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JOON
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 Posté - 28 sept. 2021 : 02:18:29
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Bonjour,
Je suis en désaccord actuellement avec le bureau et le syndic de notre ASL a propos d'une AG qui s'est tenue samedi 25 Septembre.
Tout d'abord, l'ag a été transformée en vote par correspondance une semaine avant la date, ce qui est légal, mais sur ce laps de temps je n'ai pas obtenu les quelques éclaircissements nécessaires à certains votes décisifs dont un qui prévoit un recours judiciaire à l'encontre d'un colotis débiteur.
Il s'agit également d'une AG d'élection d'un nouveau bureau.
Le vendredi 17 Septembre, nous avons reçu un mail comme quoi le nouveau bureau se représentait mais que les candidatures étaient ouvertes jusque dimanche 19. Ces 2 candidatures me convenaient parfaitement.
Le lundi 20 Septembre, nous avons reçu un mail comme quoi 2 nouveaux colotis se présentaient et que le président sortant ainsi que le vice président sortant ne se représentaient pas.
Il s'avère que l'un des nouveau candidat n'est pas membre de notre ASL car il s'agit d'un associé minoritaire d'une SCI qui n'est pas une SCI d'attribution, et non pas du représentant légal.
Nos statuts stipulent que seul un propriétaire membre de l'ASL peut assister à nos AG ou se faire élire. ILs prévoient également que seul un membre propriétaire peut recevoir ou donner un mandat d'un ou à un autre membre propriétaire. Ce qui à mon sens invalide la candidature de l'associé non gérant de la SCI.
J'ai prévenu le bureau et le syndic qu'il y avait un souci, et qu'il fallait annuler l'AG et en réorganiser une autre. On m'a répondu comme quoi j'aurais du me présenter au poste de Présidente, ce à quoi je n'ai pas vu l'utilité puisque le président et le vice président me convenaient.
Sinon, on m'a également répondu que je pourrais toujours contester l'AG à réception du PV.
Je souhaiterais donc savoir si j'ai raison au niveau de la représentation légale de la SCI et dans le fait qu'un associé de cette SCI ne peut être considéré comme un propriétaire.
Je souhaiterais savoir également ce qui m'attend dans le cadre d'une procédure en annulation d'AG
D'avance Merci
Cordialement
***modération: mise en minuscules du titre***
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Édité par - nefer le 28 sept. 2021 19:12:28 |
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Posté - 28 sept. 2021 : 07:48:19
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la SCI est propriétaire et à ce titre elle est membre de l'ASL à tous points de vue et postes.
Maintenant la SCI n'est pas une personne physique, elle doit être représentée par une personne physique :
* soit par le gérant qui devra attester de sa fonction de gérant
* soit par une personne de la SCI mandatée officiellement par le gérant
* soit, mais cela dépen du détail de vos statuts, par toute autre personne dument mandatée (cela ne vous concerne pas puisque vous avez spécifié que la personne était membre de la SCI, certes minoritaire, mais membre quand même donc à ce titre propriétaire de la SCI) |
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JOON
Nouveau Membre
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 Posté - 28 sept. 2021 : 15:47:52
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Bonjour M Rambouillet, merci pour votre réponse.
Je cherche actuellement des éléments probants concernant le fait qu'un simple associé minoritaire d'une SCI non attributive (capital social 1000€) puisse être considéré comme un propriétaire à part entière d'un lot au sein de notre ASL et par le fait se faire élire au sein du syndicat.
S'agissant d'une SC de droit commun, il apparaitrait que seul le gérant puisse représenter légalement la SCI propriétaire (art 1848, 1849 code civil).
Il apparaitrait également que s'agissant d'une SCI non attributive, les 499 euros correspondant aux parts sociales de l'associé minoritaire ne suffisent pas Ã
à justifier d'une quelconque propriété.
La loi 65-557 (art23), qui certes ne nous concerne pas mais peut nous "orienter" prévoit qu'un associé d'une société de propriétaire peur participer aux AG avec un nombre de voix égal à la quote par dans les parties communes correspondant au lot dont il a la jouissance.
Or, notre ASL est sous le régime "une voie = un lot"
Notre ASL, dans ces statuts, interdisant la fourniture d'un mandat non membre, je m'interroge toujours sur la validité de cette élection. C'est d'autant plus délicat que le syndicat se prépare à représenter l'ASL dans le cadre d'un recours en recouvrement à l'encontre d'un colotis débiteur.
L'AG qui s'est déroulée le 25 septembre dernier présente d'autres erreurs notamment ce vote pour une procédure en recouvrement d'un colotis débiteur, dont la dette encourt la prescription. Le financement de cette procédure via l'émission de 4 ADF exceptionnels nous a été imposé, ce qui nous fait perdre une année supplémentaire et ajoute de la dette à la dette alors que l'ASL dispose d'une importante trésorerie.
Enfin, les statuts ont été réformés mais malgré mes demandes ces derniers n'ont toujours pas été publiés.
Le gestionnaire/syndic professionnel de notre ASL me demande d'attendre le PV et de le contester. Il ne veut pas refaire une autre AG.
Je souhaiterais connaître le déroulement d'une procédure en annulation d'une AG, en connaitre le coût ainsi que le temps nécessaire.
D'avance merci |
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ducmol
Contributeur actif
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Posté - 28 sept. 2021 : 19:25:28
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bonsoir
ci dessous l'article concernant la constitution dy syndicat
Article 9
L'association syndicale libre est administrée par un syndicat composé de membres élus parmi les propriétaires membres de l'association ou leurs représentants dans les conditions fixées par les statuts.
Le syndicat règle, par ses délibérations, les affaires de l'association.
donc si une personne n'est pas le représentant de la sci je pense qu'il ne peut pas idem pour la situation de bien en indivision il faut en être le représentant idem pour des logements d'un bailleur social ce doit etre le representant prévu par les statuts de celui ci |
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JOON
Nouveau Membre
Martinique
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Posté - 28 sept. 2021 : 19:47:54
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Merci M Ducmol pour votre réponse, je commence à être convaincue du bien fondé de ma démarche. Maintenant, il faut donc annuler l'AG qui
a permis cette élection pour laquelle j'était défaillante (vote blanc par correspondance).
Je souhaite annuler toute l'AG et non pas cette seule résolution car d'autres votes, en ce qui me concerne n'ont pas pu être émis dans des
conditions optimales vu que mes demandes d'éclaircissements à la Présidente, ou au gestionnaire/syndic professionnel sont demeurés sans
réponse.
J'aurais souhaité connaitre les détails d'un recours en nullité, notamment en termes de coût et de temps.
Peut on demander des dommages et intérêts car même si je gagne et que mes frais sont remboursés par la partie adverse, en l'occurence
l'ASL, je devrais payer ma quote part sur ces mêmes frais ainsi que ma quote part sur les frais d'avocats de la partie adverse.
D'avance merci |
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nefer
Modérateur
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Posté - 28 sept. 2021 : 20:05:12
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citation: Initialement posté par JOON
Merci M Ducmol pour votre réponse, je commence à être convaincue du bien fondé de ma démarche. Maintenant, il faut donc annuler l'AG qui
a permis cette élection pour laquelle j'était défaillante (vote blanc par correspondance).
Je souhaite annuler toute l'AG et non pas cette seule résolution car d'autres votes, en ce qui me concerne n'ont pas pu être émis dans des
conditions optimales vu que mes demandes d'éclaircissements à la Présidente, ou au gestionnaire/syndic professionnel sont demeurés sans
réponse.
J'aurais souhaité connaitre les détails d'un recours en nullité, notamment en termes de coût et de temps.
Peut on demander des dommages et intérêts car même si je gagne et que mes frais sont remboursés par la partie adverse, en l'occurence
l'ASL, je devrais payer ma quote part sur ces mêmes frais ainsi que ma quote part sur les frais d'avocats de la partie adverse.
D'avance merci
il serait souhaitable que vous consultiez un avocat spécialisé en ASL en lui présentant les documents en votre possession |
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Posté - 28 sept. 2021 : 20:06:45
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La loi de 1965 sur la copropriété ne s’applique pas aux asl.
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| Signature de Copropriétaire33 |
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Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
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JOON
Nouveau Membre
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Posté - 28 sept. 2021 : 20:30:25
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Oui, effectivement la loi 65 557 ne s'applique pas aux ASL, mais je voulais juste faire remarquer
qu'elle exigeait également un lien de propriété. Même si la loi 65 557 accepte les mandats de
personnes non membres de la copropriété, ce qui résout le problème d'autant.
Tel n'est pas le cas des ASL.
Ma comparaison est maladroite, je m'en rends compte. |
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andre78fr
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Posté - 28 sept. 2021 : 21:01:41
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A mon avis vous n'avez aucune chance, la SCI peut évidemment désigner qui elle veut comme représentant (distinct du gérant) et je ne vois pas du tout ce qui peut faire croire à qui que ce soit que seul l'actionnaire majoritaire puisse être ce représentant, certaines SCI gèrent des centaines ou des milliers de biens, certains actionnaires sont vieux et alités... vivent à l'étranger... etc.
A moins que vos statuts excluent explicitement les SCI (peu probable) je ne vois vraiment pas ce que vous pouvez espérer gagner. |
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JOON
Nouveau Membre
Martinique
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Posté - 29 sept. 2021 : 00:33:16
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Bonsoir André,
Je crois au contraire que à l’instar de toutes les autres sociétés civiles, la société civile immobilière (SCI) est administrée par un ou plusieurs gérants, comme le prévoit l’article 1846 du Code civil. Le gérant est le représentant légal de la société et dispose du pouvoir de l’engager envers les tiers.
Pour avoir un exemplaire des statuts de la SCI propriétaire d'un lot au sein de
notre ASL, l'associé majoritaire qui est également l'unique gérant dispose seul
du pouvoir de représentant légal. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 29 sept. 2021 : 09:33:37
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citation: Initialement posté par JOON
l'associé majoritaire qui est également l'unique gérant dispose seul
du pouvoir de représentant légal.
il ne faut pas oublier que la SCI peut désigner un fondé de pouvoir |
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JPM
Modérateur
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Posté - 29 sept. 2021 : 18:22:21
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Vous confondez représentant légal et représentant à une assemblée.
Le gérant est seul représentant légal.
sous réserve d'une clause spécifique et très rare il peut désigner qui il veut pour représenter la SCI a une assemblée.
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JOON
Nouveau Membre
Martinique
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Posté - 29 sept. 2021 : 20:01:06
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Merci Nefer, je ne savais pas. Mais après renseignements pris, la désignation d'un fondé de pouvoir exige une publication au RC;
J'ai vérifié, ce n'est pas le cas. |
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Posté - 29 sept. 2021 : 20:04:16
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relisez ce qu'a dit JPM |
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| Signature de Emmanuel Wormser |
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cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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JOON
Nouveau Membre
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Posté - 29 sept. 2021 : 20:04:52
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Merci JPM, mais il se trouve que les statuts de notre ASL n'autorisent que les mandats
donnés ou reçus de propriétaire à propriétaire ainsi que les représentants légaux |
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JOON
Nouveau Membre
Martinique
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Posté - 29 sept. 2021 : 20:09:59
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De toute façon, l'actuel président a fini par entendre mes arguments et vient d'annoncer à tous les membres de l'ASL que l'élection était annulée.
Il a également annulé toute l'AG qui comportait d'autres vices de forme
notamment dans la mise en place du VPC.
Je vous remercie tous. |
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nefer
Modérateur
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Posté - 29 sept. 2021 : 21:27:35
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citation: Initialement posté par JOON
Il a également annulé toute l'AG qui comportait d'autres vices de forme
on ne peut pas annuler une AG qui a eu lieu
il faut convoquer une autre AG et faire voter l'annulation de chaque résolution qui a été précédemment votée...résolution par résolution |
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JOON
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Posté - 29 sept. 2021 : 21:48:21
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En fait les PV n'étaient pas encore émis. J'ai commencé à protester contre l'ordre de jour qui était contre-statutaire et contre le formalisme de vote par VPC
une semaine avant la date de l'AG qui a eu lieu samedi dernier. Le président de l'ASL ainsi que le syndic/gestionnaire n'ont pas tenu compte de mes remarques, Ã
un point que le gestionnaire m'a défiée, je pense, en prétextant que je n'avais qu'à attendre la publication du PV signé du nouveau bureau et ensuite le contester.
J'ai répondu que considérant la recevabilité de mes arguments, je comptais bien m'engager dans cette voie.
Je fus surprise de recevoir sa réponse ce matin comme quoi une nouvelle AG serait organisée.
Concernant les résolutions votée en 2019 sur les travaux qui n'ont pas commencé faute de financement, effectivement elles seront votées.
Comme je me suis engagée à soumettre les nouvelles résolutions, vous me dites que je dois faire voter leur annulation, puis les revoter ?
Je dois également demander l'adaptation du compte financier de l'exercice 2020. D'avance merci pour ces éléments |
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Sujet |
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recours en nullité AG 
