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br941
Contributeur débutant
59 message(s)
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 Posté - 17 sept. 2026 : 11:18:43
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Bonjour, un conseiller syndical peut il communiquer les comptes de la copro à d'autre copropriétaires ?
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yapasdequoi
Contributeur actif
France
391 message(s)
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Posté - 17 sept. 2026 : 13:27:24
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Bonjour,
Rien ne l'interdit. |
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Sunbird
Pilier de forums
5141 message(s)
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Posté - 17 sept. 2026 : 15:22:46
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citation: Initialement posté par br941
Bonjour, un conseiller syndical peut il communiquer les comptes de la copro à d'autre copropriétaires ?
Oui, et je considère que c'est même le rôle du conseil de communiquer et d'informer les copropriétaires. |
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br941
Contributeur débutant
59 message(s)
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 Posté - 17 sept. 2026 : 16:27:45
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Merci pour ces réponses.
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nefer
Modérateur
14920 message(s)
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Posté - 18 sept. 2026 : 15:07:05
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bonjour
qu'appelez vous "les comptes"?
s'agit il d'éléments comptables en cours d'exercice?
pour rappel: le relevé des dépenses doit être joint à la convocation lorsque l'approbation des comptes est à l'ODJ de l'AG |
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trendy31
Contributeur senior
561 message(s)
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Posté - 22 sept. 2026 : 14:55:44
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On peut imaginer qu'il s'agit d'informations à caractère plus personnel, par exemple le détail d'un ou plusieurs comptes copropriétaires, particulièrement pertinent pour vérifier la mise en œuvre du traitement des impayés et un suivi efficace de leur évolution.
Nous avons rencontré l'année dernière dans ma résidence ce genre de situation et nous nous sommes ainsi aperçus que les différents mauvais payeurs n'étaient pas logés à la même enseigne...
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Trendy31
Conseiller syndical dans la tourmente... |
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br941
Contributeur débutant
59 message(s)
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Posté - 22 sept. 2026 : 16:30:49
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Nefer. Il s'agit du relevé des comptes car il y a des dépenses excessives, et pour en discuter avant la reception des documents joints à la convocation. |
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yapasdequoi
Contributeur actif
France
391 message(s)
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Posté - 23 sept. 2026 : 16:53:47
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relevé des comptes? Il s'agit des comptes bancaires ? ou du grand livre ?
dépenses excessives ? par rapport à quoi ? il faut se rapprocher du budget voté
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Posté - 23 sept. 2026 : 19:24:50
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citation: On peut imaginer qu'il s'agit d'informations à caractère plus personnel, par exemple le détail d'un ou plusieurs comptes copropriétaires, particulièrement pertinent pour vérifier la mise en œuvre du traitement des impayés Les impayés d'un copropriétaire vis a vis de la copropriété ne sont pas réellement des informations (personnelles', elles regardent la copropriété qui est le créancier donc chaque copropriétaire.
citation: Nefer. Il s'agit du relevé des comptes car il y a des dépenses excessives, et pour en discuter avant la réception des documents joints à la convocation. S'il s'agit du relévé des dépenses, puisqu'elle a vocation etre soumise à approbation, et chaque copropriétaire ayant possibilité d'aller vérifier chez le syndic, la communication du conseiller doit arriver quelques jours avant la communication officielle par courrier rar donc je ne vous pas le problème. |
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PCS1975
Contributeur actif
312 message(s)
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Posté - 25 sept. 2026 : 21:04:08
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Bonjour,
La question n'est pas très claire, je ne sais ce que c'est qu'un relevé de compte. Ca peut correspondre à plusieurs documents en copropriété : le relevé individuel du compte d'un copropriétaire, les relevés des comptes fournisseurs, les relevés bancaires, le relevé général des dépenses du SDC ou de chaque copropriétaire, etc...
Et si le CS transmet un document à un copropriétaire, il faut savoir pourquoi.
Et pour info, le relevé général des dépenses habituellement joint à la convocation est un document d'information qui peut aider à l'approbation des comptes lors de l'AG. Il n'est pas obligatoire pour approuver les comptes, il n'est donc pas soumis à approbation.
Ce qui n'est pas le cas des annexes comptables qui elles sont obligatoirement jointes à la convocation. L'approbation des comptes implique l'approbation de ces annexes. |
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Sujet |
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Conseil syndical et comptes 
