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 Contenant le(s) mot(s)-clef(s) ""questionnaire+notaire"", vous pourrez trouver :

132 dossier(s) d'actualité , dont :
Immobilier résidentiel : quels scénarios pour la sortie de crise ?
30/3/2020
Crises sociales : comment l'immobilier contribue à la fracturation de la société
26/12/2019
Statut de la copropriété : une n ième réforme, pour quoi faire ?
23/4/2018
Réforme de la copropriété : ne pas se tromper de diagnostic !
6/11/2017
Immobilier et logement : quelle politique pour le quinquennat ?
16/7/2017
Voir la liste complète des 132 dossiers d'actualité correspondant à votre recherche

293 brève(s) , dont :
Un projet de réforme spécifique à la Corse pour des droits de succession et donation
17/8/2020
Le prix des logements anciens, juste avant la crise
28/5/2020
Une ordonnance pour éviter l’asphyxie de la filière immobilière
20/4/2020
Parution du décret autorisant l’acte notarie par comparution à distance pendant la crise sanitaire
4/4/2020
Vente, congé, déménagement : que peut-on encore faire pendant le confinement ?
1/4/2020
Voir la liste complète des 293 brèves correspondant à votre recherche

793 coupure(s) de presse , dont :
Immobilier : 2023, annus horribilis
6/12/2023
Immobilier : qui peut encore acheter un appartement de 75 m2 à Paris ?
30/11/2023
Immobilier : les prix à Paris chutent sous la barre des 10 000 euros le mètre carré, notre carte par arrondissement
30/11/2023
Immobilier à Paris : les prix passent sous la barre symbolique des 10 000 euros le mètre carré
30/11/2023
Immobilier : les notaires traversent leur plus grande crise depuis trente ans
27/11/2023
Voir la liste complète des 793 coupures correspondant à votre recherche

19 terme(s) du Dico de l'immobilier , dont :
Acte authentique
Acte sous seing privé
Arrêté de péril
Avant-contrat
Certificat d'urbanisme
Voir la liste complète des 19 termes du Dico de l'immobilier correspondant à votre recherche

16 question(s)/réponse(s) , dont :
Signature chez le notaire le 30 mars : qui doit l'appel de provision du 2ème trimestre reçu par le vendeur le 10 mars ?
18/7/2017
L'acquéreur refuse de signer la vente
8/8/2011
Peut-on céder un crédit de mise aux normes d'ascenceur à l'acheteur ?
15/1/2010
Offre d'achat acceptée vaut compromis de vente
5/11/2009
Réunir 3 boxes en un seul sans autorisation
2/12/2008
Voir la liste complète des 16 questions/réponses correspondant à votre recherche

8 fiche(s) pratique(s) , dont :
Achat d'un bien immobilier - Délai de réflexion – Droit de rétractation
Choisir d’acheter dans le neuf plutôt que dans l’ancien
Crédit immobilier - L’hypothèque conventionnelle et le privilège de prêteur de deniers (PPD)
Créer un ascenseur en copropriété
Le dossier de diagnostic technique (vente)
Voir la liste complète des 8 fiches pratiques correspondant à votre recherche

Aucune fiche du Guide bâtiment

4 dossier(s) :
L'achat et la vente en copropriété
L’immatriculation des copropriétés
Le régime fiscal de la location non meublée (revenus fonciers)
Les ventes aux enchères publiques


 
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