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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 10 sept. 2005 :  19:56:04  Voir le profil
Ce sujet est maintenant fermé et n'est plus réactualisé.

Vous retrouverez cet éclairage tenu à jour dans le nouveau forum en cliquant sur ce lien.



Comme expliqué sur le site Service-Public.fr, pour calculer la SHOB et la SHON d'une construction, il faut utiliser l'article R112-2 du code de l'urbanisme, la circulaire 90-80 (mais attention, cette circulaire n'est plus exacte en ce qui concerne les bâtiments agricoles, voir le R112-2) et la circulaire complémentaire 99-49.


Pour simplifier la compréhension de la première circulaire, ces illustrations de la SHOB et de la SHON vous seront très utiles.
Cependant, attention car ces illustrations contiennent des erreurs.

Sur l'illustration SHOB, plusieurs schémas sont faux car ils excluent à tort la surface des murs extérieurs.

Sur l'illustration SHON, les 3 illustrations du paragraphe sur le critère lié à la hauteur des locaux sont incomplètes (il manque le pochage du plancher où la hauteur est supérieure à 1m80) et surtout fausses (les épaisseurs des murs sont à tort exclus des étages).
Ensuite, elle ne prend pas en compte la circulaire 99-49. 2 croquis sont donc faux. La surface d'une véranda sans porte ne pas constitutive de SHON et doit être retirée de la SHOB au titre de "surface non close en rez-de-chaussée". Idem pour la surface d'un hangar non fermé sur un de ces cotés, ou même simplement s'il ne dispose pas de porte. Par contre, le croquis montrant un local fermé par une grille amovible reste valable.
L'illustration n'est également plus correct en ce qui concerne les bâtiments d'exploitations agricoles (voir R112-2).

Si vous avez des problèmes, n'hésitez pas à créer un fil de discussion pour demander des explications complémentaires. Cela vous évitera les cachets d'aspirine.

Sachez que le Coefficient d'Occupation des Sols (COS) que l'on trouve dans certaines règles locales d'urbanisme (POS, PLU, etc.) permet de connaitre, une fois multiplié à la surface totale de tous les terrains contigus vous appartenant, la SHON maximale que peut supporter cette unité foncière (également appelé tènement).

Voici aussi une page très exhaustive expliquant les différentes surfaces utilisées dans la construction.

Quelques rappels pour finir.

  • Lorsque la surface SHON totale du bâtiment concerné dépasse 170m2, le permis de construire doit être signés par un architecte.

  • D'après cette réponse ministérielle, la surface SHON totale des bâtiments d'une même unité foncière ne doit pas être prise en compte pour déterminer s'il y a ou non obligation de recourir à un architecte. Seule la surface SHON du bâtiment modifié, dans la mesure où il n'est contigu à aucun autre, est à prendre en compte.

  • D'après cette réponse ministérielle, une déclaration de travaux n'a jamais à être signée par un architecte.

  • Tous travaux pratiqués sur un monument historique doivent faire l'objet d'un permis de construire.




Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

Edité par - Laurent CAMPEDEL le 16 nov. 2007 09:34:33
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 30 sept. 2009 10:08:41

quelboulot
Modérateur

6445 réponses

Posté - 06 oct. 2005 :  08:25:34  Voir le profil
Bravo pour ce sujet Laurent,

Lumineux au regard de l'aridité des textes.

J'ai bien écrit lumineux, et pas magnifique
Laurent de Médicis, dit le Magnifique (Florence 1449-Careggi 1492)

(il faut savoir raison garder )

Comme précédemment proposé par quelques universinautes, il serait souhaitable qu'Universimmo développe une "plate forme" dédiée à ces différents sujets récurrents ou il serait intéressant de pouvoir diriger les internautes en recherche de réponse à leur interrogations!

Il est vrai qu'existe la fonction recherche, qui fonctionne de mieux en mieux d'ailleurs, ainsi que les différents guides.



Christophe
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 06 oct. 2005 :  14:26:49  Voir le profil
Ce qu'il faudrait Christophe, c'est que ce sujet soit toujours et automatiquement remis en tête de liste par le serveur.
J'ai envoyé un courriel à ce sujet au webmaster, mais je n'ai eu aucune réponse. Alors, pour l'instant, c'est moi qui le fait manuellement avant que le fil ne sombre trop loin.

Quant à la fonction de recherche, elle est pour moi toujours aussi inopérante, le serveur n'arrivant à répondre qu'aux requêtes excessivement précises. Lorsque je veux retrouver une de mes interventions, il faut que j'aille rechercher mon pseudo parmis le millier de noms de la liste, puis que j'indique le bon forum et là j'ai une chance d'obtenir une réponse.
Sinon, c'est
Citation :
Microsoft OLE DB Provider for ODBC Drivers error '80040e31'

[Microsoft][ODBC SQL Server Driver]Timeout expired

/forum/search.asp, line 349





Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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pibaco
Contributeur débutant

21 réponses

Posté - 15 oct. 2005 :  22:18:59  Voir le profil
Et hop! sous les feux de la rampe (sujet star!)
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bouzigues
Pilier de forums

3208 réponses

Posté - 16 oct. 2005 :  06:49:06  Voir le profil  Voir la page de bouzigues
Bonjour,


C'est très bien, mais cela ne dit toujours pas la surface réelle effective qui est taxable au regard des impôts directs locaux.

Il est bien fait mention d'une surface cadastrale qui se limite à la surface du terrain prise en compte par la documentation cadastrale.
Tout en signalant au passage que cette dite surface fait l'objet d'une tolérance dite cadastrale plus ou moins élevée selon l'échelle du plan minute de conservation ou plan cadastral.
C'est à dire que cette tolérance sera plus élevée sur un tableau d'assemblage que sur une section au 1/2000 et plus que sur une au 1/1000.
Tolérance élevée, précision diminuée.
Un conseil faites arpentée par un géomètre expert un terrain si vous l'achetez au m² près. Se contenter de la feuille cadastrale n'est qu'une indication fiscale.

Dans la même veine quand vous achetez un bien immobilier type maison ou logement ne vous contentez pas de la loi carrez ou des données détenues par le service du cadastre.
Faites procéder au métré fiscal de ce bien, car la surface taxable n'est pas reprise dans ce précieux document mis en ligne.

Alors comment calcule-t-on cette fameuse surface ?
C'est bien simple la valeur locative cadastrale depuis bien deux ans est sur gOOgle.
Mais comme c'est une question de "pépètes" et pas seulement de m², il y a un parcours initiatique pour l'obtenir.
On a rien sans rien, bien évidemment.



Bonne recherche.







Ancien contributeur non pour autant émérite.
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 16 oct. 2005 :  11:05:41  Voir le profil
Bouzigues, nous parlons ici d'urbanisme et non de fiscalité...

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

Edité par - Laurent CAMPEDEL le 28 avr. 2006 09:30:43
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dobaimmo
Pilier de forums

2303 réponses

Posté - 14 févr. 2006 :  13:32:12  Voir le profil
Merci beaucoup Laurent. Je rebascule les références à mes étudiants qui ont du mal avec leur prof de techniques du bâtiment (qui est en charge de cette partie et qui rend tout le monde perplexe....)
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Stephane D
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 15 févr. 2006 :  20:04:44  Voir le profil
Bonjour à tous,

A la recherche d'info sur la SHON, c'est effectivement la note la plus claire que j'ai trouvée sur le sujet.

J'ai néanmoins une réponse que je ne trouve pas pour mon cas particulier, ou peut être est-ce une réponse que je ne veux pas voir.

Je souhaite agrandir et cherche donc à évaluer la SHON de mon habitation actuelle.

Celle-ci comprend une cave de 2,00 sous plafond, en terre battue, et enterrée à 80%.

Cette cave dispose de 4 ouvertures d'environ 15*30cm qui peuvent être considérées comme servant à la ventilation.

Cependant, car sinon je ne serais pas là à écrire sur ce forum, l'accès à cette cave se fait par un escalier exterieur dans un premier temps, puis par une porte qui peut servir à aérer mais surtout à rentrer dans la cave.

Si j'applique strictement les textes, je dois donc compter la superficie de ma cave dans la SHON.
Ors d'un point de vue pratique, cette cave n'est pas aménageable car son accès est extérieur.
Elle le deviendrait si l'accès était intérieur.
Et accès intérieur permettrais de supprimer l'ouverture.
Et de ce fait, ma cave ne serait plus aménageable selon le texte (le grand ordinateur shadok a encore frappé).
(et en+ la surface de la trémie serait décomptée).

Suis-je dans le vrai ? Ais-je un moyen plus subtil que celui qui consiste à murer ma porte et à defoncer la dalle de mon rez-de-chaussée ?

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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 15 févr. 2006 :  21:30:51  Voir le profil
Ma pensée sur le sujet : la circulaire est trop restrictive. Elle a oublié le cas très fréquent de ces caves ayant leur accès par l'extérieur.
Pour ma part, je passe outre la circulaire et déduit la surface de ce type de caves.

Les risques sont très faibles au niveau d'un jugement, car une circulaire n'est pas une loi.
Le juge s'appuiera sur la loi, et celle-ci est suffisement vague pour que le juge puisse admettre sans souci que la pièce litigieuse est bien une cave.

Par contre, au niveau de l'instruction, le risque de friction est plus élevé. Mais avec de la diplomatie et de la persuasion...

Cette circulaire 90/80 mériterait bien d'être réactualisée.

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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Stephane D
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 16 févr. 2006 :  09:25:12  Voir le profil
Merci pour cet avis qui me conforte dans mon point de vue.
A bientot
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pseudo
Contributeur vétéran

107 réponses

Posté - 07 mars 2006 :  12:39:59  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL

Ma pensée sur le sujet : la circulaire est trop restrictive. Elle a oublié le cas très fréquent de ces caves ayant leur accès par l'extérieur.
Pour ma part, je passe outre la circulaire et déduit la surface de ce type de caves.

Les risques sont très faibles au niveau d'un jugement, car une circulaire n'est pas une loi.
Le juge s'appuiera sur la loi, et celle-ci est suffisement vague pour que le juge puisse admettre sans souci que la pièce litigieuse est bien une cave.

Par contre, au niveau de l'instruction, le risque de friction est plus élevé. Mais avec de la diplomatie et de la persuasion...

Cette circulaire 90/80 mériterait bien d'être réactualisée.

Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL





je confirme qu'en général nous aussi utilisons cette méthode. mais le dernier permis que j'ai déposé a été refusé sur une commune pres de rambouillet pour cette cause; la cave avait un acces au sous sol, et l'instructeur avait déja refusé un cas comme le mien qui lui servait de "jurisprudence" . pour le coup, nous avons simplement déclaré fermer l'acces a la cave par le jardin et tout est revenu dans l'ordre.. apres tout les instructeurs font leur petite lois ca leur donne l'impression de'avoir du pouvoir..
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matgue
Contributeur actif

32 réponses

Posté - 20 mars 2006 :  18:22:59  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par Laurent CAMPEDEL

D'abord, voici une page très exhaustive expliquant les différentes surfaces utilisées dans la construction.

Comme expliqué sur le site Service-Public.fr, pour calculer la SHOB et la SHON d'une construction, il faut utiliser l'article R112-2 du code de l'urbanisme, la circulaire 90-80 et la circulaire complémentaire 99-49.

Pour simplifier la compréhension de la première circulaire, ces illustrations de la SHOB et de la SHON vous seront très utiles.
Cependant, attention. L'illustration "SHON" ne prend pas en compte la circulaire 99-49. 2 croquis sont donc faux. La surface d'une véranda sans porte ne pas constitutive de SHON et doit être retirée de la SHOB au titre de "surface non close en rez-de-chaussée". Idem pour la surface d'un hangar non fermé sur un de ces cotés, ou même simplement s'il ne dispose pas de porte. Par contre, le croquis montrant un local fermé par une grille amovible reste valable.

Si vous avez des problèmes, n'hésitez pas à créer un fil de discussion pour demander des explications complémentaires. Cela vous évitera les cachets d'aspirine.


Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL



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matgue
Contributeur actif

32 réponses

Posté - 20 mars 2006 :  18:31:32  Voir le profil
Merci sur le commentaire sur la notion de veranda et de SHON où il est précisé qu'afin qu'elle ne soit pas en SHON, une véranda ne doitpas avoir de porte. Peut-elle avoir des portes fenêtres? et si non est-ce que cela signifie qu'une véranda doit comporter un petit muret excluant ainsi toute porte
Merci pour votre précieuse réponse
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 20 mars 2006 :  19:25:39  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par matgue

Merci sur le commentaire sur la notion de veranda et de SHON où il est précisé qu'afin qu'elle ne soit pas en SHON, une véranda ne doitpas avoir de porte. Peut-elle avoir des portes fenêtres?


Elle doit être une surface non close en rez-de-chaussée.

Elle peut donc avoir des fenêtres, des portes-fenêtres, des portes, pourvues que l'une n'existe pas et ne puisse pas être rajoutée sans travaux.
Vous pouvez laisser une baie de gros oeuvre libre, mais oter le carreau d'une fenêtre ou dégonder une porte ne suffit pas.
Citation :

et si non est-ce que cela signifie qu'une véranda doit comporter un petit muret excluant ainsi toute porte.


Je ne vois pas ce que vous voulez dire.
Citation :

Merci pour votre précieuse réponse



Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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Ouais
Contributeur senior

74 réponses

Posté - 21 mars 2006 :  17:50:34  Voir le profil
Hello à tous.

Merci Laurent pour ces explications et les liens vers libel.fr.
Les croquis aident bien à la compréhension de cette *****.

Par contre, y a des points qui sont toujours pas très clairs, et malgré que nous ayons réalisé un projet très simple, nous n'arrivons pas à estimer les pièces du sous-sol qui peuvent être retirées de la SHON.

Si quelqu'un serait motivé pour nous éclaircir, ça serait cool.
Voici un petit plan du sous-sol:



________________________
|   Ch   |====|   Ca   |
|______/ |====|        |
|        |     /_______|
|        | Co |        |
|       \      /       |
|   G1   |_/ _|    G2  |
|        |    |        |
|        |  V |        |
|__/  \__|_/ _|__/  \__|

Légende:
== : escaliers
_ & | : murs
/ & \ : portes
Ch: chaufferie
Ca: cave
Co: couloir
G1 et G2: garages
V: vestibule


Il y a 2 garages séparés par un couloir (avec une porte vers chacun des garages).
Le couloir conduit d'un côté aux escaliers et de l'autre à un vestibule d'entrée, séparé du couloir par une porte.

1) La surface des caves peut être retirée de la shon, pas celle des celliers.
Je vois pas la différence. C'est juste l'appelation qui change ?
Dans ce cas, il ne doit pas y avoir beaucoup de celliers sur les permis de construire :)

2) Il est indiqué ici (rapport aux aires de stationnement) :
"[...]Outre les aires de stationnement proprement dites, on y comprendra :
- les aires de manœuvre ;
- les sas de sécurité ( espaces entre deux portes destinés à établir une coupure entre le lieu de stationnement des véhicules et les espaces de circulation piétonne permettant notamment d'accéder aux escaliers et ascenseurs ).[...]"

Est-ce que mon couloir peut être considéré de la sorte ?
Si oui, "on y comprendra" doit être interprété comment ?
-> on le comprend dans la shon ou on le comprend dans les surfaces à retirer de la shon ?
C'est mal foutu ces textes législatifs.

3) J'imagine que le vestibule est considéré comme faisant partie de la shon ?

4) Enfin, lorsque la surface du garage (et de la cave)
est exclue de la shon, on exclue également la surface des murs extérieurs si j'ai bien compris.
Et les murs intérieurs contigus au garage aussi ou pas ?

Merci,

Ouais
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 21 mars 2006 :  18:47:32  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par Ouais

Hello à tous.

Merci Laurent pour ces explications et les liens vers libel.fr.
Les croquis aident bien à la compréhension de cette *****.

Par contre, y a des points qui sont toujours pas très clairs, et malgré que nous ayons réalisé un projet très simple, nous n'arrivons pas à estimer les pièces du sous-sol qui peuvent être retirées de la SHON.

Si quelqu'un serait motivé pour nous éclaircir, ça serait cool.
Voici un petit plan du sous-sol:



________________________
|   Ch   |====|   Ca   |
|______/ |====|        |
|        |     /_______|
|        | Co |        |
|       \      /       |
|   G1   |_/ _|    G2  |
|        |    |        |
|        |  V |        |
|__/  \__|_/ _|__/  \__|

Légende:
== : escaliers
_ & | : murs
/ & \ : portes
Ch: chaufferie
Ca: cave
Co: couloir
G1 et G2: garages
V: vestibule

Impressionnant le schéma en mode texte. Bravo
Citation :

Il y a 2 garages séparés par un couloir (avec une porte vers chacun des garages).
Le couloir conduit d'un côté aux escaliers et de l'autre à un vestibule d'entrée, séparé du couloir par une porte.

1) La surface des caves peut être retirée de la shon, pas celle des celliers.
Je vois pas la différence. C'est juste l'appelation qui change ?


Une cave ne peut pas avoir de fenêtre surl'extérieur alors qu'un cellier si.
Vous pouvez nommer une cave "cellier". Elle sera alors comptée en SHON.
Citation :

Dans ce cas, il ne doit pas y avoir beaucoup de celliers sur les permis de construire :)


De nombreux cellier existent dans les immeubles de logements, non en sous-sol, mais dans les appartements eux-même.
Citation :

2) Il est indiqué ici (rapport aux aires de stationnement) :
"[...]Outre les aires de stationnement proprement dites, on y comprendra :
- les aires de manœuvre ;
- les sas de sécurité ( espaces entre deux portes destinés à établir une coupure entre le lieu de stationnement des véhicules et les espaces de circulation piétonne permettant notamment d'accéder aux escaliers et ascenseurs ).[...]"

Est-ce que mon couloir peut être considéré de la sorte ?


Ouarf.
Osé.
Je dirais oui, mais l'instructeur va faire la tête !
Citation :

Si oui, "on y comprendra" doit être interprété comment ?
-> on le comprend dans la shon ou on le comprend dans les surfaces à retirer de la shon ?
C'est mal foutu ces textes législatifs.


Pour moi (et je ne suis pas le seul), c'est clair.
Ces espaces doivent aussi être considérés comme faisant parti des aires de stationnement.
Citation :

3) J'imagine que le vestibule est considéré comme faisant partie de la shon ?


Oui.
Et je suis très partagé pour le couloir.
Je dit oui plus haut, mais non maintenant.
Débrouillez vous avec ces avis
Citation :

4) Enfin, lorsque la surface du garage (et de la cave)
est exclue de la shon, on exclue également la surface des murs extérieurs si j'ai bien compris.


Oui.
Citation :

Et les murs intérieurs contigus au garage aussi ou pas ?


Pour moitié seulement.
Citation :

Merci,

Ouais



Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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Ouais
Contributeur senior

74 réponses

Posté - 22 mars 2006 :  16:47:09  Voir le profil
Merci pour ces réponses concises et pertinentes (très rares sur les forums, alors je tiens à souligner cette qualité :)

En fait, je pense avoir compris le principe:
Il s'agit d'interpréter arbitrairement un texte de loi (pas clair par définition).
Le but est que notre interprétation coincide avec celle de l'instructeur :P

Que se passe-t-il s'il n'est pas d'accord ? il refuse le permis (ça serait un peu rude pour une histoire de calcul de surface) ou il le modifie et le valide avec cette modification ?

Par contre, je me suis planté : les ouvertures (portes) des garages se font avec le vestibule et non pas le couloir (oui, c'était le soir, fatigue tout ça).



________________________
|   Ch   |====|   Ca   |
|______/ |====|        |
|        |     /_______|
|        | Co |        |
|        |_/ _|        |
|   G1   |    |    G2  |
|       \      /       |
|        |  V |        |
|__/  \__|_/ _|__/  \__|

Légende:
== : escaliers
_ & | : murs
/ & \ : portes
Ch: chaufferie
Ca: cave
Co: couloir
G1 et G2: garages
V: vestibule



Donc j'imagine que j'exclue le vestibule de la shon mais j'inclue le couloir ?

Ah, juste pour être sûr, pour la chaufferie, j'exclue toute la surface de la chaufferie ou uniquement la surface occupée par l'équipement (silo + chaudière par exemple) ?
La deuxième solution serait débile, donc particulièrement compatible avec les textes ;)


Merci,

Ouais
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 22 mars 2006 :  16:57:10  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par Ouais

Merci pour ces réponses concises et pertinentes (très rares sur les forums, alors je tiens à souligner cette qualité :)





Citation :

En fait, je pense avoir compris le principe:
Il s'agit d'interpréter arbitrairement un texte de loi (pas clair par définition).
Le but est que notre interprétation coincide avec celle de l'instructeur :P


Hum, les instructeurs ont beaucoup trop tendance à faire "leur" loi pour adopter ce principe.
Citation :

Que se passe-t-il s'il n'est pas d'accord ?


Dans un 1er temps, on négocie.
Et pour cela il faut avoir des arguments.
D'où la création de ce fil
Citation :

il refuse le permis (ça serait un peu rude pour une histoire de calcul de surface) ou il le modifie et le valide avec cette modification ?


Si l'on pense qu'il a tort, alors tribunal.
Citation :

Par contre, je me suis planté : les ouvertures (portes) des garages se font avec le vestibule et non pas le couloir (oui, c'était le soir, fatigue tout ça).



________________________
|   Ch   |====|   Ca   |
|______/ |====|        |
|        |     /_______|
|        | Co |        |
|        |_/ _|        |
|   G1   |    |    G2  |
|       \      /       |
|        |  V |        |
|__/  \__|_/ _|__/  \__|

Légende:
== : escaliers
_ & | : murs
/ & \ : portes
Ch: chaufferie
Ca: cave
Co: couloir
G1 et G2: garages
V: vestibule



Donc j'imagine que j'exclue le vestibule de la shon mais j'inclue le couloir ?


Oui, non.
Voir ma précédente remarque sur le sujet.
Citation :

Ah, juste pour être sûr, pour la chaufferie, j'exclue toute la surface de la chaufferie ou uniquement la surface occupée par l'équipement (silo + chaudière par exemple) ?


Non, c'est bien le local.
Bien sur, dans la mesure où la chaufferie ne fait pas 50m2 pour seulement 2m2 d'appareillage...
Citation :

La deuxième solution serait débile, donc particulièrement compatible avec les textes ;)

Merci,

Ouais



Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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Ouais
Contributeur senior

74 réponses

Posté - 23 mars 2006 :  13:39:48  Voir le profil
Très bien.

Encore merci pour ces réponses.

J'espère que tout se passera bien.

Ouais
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matgue
Contributeur actif

32 réponses

Posté - 09 mai 2006 :  15:44:25  Voir le profil
Bonjour,

En terme de SHON, est-ce que la notion de Véranda est la même que celle de Bow Window? En d'autres termes, puis-je créer un bow window avec une avancée de 40*500 cm alors que je ne suis pas autorisé à créer une véranda?

Merci d'avance pour vos réponses
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur

5527 réponses

Posté - 09 mai 2006 :  19:56:47  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par matgue

Bonjour,

En terme de SHON, est-ce que la notion de Véranda est la même que celle de Bow Window?


En architecture, les 2 constructions sont radicalement différent.

En urbanisme, les 2 sont de la SHON, à moins que la véranda n'est pas de porte (ou de fenêtre). Dans ce cas elle devient de la "surface non close en rez-de-chaussée", ce que bien sur, par définition, un oriel ne peut pas être.
Citation :

En d'autres termes, puis-je créer un bow window avec une avancée de 40*500 cm alors que je ne suis pas autorisé à créer une véranda?


Une véranda est une construction vitrée en rez-de-chaussée.
Un oriel est une construction située en étage et dépassant le niveau inférieur (un balcon que l'on ferme devient un oriel).
Citation :

Merci d'avance pour vos réponses



Cordialement et sans malice, Laurent CAMPEDEL

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