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Il faut d'abord préciser ce qu'on entend par plafond.
Les étages d'un immeuble sont séparés par des planchers qui sont des dalles ou des ossatures accrochées aux murs porteurs ou autres structures porteuses. Il ne faut confondre ces planchers avec les planchers ou parquets de revêtement.
Si vous êtes au 3e étage, le plancher entre le 3e et le 4e est le plancher haut de votre lot, le plancher bas des lots du 4e. Ce plancher est une partie commune.
Il est certainement doté d'un revêtement de plâtre, avec un enduit et deux couches de peinture. Ces revêtements sont des revêtements privatifs. Vous pouvez seulement utiliser le plancher haut commun pour la réalisation d'un scellement léger pour la suspension d'un luminaire si cet aménagement n'a pas été réalisé dès l'origine.
Il peut y avoir des variantes (faux-plafond, décorations en stuc, etc.). Il y a aussi des particularités quand l'immeuble est chauffé par le sol. Dans ce cas les serpentins ou les résistances éléctriques sont noyés dans le plancher et il faut prendre beaucoup de précaution à l'occasion d'un scellement. Cela ne change pas le principe.
C'est tout à fait cela. Et si vous me permettez un bref résumé, je dirais que la partie privative dans une copropriété verticale se limite à : - les 2mm d'enduit au plafond - le 1,5mm de tapisserie sur les murs externes - les 5 mm de moquette sur le sol (ou carrelage, plancher ...etc), y compris le carrelage sur le balcon ou la terrasse (la dalle du balcon étant obligatoirement commune, comme la dalle-plancher) - et bien sur, les cloisons séparatives internes, avec leur revêtement. Je fais abstraction des fenêtres, volets, portes-fenêtres, porte palière, qui sont bien souvent privatifs, et du volume d'air compris à l'intérieur de tout ça, dont chacun use librement.
Tout le reste est commun, y compris les gaines et canalisations encastrées ou non qui traverseraient la partie privative mais qui sont à usage commun.
Donc si le plafond ou le revêtement du plafond est tombé sur la tête de SylvieT, c'est pour son porte monnaie.
Quand à planter un clou dans un mur porteur commun pour accrocher le portrait de belle-maman : " Chérie, je ne peux pas, .... il faut l'autorisation de l'assemblée générale".
Merci pour vos réponses précises et non dénuées d'humour (comme c'est agréable). Donc en gros si j'ai bien compris, ne sont privatifs que les revêtements, c'est à dire peinture, tapisserie, moquette etc... Parce que mon plafond se fissure de plus en plus et je voulais savoir si les travaux sur ce plafond sont à ma charge ou à celle de toute la copropriété.
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Posté - 17 mars 2004 : 10:53:13
