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MIBA
Contributeur actif



France
397 message(s)
Statut: MIBA est déconnecté

Posté - 19 janv. 2024 :  12:14:10  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Un copropriétaire bailleur a alerté le syndic que son logement faisait l’objet de moisissures . Le contrôle fait par un prestataire ( plomberie- chauffage) a détecté un «  débit faiblard » de la VMC dans le logement.
Le syndic a missionné le même prestataire pour vérifier le bon fonctionnement du caisson de la VMC collective ( groupe de ventilation dans les combles). Le prestataire a constaté un fonctionnement normal.
Le syndic considère que le coût de vérification doit être pris par le SDC.
Au niveau du CS, on se pose la question d’une prise en charge par le copropriétaire ou son assurance, puisque le fonctionnement du caisson s’est révélé normal.
Qui a raison ?
Merci de vos avis.


rambouillet
Pilier de forums

18108 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

 1 Posté - 19 janv. 2024 :  14:08:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il serait intéressant de vérifier si le "prestatire" a vérifié que les entrées d'air n'aient pas été bouchées, car dans ce cas l'aspiration devient faiblarde puisque l'air ne rentre pas et l'habitation ne peut être "mis sous vide".

Le "prestataire" doit dire l'origine du débit faible dans l'appartement sinon il ne fait pas son travail et ne doit pas être rémunéré. De là découlera qui doit payer : partie commune défectueuse ou origine privative.

Entre le caisson et l'appartement il y a quelque chose .................

PCS1975
Contributeur actif

227 message(s)
Statut: PCS1975 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 19 janv. 2024 :  22:18:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

En complément de la réponse de rambouillet, et sauf mention contraire dans le RDC, l'entretien des bouches d'aération est de la responsabilité de l'occupant ; il ne faut pas les fermer et les nettoyer au moins deux fois par an. C'est un équipement privatif.
En revanche, les canalisations sont des parties communes et leur entretien est de la responsabilité de la copropriété.
Il est conseillé de nettoyer l'ensemble des gaines tous les 8 à 10 ans par un professionnel, en général celui qui assure l'entretien et la maintenance du caisson.

goutelette
Contributeur vétéran

1869 message(s)
Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 25 févr. 2024 :  12:03:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
PCS1975:
Il est conseillé de nettoyer l'ensemble des gaines tous les 8 à 10 ans par un professionnel, en général celui qui assure l'entretien et la maintenance du caisson.

Bonjour, je m'autorise à rebondir, sur ce sujet, car pour moi, il Ya une mauvaise information.
Je suis étonnée que Rambouillet, n'est pas rectifié.
Il existe une réglementation d'entretien VMC pour les immeubles ayant le Gaz.
Vérification biannuelle .
Sans gaz, rien de spécifier. Nous pensons que tout les 5 ans nous parait un bon compromis, permettant de nettoyer les bouches des appartements principalement dans les cuisines.
A savoir, qu'un occupant sur 30 nettoie annuellement les bouches poussiéreuses et grasses présentes dans son appartement.
Signature de goutelette 
Goutelette

goutelette
Contributeur vétéran

1869 message(s)
Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 25 févr. 2024 :  12:04:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
PCS1975:
Il est conseillé de nettoyer l'ensemble des gaines tous les 8 à 10 ans par un professionnel, en général celui qui assure l'entretien et la maintenance du caisson.

Bonjour, je m'autorise à rebondir, sur ce sujet, car pour moi, il Ya une mauvaise information.
Je suis étonnée que Rambouillet, n'est pas rectifié.
Il existe une réglementation d'entretien VMC pour les immeubles ayant le Gaz.
Vérification biannuelle .
Sans gaz, rien de spécifier. Nous pensons que tout les 5 ans nous parait un bon compromis, permettant de nettoyer les bouches des appartements principalement dans les cuisines.
A savoir, qu'un occupant sur 30 nettoie annuellement les bouches poussiéreuses et grasses présentes dans son appartement.
Signature de goutelette 
Goutelette

PCS1975
Contributeur actif

227 message(s)
Statut: PCS1975 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 25 févr. 2024 :  16:32:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par goutelette

citation:
PCS1975:
Il est conseillé de nettoyer l'ensemble des gaines tous les 8 à 10 ans par un professionnel, en général celui qui assure l'entretien et la maintenance du caisson.

Bonjour, je m'autorise à rebondir, sur ce sujet, car pour moi, il Ya une mauvaise information.
Je suis étonnée que Rambouillet, n'est pas rectifié.
Il existe une réglementation d'entretien VMC pour les immeubles ayant le Gaz.
Vérification biannuelle .
Sans gaz, rien de spécifier. Nous pensons que tout les 5 ans nous parait un bon compromis, permettant de nettoyer les bouches des appartements principalement dans les cuisines.
A savoir, qu'un occupant sur 30 nettoie annuellement les bouches poussiéreuses et grasses présentes dans son appartement.


Bonjour,

Je pense que vous parlez des VMC GAZ, c'est-à-dire des VMC sur lesquelles sont raccordées des chaudières individuelles (c'est une configuration particulière qui n'était pas indiquée dans le message initial qui parlait de moisissures plutôt).

Et cela dépend des chaudières individuelles : celles qui sont à ventouse ne nécessitent pas de VMC GAZ spécifiques car elles sont garanties totalement étanches et l'évacuation des fumées se fait directement à l'extérieur par un conduit dédié.

Pour ces VMC GAZ, l'entretien est obligatoire et se décompose en 2 types : l'un est annuel et l'autre quinquennal.
La règlementation a changé : c'est l'arrêté de 2018 (modifié en janvier 2023), article 26, alinea 5.

Et en effet, il n'y a rien d'obligatoire pour les VMC (sauf les VMC GAZ), il y a juste des recommandations.

Article 26 de l'arrêté de février 2018, alinea 5 :
5° Les installations collectives de ventilation mécanique contrôlée - gaz, auxquelles sont raccordés des appareils à gaz font l'objet d'opérations périodiques d'entretien et de vérification selon les modalités ci-après et donnant lieu à l'établissement d'un certificat remis au propriétaire ou au syndic et attestant de leur réalisation effective :

Les opérations à une fréquence au moins égale à une fois par an portent sur :
- le nettoyage des pales des ventilateurs ;
- la vérification et, le cas échéant, le remplacement des pièces d'usure ;
- la vérification du maintien des caractéristiques de fonctionnement de la ventilation mécanique contrôlée-gaz, de son état de propreté, du fonctionnement des alarmes éventuelles et de l'absence de dispositifs motorisés raccordés à la ventilation mécanique contrôlée - gaz ;
- le bon fonctionnement du système de détection de défaut du dispositif de sécurité collective ;

Les opérations à une fréquence au moins égale à une fois tous les cinq ans portent sur :
- le contrôle et le réglage global de l'ensemble de l'installation et notamment le réglage général du réseau aéraulique, le réglage ou le remplacement des bouches d'air et d'extraction et le réglage du ou des ventilateurs (vitesse, débit-pression, etc.) ;
- la vérification du bon fonctionnement de l'ensemble du dispositif de sécurité collective ; cette vérification porte également sur chaque appareil raccordé.


https://www.legifrance.gouv.fr/loda...000036669978

Édité par - PCS1975 le 25 févr. 2024 16:57:43

Sunbird
Pilier de forums

4849 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 25 févr. 2024 :  20:05:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il arrive que la VMC dans un appartement soit insuffisante et qu'au niveau du groupe tout est ok.

Il suffit que dans un autre appartement un occupant ait branché une évacuation sur cette VMC pour faire chuter la dépression dans d'autres appartements.

La société doit s'assurer que le débit sur la VMC dans l'appartement est dans les normes et à défaut y remédier surtout si il y a des désordres.

En cas de désordres les assureurs (occupant, non occupant) conseillent de se retourner contre la copropriété.

 
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