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Nous avons fait appel à un généalogiste successoral (l'étude ANDRIVEAU) afin de retrouver les héritiers d'un de nos copropriétaires.En huit mois la succession de celui ci était terminé, l'appartement vendu et les créances dues recouvrées par la copro. Je conseil cette solution car elle est plus efficace en terme de temps que celles choisies régulièrement par les syndics ( faire mandaté l'administration des Domaines). De plus et ce n'est pas négligeable, le service rendu par le généalogiste et toltalement gratuit] pour la copropriété car leurs honoraires sont prises sur la part des héritiers qu'il a retrouvé.
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Bonjour, S'il n'y a pas d'héritiers "ab intestat" ou de légataire la succession tomne en déshérence. Il n'est pas certain que toute la procédure prévue par le Code Civil et le Code des Impôts permettent d'aller aussi vite que dans l'exemple relaté ci dessus. Pendant ce temps là, les copropriétaires règlent les charges ...et ne se risquent pas à réclamer les impayés...
Les notaires procèdent systématiquement à cette démarche lorsqu'un héritier est introuvable ! Rien de neuf sous le soleil ! Votre affaire a duré 8 mois, c'est bien ! J'ai en tête une succession qui a mis 2 ans 1/2 ou 3 ans à se régler, le temps pour ce généalogiste de retrouver au fin fond de l'Australie un des héritiers né hors mariage 40 ans plus tot ! Je n'ose pas vous parler du montant de la facture !
Si c'est le syndic qui passe "commande", à supposer qu'il y soit autorisé par l'AG, c'est le syndicat qui paye les frais de recherches, pas les héritiers !
je peux vous parler personellement d'un cas ou la personne est morte en 1922 et le généalogiste (enfin,....; le petit-fils du généalogiste) a réussi a déterminer l'ensemble complet des héritiers (une quarantaine)en 1979.
Entre cette fin et le partage réel, une petite demi-douzaine sont morts, ce qui a entrainé encore un remodelage du partage, et l'affaire s'est réellement terminée dans le milieu des années quatre-vingt (presque cinquante, le généalogiste a gardé pour lui 50%, apres avoir fait signer a tout ce beau monde un document en bonne et due forme, c'est ainsi qu'il se finance pour ses recherches).
L'héritage contenait notamment un pavillon de banlieue parisienne qui s'est donc trouvé inhabité pendant tout ce temps.
Je pense donc aussi que la rapidité de la solution ne dépend pas tant de la 'méthode' que de la complexité de l'arbre généalogique et de l'éloignement des héritiers.
Je note sur mes tablettes cette succession qui à mis près de 60 ans pour se régler ! Entre le petit fils du généalogiste et le petit fils/fille du notaire, c'était donc un 'placement' à long terme .....
Ajout : heureusement que ce n'était pas un petit "lot de copropriété" avec un syndicat qui attendait des charges durant 60 ans !!!
Le généalogiste au secours de la copropriété
Forum fermé
Posté - 07 mai 2009 : 18:00:24
) a réussi a déterminer l'ensemble complet des héritiers (une quarantaine)en 1979.