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 Voisin fou - immeuble terrorisé.
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DAG
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 21 juil. 2007 :  15:55:59  Voir le profil
Bonjour,

dans l’immeuble où je réside avec mon amie, nous sommes confrontés un à problème grave de voisinage avec un locataire schizophrène et paranoïaque qui habite au rdc en face de la porte de l’immeuble.

En effet, cette personne terrorise tout l’immeuble ; elle est agressive dans ses propos comme dans ses actions et souille les parties communes d’excréments, de bouteilles cassées, déchets alimentaires sur les murs,… le devant de l’immeuble est devenue une vraie porcherie ; d’autant que cette personne considère le hall de l’immeuble comme sa terrasse. Sa porte est constamment ouverte ; il peut donc à loisir terroriser les personnes qui rentres et qui sortes, mettre la musique très forte,…

Cette personne a déjà été internée à de nombreuses reprise mais pour de courtes durées, en fait à chaque fois qu’elle « pétait un plomb » (tentative de suicide par immolation par 2 fois, s’est battue avec un voisin et a cassé la porte vitrée de l’entrée, agresse les personnes (dont mon amie) en tenant des propos incompréhensibles,…).

Notre syndic a porté plainte 2 fois contre lui. Des mains courantes ont été déposées, des lettres à son propriétaire envoyées, des plaintes de nombreuses personnes de l’immeuble,…

Tout ceci dure depuis 3 ans mais s’est intensifié ces derniers mois. Le syndic ne peut a priori rien faire. La police l’emmène mais le ramène à chaque fois.

Quels sont nos recours ? Nos voisins impuissants déménagent car ils ont peur, des appartements restent non-loués,...

Mon amie est dans un état nerveux important et a peur de rentrer seule chez nous. Cela devient réellement invivable.

Je ne sais pas quoi faire...
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 21 juil. 2007 :  16:18:49  Voir le profil
si vous êtes locataires; il vaudrait mieux déménager...........
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DAG
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 21 juil. 2007 :  16:21:06  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par nefer

si vous êtes locataires; il vaudrait mieux déménager...........



En fait, le logement appartient à ma famille (à mon grand-père exactement). De son côté, peut-il faire quelque chose ?
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 21 juil. 2007 :  16:34:56  Voir le profil
à chaque incident il faut contacter les services adéquates...

(services de police, services sociaux...)

le syndic doit réagir à chaque plainte (qui lui est adressée par écrit) d'un copropriétaire...en écrivant au propriétaire de ses locaux.

ensuite le syndic pourra engager une procédure en résiliation de bail...par la voie oblique
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DAG
Nouveau Membre

3 réponses

Posté - 21 juil. 2007 :  16:43:21  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par nefer

à chaque incident il faut contacter les services adéquates...

(services de police, services sociaux...)

le syndic doit réagir à chaque plainte (qui lui est adressée par écrit) d'un copropriétaire...en écrivant au propriétaire de ses locaux.

ensuite le syndic pourra engager une procédure en résiliation de bail...par la voie oblique



Effectivement, le syndic fait suivre chaque plainte au propriétaire du logement de notre voisin fou. Dès lors, quelle est cette voie oblique ? Le syndic peut-il résilier ou pousser un propriétaire à résilier un bail en cours si des plaintes sont en cours ? Un priopriétaire peut-il engager une procédure d'expulsion dans ce genre de cas ?

Info fraîche de cet après-midi, la société qui effectue le nettoyage de notre immeuble vient de porter plainte contre notre voisin le fou.

Que de rebondissements !
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fishmom
Pilier de forums

236 réponses

Posté - 21 juil. 2007 :  20:26:09  Voir le profil
Cette personne est dérangeante et dangereuse, bien sûr, mais elle est aussi malade et en souffrance.
Connaissez-vous des membres de sa famille afin de les prévenir?

Je vous rappelle que le Maire de la commune peut demander un placement d'office en hôpital psychiatrique comme en témoigne le texte ci-dessous provenant du site de la Préfecture de Côtr d'Or:

Texte à destination des Maires:
II/ L’hospitalisation d’office en cas de danger imminent pour la sûreté des personnes (Art. L 3213-2 du Code de la Santé publique)
(de la compétence du Maire et du Préfet)

* Rappel de la réglementation

En cas de danger imminent pour la sûreté des personnes, attesté par un certificat médical ou, à défaut, par la notoriété publique, le maire arrête à l’égard des personnes dont le comportement révèle des troubles mentaux manifestes toutes les mesures provisoires nécessaires et en réfère dans les 24 heures au Préfet qui statue sans délai et prononce s’il y a lieu un arrêté d’hospitalisation d’office au vu d’un certificat médical circonstancié.

* Comment procéder

Face à ce type de situation, il vous est donc recommandé :

1/ de trouver un médecin qui élaborera un certificat médical faisant apparaître les circonstances qui se sont produites, les constatations qu’il a faites lui-même, les symptômes qu’il a décelés, une description de l’état du malade.
La notoriété publique est difficile à prouver : elle doit ressortir d’un ensemble de faits ou témoignages avec des références précises figurant dans une enquête (police ou gendarmerie) qui établit que la dangerosité de l’intéressé était notoire. Il est donc préférable pour prendre votre décision de vous appuyer sur un certificat médical.

2/ alerter les forces de l’ordre

3/ alerter l’établissement psychiatrique auquel votre commune est rattachée

4/ rédiger un arrêté provisoire d’Hospitalisation d'Office en visant l’article L 3213-2 du C.S.P. et en énonçant les faits qui vous ont conduit à prendre cette mesure provisoire.
Si c’est un adjoint qui officie, s’assurer qu’il a bien délégation pour prendre l’arrêté provisoire d’hospitalisation.


Pouvez-vous contacter votre Maire facilement ?

Quelles tristes confidences peut-il bien faire à la méduse
Le concombre de mer? Kuroyanagi Shôha(1727-1771)
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albifrons
Pilier de forums

1351 réponses

Posté - 22 juil. 2007 :  18:50:50  Voir le profil
Ceci est en effet aussi une bonne solution. Il reste que d' internement pour dangerosité lié à une maladie mentale ne peut être que provisoire d'une part, et tant qu'il n'y a pas violences physiques avérées contre des personnes se trouvant là le préfet ne jugera pas forcément nécessaire d'interner.De plus s'agissant de maladie mentale avérée si cela est, il y a de forte chance qu'un juge conserve en premier lieu le logement...


Les internements sont devenus le plus bref possible (mesures d'économies, politique de santé mentale, etc) : ne pensez pas à un internement pour trois ans ni à vie ! Faites recommander au syndic de faire des signalements réguliers et systématiques DASS, procureur, mairie et CMP (centre Médico-Psychologique du secteur), car c'est le secteur de santé mentale qui sera concerné sur le plan des soins. Faites, de plus, intervenir la police systématiquement pour que celle-ci embarque la personne pour la présenter à la consultation des urgences psychiatriques.
Savoir que cette situation est terrible car chronique (on peut contraindre une personne à l'hospitalisation et pendre pendant ce temps des médicaments... après c'est seulement le souhait de la personne qui lui permettra de se soigner si elle le peut qui compte...)

Vous rapprocher de votre grand-père sûrement et au besoin accompagnez-le à l'AG pour témoigner... il reste que ces situations sont en effet archi pénibles
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fishmom
Pilier de forums

236 réponses

Posté - 23 juil. 2007 :  00:05:15  Voir le profil
Permettez-moi ces quelques commentaires
Citation :
il y a de forte chance qu'un juge conserve en premier lieu le logement...

Cela paraît logique, malade mental ou pas, on a besoin de se loger. Toutefois de nombreuses structures d'accueil existent: appartements thérapeutiques, Hôtels sociaux etc...
Citation :
ne pensez pas à un internement pour trois ans ni à vie

Heureusement...
Citation :
Faites recommander au syndic de faire des signalements réguliers et systématiques CMP (centre Médico-Psychologique du secteur)
...
Là, vous prenez le risque de vous faire envoyer balader...
Citation :
après c'est seulement le souhait de la personne qui lui permettra de se soigner si elle le peut qui compte...)

Hum...là je crois qu'on n'en est plus là hélas

Citation :
un locataire schizophrène et paranoïaque
Laissez donc les professionnels établir leur diagnostic, qui en général reste confidentiel.

Cela dit, vous avez le droit de jouir de votre logement en toute tranquillité. La question se pose alors: Comment se fait-il que cette personne revienne toujours ? Avez-vous contacté le Centre Médico-Social (autrement dt les assistantes sociales du secteur)?

Fichue situation

Quelles tristes confidences peut-il bien faire à la méduse
Le concombre de mer? Kuroyanagi Shôha(1727-1771)
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albifrons
Pilier de forums

1351 réponses

Posté - 23 juil. 2007 :  00:56:25  Voir le profil
Cher Fischmom

1) pour un internement je disais cela simplement pour rappeler qu'une "simple" hospitalisation ne peut suffir à justifier une expulsion, quand bien même est bien plus complexe qu'il n'y parait. Les amples modifications des modalités d'internement ont visé à limiter en premier les internements abusifs, et je puis vous assurer qu'il est devenu très difficile de faire interner une personne.Le plus souvent les internements finissent par des sorties rapides pour des raisons de droit des malades.

2) un juge compétent ne se risquera pas à troquer un bail locatif contre un appartement thérapeutique, hotel social ou autre qui ne sont jamais que des situations provisoires, voir instables. Il y a tout lieu de penser que cette personne retrouvera son logement.

Le signalement au CMP peut aboutir dans certains secteurs lorsqu'ils constatent que la situation s'aggrave. Dans d'autres secteurs le signalement n'aboutit pas tout simplement car on ne reçoit que les personnes qui le demandent. Tout dépend donc de la politique du secteur en la matière.

Notez cher Fiscmom que mon intention n'était pas de contredire votre intelligent propos mais juste de rappeler les limites des internements d'office : en quoi ils ne peuvent suffir à déclencher un jugement d'expulsion.Bien sûr que l'état décrit par notre ami justifierait que le syndic tentent une action de ce genre... il reste que la loi a mis en place suffisamment de verrous aux internements.
Ex sachez qu'on a déjà vu seulement 15 jours d'internement en hopital psychiatrique pour le meurtre d'une personne reconnue non responsable de fait de son état au moment des faits...

La psychiatre est très démunie face à des situations critiques.
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fishmom
Pilier de forums

236 réponses

Posté - 23 juil. 2007 :  22:31:39  Voir le profil
Cher Albifrons (Dieu que nous sommes courtois parfois sur ce forum ), cher Albifrons, donc, ce n'est sans doute pas le lieu de discuter de psychiatrie mais permettez-moi ces quelques commentaires (en direct, je vous aurais interrompu avec le sourire et complicité)
Citation :
je disais cela simplement pour rappeler qu'une "simple" hospitalisation ne peut suffir à justifier une expulsion, quand bien même est bien plus complexe qu'il n'y parait.

Encore heureux!
Citation :
Les amples modifications des modalités d'internement ont visé à limiter en premier les internements abusifs, et je puis vous assurer qu'il est devenu très difficile de faire interner une personne.

Tant mieux! Camille Claudel doit s'en réjouir...
Citation :
un juge compétent ne se risquera pas à troquer un bail locatif contre un appartement thérapeutique, hotel social ou autre qui ne sont jamais que des situations provisoires, voir instables

Un juge n'a pas ce pouvoir. Ce type de dispositif nécessite une reconnaissance de handicap (MDPH)? Mais ce ne sont pas des dispositifs provisoires ou instables dans la mesure où un suivi social, éducatif et médical est automatiquement mis en place.
Citation :
Le signalement au CMP peut aboutir dans certains secteurs lorsqu'ils constatent que la situation s'aggrave.

Dites-moi où et comment, je suis curieuse de le savoir. Les CMP dépendent en général de l'inter-secteur de psychiatrie, lequel n'a aucun pouvoir de police (encore heureux)
Citation :
rappeler les limites des internements d'office : en quoi ils ne peuvent suffir à déclencher un jugement d'expulsion.

Bien sûr, et vous le rappelez fort justement concernant les internements abusifs...

Citation :
La psychiatre est très démunie face à des situations critiques.


La psychiatrie, vouliez-vous dire, je suppose? La psychiatrie n'est pas démunie, mais elle n'est pas dans la même logique. Sa logique est celle du Sujet, pas celle du propriétaire ou du locataire. On peut peut-être en être heureux, non ?

PS: Albifrons, dites-moi "chère" et pas "cher"

Quelles tristes confidences peut-il bien faire à la méduse
Le concombre de mer? Kuroyanagi Shôha(1727-1771)
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albifrons
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1351 réponses

Posté - 23 juil. 2007 :  22:56:45  Voir le profil
Je ne voulais dire qu'une chose chère Fischom, c'est que les procédures d'internement sont si complexes, longues et difficiles à mettre en oeuvre que notre pauvre locataire qui cherche des solutions pour pouvoir circuler normalement dans les PC de son immeuble risque de se casser le nez à vouloir faire mettre en place une telle procédure, et surtout d'y passer tout son temps. Et que de plus qui dit internement ne fera que repousser le pb. Dans les cas de nécessité d'internement les familles ont tendance à chercher à se débarrasser sur les autres de la responsabilités des démarches pour éviter la perte de confiance envers eux du malade, et les autres idem.Et idem pour tout le monde.

Sinon, vous ne saviez peut-être pas que la psychiatrie est particulièrement démunie. Et même de plus en plus pour assurer les soins à des personnes qui ne sont plus en état de demander de l'aide. La fermeture drastique des services n'est qu'un signe. Quand à la question du Sujet il y a belle lurette que la psychiatrie ne s'y interresse plus, préférant les molécules...

Bref à savoir que l'intérêt d'un syndicat de copropriétaire ne joue guère à mon avis dans ce genre de chose. Sauf exception.

bonne soirée chère Fischom !
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ali gator
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9527 réponses

Posté - 23 juil. 2007 :  22:57:35  Voir le profil
Citation :
Initialement entré par fishmom

La psychiatrie n'est pas démunie, mais elle n'est pas dans la même logique. Sa logique est celle du Sujet,
Si je vous comprends bien la psychiatrie dispose de moyens efficaces pour soigner un individu dangereux pour lui-même ou pour son entourage quelqu'il soit (famille, voisins, propriétaire ou locataire).
Ce qui me gêne un peu c'est qu'il faille attendre un acte gravissime pour prendre les mesures qui s'imposent.
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fishmom
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236 réponses

Posté - 23 juil. 2007 :  23:20:18  Voir le profil
Albifrons, ali, je vous répondrai à mon retour si le sujet n'est pas épuisé (mais le sujet m'intéresse), mais je dois aller dormir, demain matin départ pour qlq jours (chateaux de la loire), et il faut que je charge le camping car...


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ali gator
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9527 réponses

Posté - 23 juil. 2007 :  23:28:30  Voir le profil
Bonnes vacances !!!

Ps: J'espère ne pas être hors sujet.
Tout de même un 23 juillet ...

Edité par - ali gator le 23 juil. 2007 23:38:02
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albifrons
Pilier de forums

1351 réponses

Posté - 23 juil. 2007 :  23:52:00  Voir le profil
et bonnes vacances !
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albifrons
Pilier de forums

1351 réponses

Posté - 24 juil. 2007 :  08:29:15  Voir le profil
Si la poursuite de la discusion vous intéresse, vous pouvez lire cet article qui me semble tout à fait bien résumer les difficultés d'une psychiatrie dont l'essence est de tenter d'aider à soigner ce qu'on appelait la maladie mentale, et ce qu'on veut lui faire faire aujourd'hui, à savoir débarrasser du champs social, ici l'espace de la copropriété, les perturbateur.

Vous voyez que face à ces dilemmes, une décision grave, comme une expulsion, et donc la perte d'un logement, gâce aux bons soins de la psychiatrie, ici utilisée comme police répressive du social (enlever un perturbateur d'un immeuble, fut-il malade), n'a rien d'évident :

http://perso.orange.fr/psycause/034/034_precarite.htm

Savoir régler le pb : retirer l'individu perturbateur pour le mettre à l'hopital psychiatrique (ou plus tard en hôtel social - ex foyer) pour permettre à la copropriété de retrouver le calme et la sérénité parce qu'elle y a droit - moi je dirais : voyons plutôt du côté de la copropriété et son réglement de copropriété, et la notion d'occupation "en bon père de famille" la solution : sur un autre sujet j'ai tenté d'initier une discussion qui semble n'interresser personne , à savoir l'usage de la médiation.

Si DAG souhaite en savoir plus et aimerait réfléchir autrement à la question, je l'invite à me contacter par mail privé vu que ces sujets n'intéressent personne.

bonne journée
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fishmom
Pilier de forums

236 réponses

Posté - 30 juil. 2007 :  15:20:36  Voir le profil
Retour des chateaux...
Merci pour le lien. Texte intéressant. Je connais bien le site. Tout à fait d'accord sur le fond du propos. Je connais bien le secteur psy
Il ne s'agissait pas dans mon propos de
Citation :
débarrasser du champs social, ici l'espace de la copropriété, les perturbateur
mais de tenter d'aborder le problème du point de vue de ce locataire sans doute malade. Lui apporter de l'aide me semble plus efficace que de le condamner, bien sûr. La psychiatrie a, de tous temps, été utilisée afin de mener à bien une politique répressive, certes, mais de nombreux psys s'y sont aussi opposés.Vous posez ici le problème de l'intervention dans la vie de la personne. Faut-il judiciariser ou médicaliser ??? Je pencherais comme vous pour la médiation, mais...encore faut-il que cela soit possible ! Quand les discours ne se rejoignent pas (que ce soit au niveau du réel, de l'imaginaire ou du symbolique) comment faites-vous?

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Le concombre de mer? Kuroyanagi Shôha(1727-1771)
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albifrons
Pilier de forums

1351 réponses

Posté - 30 juil. 2007 :  17:09:45  Voir le profil
bonjour Fischomm

Elles étaient bonnes ces vacances ?
A moi de partir dès tôt demain

"Faut-il judiciariser ou médicaliser ??? Je pencherais comme vous pour la médiation, mais...encore faut-il que cela soit possible ! Quand les discours ne se rejoignent pas (que ce soit au niveau du réel, de l'imaginaire ou du symbolique) comment faites-vous?".


En fait je ne sais pas, bien sûr (c'est bien là l'éternel problème ). Ce que je sais, c'est que ni le judiciaire, ni le médical ne fonctionnent dans les cas d'extrême crise ou très fortes tensions. Simplement avec un autre poste (je sais que ceci n'inspire personne - et on va me taxer d'utopiste !) j'envisageais de proposer une médiation, dans le calme, en proposant (je suis sur un autre pb dans notre copropriété où il y a un locataire qui sème la terreur, moins dans un style délirant que psychopathe : son truc c'est de faire peur ou menacer car il est plus fort physiquement et sait que les autres ont peur, ce qui doit le faire bien rire ! ) aux locataires (les deux parties dans mon cas - à savoir que l'autre partie n'est pas blanche comme neige ) et aux deux propriétaires concernés une rencontre avec un tiers : le conseil syndical (moi comme pdte) et le syndic, comme tiers internes à la copropriété, et au besoin un éducateur (en demandant l'aide de la mairie), ou une AS ... ou autre :

1) le perturbateur ne s'attendra pas à une telle réunion, il aura de plus l'autorité en face de lui qui engagera le dialogue, et un tiers externe (l'éducateur, ce peut-être aussi un policier dans mon cas) pour éviter les dérapages et là un rappel solennel du respect du RC, du bal de location, et la proposition de dialogue.

Car en fait les situations sont si tendues que plus personne n'arrive à parler, la parono s'installe vite, etc. Il s'agirait ici d'une sorte de mise à l'épreuve et qq'un au besoin pour rappeler qu'il y a un pb psychologique ou autre à soigner, ou un pb par rapport à la loi, etc . Dans un cas de tbles mentaux comme le relate DAG, la présence de qq'un du secteur psy serait sûrement bien.

En tous cas j'ai proposé cela à un copropriétaire, je vais voir s'il se saisira ou non de ce projet. Tenter d'affronter les choses de façon directe me semblerait à priori plus efficace, peut-être plus économique, qu'essayer une discussion individuelle avec la personne, qui n'aboutit pas. Enfin voila mon idée. Ce sont des initiatives qui ne se font jamais.

Q'en pensez-vous ?

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overseb
Nouveau Membre

1 réponse

Posté - 06 avr. 2009 :  17:02:59  Voir le profil
Je viens d'acheter mon appartement et j'ai exactement le même problème avec mon voisin de palier.

Dans son délir il a balancé sa télé par la fenêtre qui tombe exactement au niveau de l'entrée de l'immeuble...
Il lance aussi des bouteilles d'alcool.. (tout ça du 5ème étage...). une d'entres elle est tombé a 10 cm de la tête d'un amie ..
La police lui a juste fait la morale et ne l'a même pas embarqué !!

Il crie, parle tout seul, détériore l'immeuble, jette ses mégot, crache par terre .. les plaintes s'accumulent et rien ne se passe depuis 15ans !

Le syndic a décidé de porter plainte contre les propriétaires de l'appartement en question car ils ignorent totalement les plaintes du syndic.. C'est notre dernier espoir pour espérer vivre dans la tranquilité ..

J'ai vraiment très peur que cela se termine en drame et je n'ose même pas faire venir ma copine dans l'immeuble :(
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