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yann35
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 15 mai 2009 :  18:36:41  Voir le profil
Bonjour,
Nous effectuons actuellement, sous le contrôle d'un architecte, des travaux de ravalement avec isolation thermique des pignons par l'extérieur.

Tout se passe bien, l'isolation est posée sur l'un des pignons jusqu'à ce qu'un voisin nous annonce son refus ferme et définitif de voir l'isolation thermique du second pignon empiéter sur son terrain.

Nous apprenons ainsi que toutes les autorisations nécessaires pour le ravalement n'ont pas été obtenues ni même, semble-il, demandées.

Si le refus de notre voisin avait été porté à notre connaissance avant le début des travaux, nous aurions pu changer d'option et décider d'effectuer un ravalement sans isolation thermique.

Mis devant le fait accompli, nous sommes donc contraints d'accepter un travail qui ne concerne qu'un seul des deux pignons qui est, de plus,le moins exposé aux intempéries.

Il nous semble qu'il y a là un préjudice porté à la copropriété qui a pour origine une faute de l'architecte qui n'avait pas effectué ces demandes d'autorisations.

Quels conseils pourriez-vous donner dans une telle situation? (Dédommagement, procédures .....)

Merci beaucoup.

Yann
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 15 mai 2009 :  19:07:35  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Avez vous souscrit une assurance dommages-ouvrage ? Avez vous fait appel aussi à un coordonnateur.
Si vous avez un architecte comme maitre d'oeuvre :"chapeau"! Sur quelles bases ses honoraires ont ils été fixés.
Pour la deuxième façade faut il installer un échafaudage sur le terrain du voisin ?
Votre syndic est il professionnel ? et recevra t'il des honoraires pour cette opération intelligemment préparée? Hox-much ?

A+++

Salutations
François

Edité par - oldman24 le 15 mai 2009 19:10:48
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quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 15 mai 2009 :  19:33:58  Voir le profil
Citation :
Tout se passe bien, l'isolation est posée sur l'un des pignons jusqu'à ce qu'un voisin nous annonce son refus ferme et définitif de voir l'isolation thermique du second pignon empiéter sur son terrain.

Essayez de voir quelles sont les possibilités du syndicat de mettre en cause la responsabilité professionnelle et de l'architecte maître d'oeuvre et du syndic car il est évident que l'autorisation aurait du être demandée préalablement à la réalisation des travaux et même des études et devis !!!!!!!!!

Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

Edité par - quelboulot le 15 mai 2009 19:36:34
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felix1930
Pilier de forums

5611 réponses

Posté - 15 mai 2009 :  23:42:08  Voir le profil
ce pignon est en limite de propriété et est borgne??

Edité par - felix1930 le 15 mai 2009 23:46:39
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