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armden27
Nouveau Membre
17 message(s)
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 Posté - 01 juil. 2026 : 16:16:29
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Bonjour Ă tous,
Lors de notre dernière AG en janvier dernier, la fermeture des gaines à ordures des 10 étages, a été votée à une voix près, certaines personnes ne ramassaient pas les déchets qu'elles laissaient tomber dans ce local. 6 mois après, la grande majorité des copropriétaires reconnait que c'était une erreur (les déchets ménagés que l'on doit descendre au sous-sol dans les bennes très fréquemment, surtout en période estivale ... )
Je sais que les décisions prises en AG doivent être appliquées mais à partir du moment ou cette décision, après "utilisation", est controversée est-il possible de revenir à l'étape d'avant, et si oui comment faire ?
Merci pour vos réponses.
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Édité par - armden27 le 01 juil. 2026 16:18:40 |
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Posté - 01 juil. 2026 : 16:26:25
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C'est facile (sur le principe) : ce qu'une AG a voté, une autre AG peut le défaire MAIS à la condition qu'aucune action n'ait été mise en œuvre ou que cela ne porte pas préjudice.
Dans votre cas : que signifie la "fermeture" ? si cela consiste ç fermer à clé un local de palier ( par ex), on peut facilement revoter l'ouverture du local. Mais si cela à consisté à boucher le conduit, à souder des plaques, etc.... c'est plus difficile, peut-être.
Donc il faut en parler entre vous, avec le CS qui pourra demander au syndic de surseoir à l'exécution de la résolution afin de pouvoir la réexaminer lors de la prochaine AG.
Mais rappelez vous, le syndic DOIT (c'est de sa responsabilité art 18) exécuter les résolutions prises en AG (bonne ou mauvaise, voire même illégale...) |
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armden27
Nouveau Membre
17 message(s)
Statut:
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Posté - 01 juil. 2026 : 17:09:43
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C’est le godet du vide-ordures qui a été condamné par une simple plaque de bois carrée maintenue par 4 vis. La gaine à ordures est toujours fonctionnelle ; il suffirait d'enlever cette plaque. Et de revenir comme c'était avant ! |
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Vote en AG regrettable. 
