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fidji
Nouveau Membre

23 message(s)
Statut: fidji est déconnecté

Posté - 18 août 2021 :  17:14:08  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Nous devons élire le Président du CS, membre du CS je serais absente puis-je donner mon pouvoir à un autre membre
Signature de fidji 
fidji


nefer
Modérateur

14711 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 Posté - 18 août 2021 :  18:17:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par fidji

Nous devons élire le Président du CS, membre du CS je serais absente puis-je donner mon pouvoir à un autre membre


l'élection se fera entre les membres présents
il n'est pas prévu de pouvoir au sein du CS

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 18 août 2021 :  19:01:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Cela peut être prévu par le "Règlement de fonctionnement du CS", RFCS prévu au RDC ou adopté par l'AG.
Ce qui suppose qu'un RFCS existe, ce qui n'est pas le cas partout, alors qu'il est obligatoire ...

Faute de règles, comment peut fonctionner un CS, à commencer par la désignation du pdt faute de modalités pour ce faire ? (quorum de membres, voix détenues par chacun, délégation ou pas, majorité, modalités du vote, etc .....).

Pas de règle = CS paralysé.
Édité par - Gédehem le 18 août 2021 19:02:52

Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1610 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 18 août 2021 :  21:42:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Pour compléter, je rajouterai que l’assemblée générale l’adopte à la majorité de l’article 24.
Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
 
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