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leader13
Contributeur débutant

92 message(s)
Statut: leader13 est déconnecté

Posté - 20 mai 2009 :  16:03:31  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Je suis président du conseil syndical de notre copropriété et j'ai décidé de cesser mes fonctions de président et de membre du bureau syndical au 01 juin 2009.
L'exercice en cours se termine le 30 septembre. Comment informer les copropriétaires et le syndic de cette décision.
Le conseil syndical est composé de trois membres dont un suppléant pour une coproprété de 25 lots.
Si je démissionne que deviendra le conseil syndical, et aura t'il suffisamment de membres pour fonctionner ?

Merci pour votre participation

Numero6
Modérateur



France
2194 message(s)
Statut: Numero6 est déconnecté

 1 Posté - 20 mai 2009 :  16:25:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si vous donnez votre démission, les membres non démissionaires du CS devront se réunir, le suppléant fera son entrée et le nouveau CS élira un nouveau président.
A la prochaine AG,selon la durée des mandats en cours il pourrait y avoir un nouveau vote pour remplacer le suppléant qui est devenu membre à part entière ou pour l"ensemble du CS.
citation:
Comment informer les copropriétaires et le syndic de cette décision.

Une lettre simple devrait suffire
citation:
Si je démissionne que deviendra le conseil syndical, et aura t'il suffisamment de membres pour fonctionner ?

On est toujours surpris quand on quitte un endroit que la terre continue de tournée... et pour mettre un peu d'humour, par chez moi il y a un dicton qui dit que : les cimetières sont pleins de gens irremplacables
Signature de Numero6 
Cordialement,
Numéro 6
Le guide juridique
Calcul du Loyer ( bail locaux d'habitation Loi de 89)


Édité par - Numero6 le 20 mai 2009 16:26:52

Gédehem
Pilier de forums

15985 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 22 mai 2009 :  15:33:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si leader13 quitte le CS ce n'est sans doute pas pour aller au cimetière ......

"Le conseil syndical est composé de trois membres dont un suppléant ... "

Si j'ai bien compté il y a donc 2 membres titualires qui occupent les 2 sièges pouvus par l'AG ... et un suppléant qui attend chez lui qu'un des 2 sièges soit libéré...
Comme vous partez il restera 2 sièges pourvus, le suppléant étant "monté en grade" !

Tout va bien .... sauf qu'un CS de 2 membres dans un syndicat de 25 est sans aucun doute très insuffisant ....

felix1930
Contributeur vétéran

1050 message(s)
Statut: felix1930 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 22 mai 2009 :  16:20:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
2 membres à part entière + 1 suppléant ,c'est le nombre fixé par le RDC ou celui décidé par une AG
 
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