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Jany2718
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 Posté - 11 oct. 2022 : 11:55:30
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Bonjour, quelle énergie dispensée et temps consacré pour tenter de justifier que la loi ne doit pas être respectée ! ou que la vente forcée ou sans information préalable sur le prix à payer est une pratique normale .
Dans ces questions relatives aux imputations privatives ou communes de certaines factures , il convient de distinguer les prestations qui ne peuvent être réalisées que par une entreprise ayant l'exclusivité par contrat avec le SDC de celles que le copropriétaire peut faire lui-même ou par l'entreprise de son choix.
Dans le premier cas ( obligation de réserver la prestation à une entreprise) , la comptabilisation doit être en Ch communes, dans le second cas l'imputation peut être privative mais après accord du copropriétaire sur le tarif , ce qui devrait être évident . |
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FBO
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 Posté - 11 oct. 2022 : 13:04:05
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citation: Initialement posté par Jany2718
Bonjour, quelle énergie dispensée et temps consacré pour tenter de justifier que la loi ne doit pas être respectée ! ou que la vente forcée ou sans information préalable sur le prix à payer est une pratique normale .
Dans ces questions relatives aux imputations privatives ou communes de certaines factures , il convient de distinguer les prestations qui ne peuvent être réalisées que par une entreprise ayant l'exclusivité par contrat avec le SDC de celles que le copropriétaire peut faire lui-même ou par l'entreprise de son choix.
Dans le premier cas ( obligation de réserver la prestation à une entreprise) , la comptabilisation doit être en Ch communes, dans le second cas l'imputation peut être privative mais après accord du copropriétaire sur le tarif , ce qui devrait être évident .
c'est une grave méconnaissance du terrain.
nous avons des sociétés qui passent régulièrement, genre 1 fois par mois, et qui fontles gravures automatiquement après relève.
si on devait attendre que chacun nous fasse la demande en temps et en heure, les BAL seraient sales avec plein d'étiquettes partout, des noms au marqueur noir sur les portes...
fort heureusement, on gère cela au fil de l'eau pour que cela reste propre en permanence.
parler de "vente forcée", non mais quand même, soyons raisonnables.
si je vais contacter les 30 propriétaires sur 200 avant de demander la mise à jour des BAL, et attendre l'accord de chacun, pour tout faire, au mois d'août j'y suis encore et le locataire sera parti.
ah c'est beau la théorie, c'est très beau.. la pratique du terrain, c'est mieux
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Posté - 11 oct. 2022 : 13:14:50
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FBO
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Posté - 11 oct. 2022 : 14:06:37
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citation: Initialement posté par GédehemUn peu de lecture en phase avec le sujet, rédigée avec humour sur une affaire 'sérieuse'. In "Inforapidesdelacopropriété" www.informationsrapidesdelac...OSYKH0xv0teQ2" target="_blank">https://www.google.com/url?sa=t&rct...SYKH0xv0teQ2 " [N°652] L'étiquette de boîte aux lettres
par Gilles Frémont, directeur copropriété / président ANGC
le 03 octobre 2019
Affichages : 3529
C'était la rubrique : " Traitement privatif de besoins privatifs"
j'ai hâte que REDAC_UI dise à M. FREMONT, qu'il est approximatif et que ça fait peur.
Pas de raison qu'il ne lui dise pas, après tout:-p |
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FBO
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Posté - 11 oct. 2022 : 20:43:53
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citation:
par défaut le syndic est secrétaire de séance.
si l'AG ne souhaite pas un autre secrétaire, il se doit être là sauf à se mettre en défaut.
sur ce coup, c'est factuel...
on ne peut pas présumer avant l'AG ce qu'il en serait.
on veut maintenant mettre dehors les syndics des AG annuelles... non mais franchement cet irrespect de la profession, Ã un moment stop on va trop loin... |
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PCS1975
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Posté - 11 oct. 2022 : 22:15:04
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Bonjour,
Si les critiques fusent envers les syndics professionnels (et notamment les grosses structures), c'est qu'à un moment donné il y a franchement eu des abus.
Pas plus tard qu'août dernier, je constate que le syndic a prélevé 150 € pour obtenir un certificat d'assainissement. Ce certificat obligatoire pour les immeubles parisiens depuis le 01/07/2022 et obligatoirement communiqué par le syndic en cas de mutation, est librement téléchargeable sur le site de la Ville de Paris (ça m'a pris 5 minutes pour le trouver).
La blaque, c'est que ce certificat est identique pour tous les immeubles parisiens, et qu'en faisant ainsi, le syndic empoche 150 € à chaque copropriété parisienne qu'il gère...!
J'ai téléphoné au gestionnaire qui m'a répondu de faire un mail pour contester car cette facturation "vient d'en haut".
En effet, cette "prestation particulière" (c'est ainsi qu'elle est libellée dans le relevé des dépenses sur l'extranet) ne saurait être facturée en plus du forfait puisqu'elle ne figure pas dans le contrat de syndic et c'est simplement de la gestion courante.
Finalement, j'ai eu gain de cause, mais il faut prendre le temps pour corriger ce type d'abus.
Quant à l'histoire de M. Frémont, cela me fait furieusement penser à la facturation du "pré état-daté" où le copropriétaire vendeur se trouve devant le fait accompli à devoir payer une prestation au temps passé.
On ne peut pas reprocher au syndic de faire son job, le problème vient du manque d'informations de la part du syndic, et donc un certain manque de transparence envers des copropriétaires qui ne savent pas qui doit payer quoi et ne sont pas au courant de la législation.
Quand il s'agit de faire payer quelque chose en plus, cela prend 2 minutes de répondre au mail d'un copropriétaire que ce qu'il demande sera facturé en plus ou d'informer le copropriétaire vendeur que le pré état-daté sera facturé X € si le copropriétaire en confie la rédaction au syndic.
Ce n'est pas une solution miracle qui résoudrait tout, mais ça pourrait permettre de réduire certaines tensions entre le syndic et les copropriétaires. |
Édité par - PCS1975 le 11 oct. 2022 22:22:30 |
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Jany2718
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Posté - 11 oct. 2022 : 22:38:37
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On est vraiment hors sujet !
La question consistait à savoir comment comptabiliser la facture de l'entreprise chargée de la maintenance de l'interphone sachant
que l'entreprise en question a l'exclusivité pour toute intervention ,
qu'elle a été mandatée par le syndic ,
qu'il s'agit d'une intervention ( changement de nom) sur la platine de l'interphone situé dans le hall ( partie commune)
que le copropriétaire du lot concerné n'a pas été informé du coût de l'opération
que cette modification est nécessaire et inhérente à l'existence de l'interphone et à son utilisation normale
que cette modification n'a rien d'anormal quant à sa fréquence ( 1 fois en 2 ans )
que ledit copropriétaire ne peut intervenir lui-même sur cet équipement ni mandater une autre entreprise de son choix .
que le RDC ne prévoit rien à cet égard ( imputation privative ou commune ? ) , ni aucune décision d'AG .
Maintenant, en ce qui concerne la participation ou non du syndic aux AG , la loi ne prévoit pas l'assistance obligatoire du syndic aux Assemblées générales des copropriétaires qui, en effet et en principe, ne concernent que les copropriétaires, lesquels peuvent se faire assister , s'ils le souhaitent, par un secrétaire de leur choix qui peut être autre que le syndic ou autre qu'un collaborateur du syndic . Mais cela devrait faire l'objet d'une autre discussion . |
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Posté - 11 oct. 2022 : 22:52:24
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Pour ma part, un syndic qui quitterait une assemblée générale dès la désignation d’un copropriétaire pour le remplacer ne me poserait aucun problème.
Je me demande même si le Président de séance ne s’en porterait pas mieux !
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Posté - 11 oct. 2022 : 23:29:22
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citation: Maintenant, en ce qui concerne la participation ou non du syndic aux AG , la loi ne prévoit pas l'assistance obligatoire du syndic aux Assemblées générales des copropriétaires qui, en effet et en principe, ne concernent que les copropriétaires, lesquels peuvent se faire assister , s'ils le souhaitent, par un secrétaire de leur choix qui peut être autre que le syndic ou autre qu'un collaborateur du syndic . Mais cela devrait faire l'objet d'une autre discussion .
Jany, vous progressez à vive allure et à grands pas dans le fonctionnement des organes de la copropriété. Continuez et vous serez bientôt le syndic autoélu de votre copropriété.
Entre le fait que le syndic n'est pas obligatoirement le secrétaire de séance de l'AG (ce qui serait d'ailleurs totalement rédhibitoire si le contrat de syndic est mis en concurrence) et votre affirmation selon laquelle la loi ne prévoit pas l'assistance obligatoire du syndic aux Assemblées générales des copropriétaires ... il y a là de votre part un "saut vers l'inconnu" assez remarquable...
Le syndic, d'après vous, devra donc préparer l'AG.. mais ne doit pas forcément y assister. Ce sera donc Jany qui, devant les autres copropriétaires réunis en AG, présentera le bilan de l'année écoulée, répondra aux questions ect ... dans le cadre des obligations prévues et rappelées succinctement dans ce mémo
https://www.service-public.fr/parti...droits/F2608 |
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Posté - 11 oct. 2022 : 23:32:36
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citation:
Copropriétaire33
Contributeur senior
Posté - 11 oct. 2022 : 22:52:24
Pour ma part, un syndic qui quitterait une assemblée générale dès la désignation d’un copropriétaire pour le remplacer ne me poserait aucun problème.
Je me demande même si le Président de séance ne s’en porterait pas mieux !
Dans le cas évoqué, il y a bien un syndic présent, c'est le copropriétaire venant d'être élu, vous ou Jany je suppose ???
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Posté - 12 oct. 2022 : 08:15:26
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D’après vous le CS qui répond aussi aux questions tout au long de l’année, et qui apporte des éclairages au syndic en toutes circonstances, serait devenu amnésique le jour de l’AG ?
Quand au bilan de l’année écoulée, ne pensez-vous pas qu’un copropriétaire directement concerné par son patrimoine et habitant sur place toute l’année ne pourrait donc pas paraphraser les éléments contenus dans la convocation/résolutions à l’ODJ ?
Enfin, si on doit attendre que la séance soit ouverte pour connaître le bilan de l’année écoulée, c’est que la convocation du syndic n’est pas bien ficelée !
Ceci étant dit, pour les syndicats dépourvus de CS impliqué, vigilant et actif, il ne me pose aucun problème non plus que le syndic soit par défaut le secrétaire comme le prévoit le décret, ou bien même qu’il dirige les débats, tranche des majorités, et fasse la police à la place d’un « président de paille ».
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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Jany2718
Contributeur senior
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Posté - 12 oct. 2022 : 10:25:17
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Cette question (présence ou absence du syndic aux AG ) mériterait d’être traitée séparément car elle est totalement étrangère à la comptabilisation des charges qui est le sujet de la présente discussion.
Toutefois il est assez évident que la présence d’un représentant du syndic lors de l’AG n’a rien d’obligatoire, mais elle est toujours possible si le CS l’estime utile .
En principe les informations contenues dans la convocation doivent être suffisantes pour apprécier la situation et permettre de voter. Cela est d’ailleurs enfin reconnu par la possibilité de voter par correspondance ce qui est heureux et ce qui d’ailleurs était possible sans cette nouvelle disposition légale
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Sunbird
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Posté - 12 oct. 2022 : 11:16:36
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Dans les syndicats avec gardien, cette tâche est souvent gérée par le gardien et cela passe en charges communes sauf si le RC indique qu'il s'agit d'une charge privative.
Pour l'instant je n'ai jamais vu un RC qui indiquait qu'il s'agissait d'une charge privative.
Même en ce qui concerne le combiné il relève de charge commune sauf indication contraire du RC.
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Posté - 12 oct. 2022 : 13:14:02
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Gédehem
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Posté - 12 oct. 2022 : 14:08:12
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Pardon de le dire ainsi (du moins, de l'écrire ..), mais ce dernier "remue méninges" me semble totalement folklo ... (pour ne pas dire "débile" !!!).
Il est évident que la personne chargée par les textes de la convocation de l'AG, de son ODJ, se DOIT d'être présente à l'ouverture de la réunion tenue à son initiative. .
Que cette personne soit l'administrateur judiciaire, le pdt du CS, ou même un copropriétaire, et ici le syndic.
Avoir des doutes ou une hésitation là dessus, vraiment .......... !!!! 
Autre chose est la fonction que peut exercer cette personne, en interne. Hormis l'Admi Jud, elle peut n'avoir aucun rôle.
Ce qui est bien loin de l'interphone de Jany ......  |
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Posté - 12 oct. 2022 : 14:49:33
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Attention Gedehem, comme vous, je me pince en lisant les propos de Jany et copro33... mais attendons qu'UI vienne à leur rescousse pour leur dire qu'ils ont effectivement raison.. on ne sait jamais...
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Posté - 12 oct. 2022 : 15:08:26
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Posté - 12 oct. 2022 : 15:16:32
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Gédehem
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Posté - 12 oct. 2022 : 15:53:08
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Il ne faut pas inverser les choses !
Le syndic est de droit secrétaire de séance, .... sauf si l'AG désigne une autre personne.
Ce qui suppose une candidature et un vote.
Il s'agit donc pas strictement d'une opposition à ce que le syndic soit secrétaire.
Mauvaise rédaction !!
La fonction étant substantielle à la validité de la réunion, il s'agit bien de la désignation d'une autre personne que le 'secrétaire de droit'.
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Sunbird
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Posté - 12 oct. 2022 : 16:18:31
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SVP REVENONS AU SUJET DES INTERPHONES !
Ouvrez un autre sujet pour discuter de la présence du syndic ou pas en AG.
Merci |
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