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cocoromano
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 06 mai 2009 :  14:20:17  Voir le profil
Bonjour
Nous avons un problème avec notre asl?
Explications:
Nous avons une ASL qui regroupe plusieurs lotissements plus ou moins grands, et un des lotissements qui regroupe une dizaine de pavillons voudraient se dissocier de l'asl car tous les travaux qu'ils font ne concernent jamais le petit lotissement.
Est ce que ce petit lotissement peut se desadhérer de l'ASL?
Je vous remercie pour votre aide.
sincères salutations

corinne
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hes
Pilier de forums

450 réponses

Posté - 07 mai 2009 :  08:33:42  Voir le profil  Voir la page de hes
Bonjour,

Ce sont les Statuts qui déterminent si l'on peut réduire le périmètre
de l'ASL et les modalités.

Pas de démission unilatérale d'une ASL
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cocoromano
Nouveau Membre

2 réponses

Posté - 08 mai 2009 :  10:04:28  Voir le profil
Bonjour
je vous remercie pour votre réponse, je vais consulter les statuts.


corinne
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