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 Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""travaux"", vous pourrez trouver :

66 question(s)/réponse(s) , dont :
Vérifier une assurance décennale et ce qu'elle couvre
15/11/2017
Décision de ne pas constituer un fonds de travaux
24/10/2017
Remplacement des troènes plantés par le promoteur par des grillages
9/10/2017
Recours à un architecte pour des travaux et honoraires du syndic
9/8/2017
Le conseil syndical de ma copropriété décide et fait réaliser des travaux sans passer par l'assemblée générale
28/7/2017
L'assemblée générale peut-elle décider de ne pas constituer un fonds de travaux ?
21/7/2017
Travaux : ventilation des sommes dues par chaque copropriétaire
14/10/2015
Est-il possible d'établir un bail (location meublée) avec une durée inférieure à 9 mois ?
18/5/2015
Facturation des frais directement aux occupants pris en défaut
7/2/2014
Répartition aux tantièmes généraux des compteurs individuels
7/2/2014
Dommages liés à des travaux dans d'autres parties privatives
20/1/2014
Travaux sur parties communes sans autorisation
19/11/2013
Droit du locataire concernant les embellissements intérieurs
18/3/2013
Découverte d'humidité dans le placard de l'entrée...
15/3/2013
Mon entrepreneur a fait des dégâts sur le mur de mon voisin
12/10/2012
Le bailleur peut-il déduire fiscalement le coût de son propre travail ?
24/9/2012
Travaux à la charge du bailleur...
14/11/2011
Prescription des charges de copropriété lors d'une vente
14/11/2011
Existe-t-il un barème concernant les dégradations locatives ?
10/2/2011
Certificat d'économie d'énergie (CEE) - Comment calculer le temps de retour sur investissement des travaux d’économie d’énergie ?
21/1/2011
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