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clcar
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 Posté - 30 mai 2009 : 14:59:52
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Bonjour
Je suis copropriétaire dans une résidence et nous avons soit un garage soit une place de parking , doit les deux suivant l'achat.
Les place des parkings sont numérotées , c'est vrai il y a toujours un "passant' ou autre qui peut vous prendre la place et je comprends que les propriétaires se mettent de plus en plus de barrières appelées je crois STOP CAR !
oui mais voila, les places sont étroites et lors de manœuvres je ne vous dit pas le nombre de bas de caisse rayées!! lorsqu'une voiture est garée elle est visible, les stop car NON
Par principe, la partie privative d'un lot de copropriété est laissée à l'usage exclusif de son propriétaire.
Celui-ci peut donc disposer librement, et sans autorisation de la copropriété,, à condition de ne pas toucher aux parties communes.
Les travaux sont libres dans les parties privatives, sauf si le règlement de copropriété interdit une modification particulière (tenant, par exemple, à l'histoire de l'immeuble).
Et voila le soucis sur le RG il statut par ce paragraphe
Les parties privatives attachées aux parkings (place de stationnement automobiles ) sont constituées par des espaces qui aux termes de l'état descriptif de division, sont compris dans la composition du lot et comme tels affectés à son usage exclusif
Jusqu'ici OK
Voila la suite ..
Chaque copropriétaire de parking aura la jouissance exclusive et particulière de son lot avec
interdiction formelle de le clôturer, de l'encombrer de quelque manière que ce soit , la circulation devant être toujours libre
Comment peut-on poser ces fameux stop car avec une telle précision
je cherche les textes je ne trouve rien ...
Le RC est formel la circulation doit ĂŞtre toujours libre
et il n'y a pas eu de demande d'ordre du jour a ce sujet
Qu'en pensez vous ;; A l'aide .. MDMDMDMD
Merci par avance
clcar
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nefer
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 Posté - 30 mai 2009 : 16:16:55
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Posté - 30 mai 2009 : 16:33:55
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C'est SOS en phonie ! Mayday ! mayday !!
un stop park n'est pas une cloture. on ne circule pas non plus sur une place de parking.
Demandez un autorisation lors de la prochaine AG et voyez le résultat |
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nefer
Modérateur
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3
Posté - 30 mai 2009 : 17:13:49
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citation: Initialement posté par Stéphane Marin
C'est SOS en phonie ! Mayday ! mayday !!
***modération: donc ce n'est pas autorisé sur UI........
clcar: merci de relire le réglement du forum**** |
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clcar
Contributeur débutant
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4
Posté - 30 mai 2009 : 18:05:29
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pardon je ne pensais pas qu'un au secours etat interdit
je vais modérer |
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nefer
Modérateur
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5
Posté - 30 mai 2009 : 18:07:51
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citation: Initialement posté par clcar
pardon je ne pensais pas qu'un au secours etat interdit
je vais modérer
avez vous lu le réglement du forum ???? |
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clcar
Contributeur débutant
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6
Posté - 30 mai 2009 : 18:13:45
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Merci Stéphane Marin
je ne parle pas de circuler mais parfois les manœuvres les véhicules sont parfois gros et les places de plus en plus petites
de surcroit le parking est le passage pour se rendre dans les appartements , et cela peut-ĂŞtre dangereux pour les enfants et surtout au volant vous ne voyez pas c'est a raz de sol.
je ne tiens pas a soulever cette demande sans avoir pris mes renseignements
Merci de votre réponse
mais je ne comprends pas la phrase du RC
la circulation doit ĂŞtre toujours libre
On ne peut pas dire que la circulation est libre
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GĂ©dehem
Pilier de forums
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Posté - 31 mai 2009 : 10:02:37
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Dans la mesure où ces emplacements sont réservés à l'usage exclusif de son propriétaire, la circulation n'est pas libre pour tout le monde !
Seul celui bénéficiaire du droit a la liberté d'en jouir comme il veut, ce qui est le principe même de ce qui est privatif.
Pour les "stop car" il a été jugé qu'ils pouvaient être installés librement sans autorisation d'AG.
"Chaque copropriétaire de parking aura la jouissance exclusive et particulière de son lot avec
interdiction formelle de le clôturer, de l'encombrer de quelque manière que ce soit , la circulation devant être toujours libre "
Cette clause n'est pas contraire : restriction pour cloturer (le 'boxer'), faire de cet emplacement un dépot, affin de permettre la lbre circulation de son propriétaire.
Pour les "stp car" l'AG peut toutefois statuer por décider des modalités de pose, en particulier du lieu pour ne pas gener l'acces des voisins . Mais c'est tout. |
Édité par - Gédehem le 31 mai 2009 10:03:22 |
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clcar
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 Posté - 31 mai 2009 : 10:20:25
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Merci Gédehem, je sentais que je ne pourrai pas avoir raison malgré les inconvénients ,
mais qui ne tente rien n'a rien ...
je reconnais Ă contrario :
- si j'avais un parking je ferai peut-ĂŞtre la mĂŞme chose (eh oui)
c'est très français la propriété de son lopin de terre
mais quel ennui , il faudrait inventer un stop car avec un drapeau a hauteur de véhicule
on voit que c'est dimanche les idées sont ludiques
bon WE |
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