  13:29:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ce n'est jamais évident de connaître les mitoyennetés des clôtures et même à qui appartient le mur, si ce mur n'est pas en prolongement d'un bâtiment.

Dans une copropriété on avait un cas similaire, mur en mauvais état pour lequel on ne retrouvait pas l'historique.
On peut essayer suivant l'age de la copropriété et de la maison voisine d'associer le mur à un terrain et encore ce n'est jamais certain.

Après discussion et afin d'éviter des couts inutiles de procédure on a avec accord du voisin détruit le mur, et refait une clôture sur le terrain de la copropriété.... bien entendu au frais de la copropriété.

trendy31
Contributeur actif



453 message(s)
Statut: trendy31 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 10 mars 2024 :  12:56:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
C'est bien ce que nous souhaitons éviter si c'est possible !!

Pour l'instant, plutôt que de devoir engager une procédure, on envisage plutôt si nécessaire d'avoir recours à un géomètre expert pour redéfinir la limite exacte entre les 2 propriétés et la position de la clôture par rapport à celle-ci. Quelqu'un a-t-il une idée du coût de ce genre de prestation ?

Signature de trendy31 
Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente...
 
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  
 
Aller à:  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Copyright © 2000-2024 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous