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maclen
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 03 mai 2009 :  18:37:01  Voir le profil
Bonjour,
je vais vous conter ma petite histoire, elle est longue mais je ne désespère pas que vous la lisiez.
Voilà, en 2004 l'assemblée des copropriétaires a voté la construction d'un abri de tri sélectif dans un espace libre de toute construction à coté de mon box. Je précise que lors du vote de l'AG j'ai voté contre cette résolution.
Sans qu'aucun plan de travaux ne soit joint à la résolution, je me suis retrouvé avec un IPN en appui sur mon mur, cet IPN devant supporter le toit de l'abri. Les murs de mon box sont des éléments préfabriqués très fragiles, pas du tout destinés à servir de porteur. J'ai écris plusieurs courriers au syndic avec copies au syndicat, rien n'y a fait pour arrêter les travaux, de guerre las, j'ai accepté en contre partie le changement de la porte de mon garage.
En juillet 2008 un incendie a ravagé le local de tri attenant à mon box, j'ai constaté des éclats de bétons, de multiples petites fissures et de la suie. Les expert de mon assurance et de la copropriété ont fait leur expertise. Peu après j'ai reçu un courrier de mon assureur m'expliquant que l'assurance de ma résidence prendrait en charge la remise en état du box. Après plusieurs relances pour obtenir un rapport de l'expertise, il m'a été répondu qu'aucun désordre n'a été constaté.

Toujours en conflit pour cette affaire d'incendie, le syndic avec l'aval du président du conseil syndical décide de construire un nouveau local en lieu et place de l'antérieur, ce local ne correspond aucunement au précédent, il a été construit sans avoir été proposé en AG, sans autorisation d'aucune sorte. Donc courant septembre 2008, pendant mes congés, élévation de trois murs, dont un contre le mien, construction d'une dalle béton d'une hauteur de 15cm, fermeture par porte et pose d'une gouttière installée de telle sorte que par forte pluie celle ci rentre dans mon garage.
Dans mon box, le mur coté construction du local, présente à la hauteur de la dalle béton, une fissure transversale de 10cm de long sur 0,5cm de large.
Malgré plusieurs courriers avec AR aux syndic et conseil syndical, rien n'y fait, silence radio, mon assureur n'a pas plus de réponse.

Pour la prochaine AG, le syndic propose aux copropriétaires la ratification à postériori du nouveau local.
De mon coté, j'ai rédigé un texte à l'attention de tous les résidents leur expliquant tous les manquement à la bonne gestion de la résidence, qu'ils risquaient d'être les payeurs des fautes du syndic en cas de procès, je leur demande aussi de ne pas donner Quitus au syndic de sa gestion.

Questions:
Est ce que je suis en droit de procéder ainsi ?
Avaient ils le droit de prendre mon box comme support ?
Avaient ils le droit de construire sans autorisation de l'AG un local différent du premier ?

Cette situation n'est pas unique dans le monde de la COPRO, y a t'il parmi vous une expérience analogue et comment cela c'est il terminé ?

Je compte bien porter l'affaire en justice, me manque juste quelques conseils sur la manière de mi prendre.
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 04 mai 2009 :  11:41:53  Voir le profil
Il est difficile voire impossible de vos répondre ici sur ces aspects.
Sans doute qu'un constat d'huissier les jours de 'fortes pluies' serait un éléments en particulier sur l'écoulement des eaux dans votre garage.
Vous parlez de "mes murs" : que sont ces murs (privatifs/communs) sachant que vous êtes dans un immeuble en copropriété ?
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maclen
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 16 mai 2009 :  12:54:36  Voir le profil
bonjour et merçi pour vous être intéressé à mon cas
Concernant les murs, pour une certaine harmonisation la construction a été géré par le syndic mais chaque copropriétaire s'est acquitté de la totalité des frais de son box, tous les box sont indépendants et construits cote à cote avec des éléments préfabriqués).

d'autre part, le syndic avait il le droit de reconstruire un local différent en tout point du premier sans autorisation de l'AG.

enfin, la légèreté de certain avocat (euphémisme) me fait hésiter à m'adresser à eux! existe il des avocat spécialisés dans le droit de la copropriété?
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maclen
Nouveau Membre

4 réponses

Posté - 16 mai 2009 :  12:56:06  Voir le profil
pardon pour les fautes!
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