Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
 
  Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 Sélectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Coproprietaires
 Appel à expériences similaires copropriété
 Tantièmes
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
  Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum
 
Auteur
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  

Moab25
Nouveau Membre

France
4 message(s)
Statut: Moab25 est déconnecté

Posté - 17 janv. 2021 :  09:52:01  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour, Je viens d'acquérir un maison dans une copropriété horizontale et je me rends compte que plusieurs copropriétaires ont procédé à des agrandissements avec autorisation de l'AG. Cependant aucune modification de tantièmes n'a été opérée. A qui revient cette obligation sur quelle décision (si nécessaire) et y a t-il un moyen de recours ?
Merci de vos suggestions


JPM
Modérateur

8598 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

 1 Posté - 17 janv. 2021 :  14:47:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Tout dépend de la nature de la modification

Le principe est qu'il n'y a pas de modification
Signature de JPM 
La copropriété sereine

Moab25
Nouveau Membre

France
4 message(s)
Statut: Moab25 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 18 janv. 2021 :  09:35:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
J'image assez mal que quelqu'un puisse prendre sur le bien commun sans qu'il y ait de contrepartie. Sauf erreur les tantièmes sont calculés par rapport à une surface habitable...

Sunbird
Pilier de forums

4866 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 18 janv. 2021 :  15:47:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il faut lire votre règlement de copropriété, si il n'est pas trop vieux vous devez y trouver le mode calcul des tantièmes.

Si ce n'est pas le cas vous devriez pourvoir en déduire le mode de calcul en fonction des autres lots horizontaux.

Le calcul peut être fait sur la superficie de la parcelle, ou de la construction.

Il n'est pas rare de voir des copropriétés horizontales car c'est tout simplement plus facile pour le promoteur qu'un permis d'aménager (lotissement).

Moab25
Nouveau Membre

France
4 message(s)
Statut: Moab25 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 18 janv. 2021 :  16:36:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le règlement de copropriété date de 1970 et n'indique aucune surface. Les tantièmes ont été affectés en fonction du type de maison.
Ce n'est pas tant le calcul qui pose problème mais à qui revient la responsabilité de modifier les tantièmes lors d'un agrandissement. Le Syndic n'a jamais abordé le sujet lors des AG et donc aucun vote n'a eu lieu pour acter une modification de tantième ! Quel recours ?

rambouillet
Pilier de forums

18134 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 18 janv. 2021 :  17:29:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ces agrandissements ont-ils été faits sur des parties communes ou sur des parties communes à jouissance privative ?

Moab25
Nouveau Membre

France
4 message(s)
Statut: Moab25 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 18 janv. 2021 :  22:37:13  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Sur les parties communes à jouissance privative.

rambouillet
Pilier de forums

18134 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 19 janv. 2021 :  07:31:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Dans ce cas, les tantièmes de copropriété ne changent pas puisque cette jouissance est déjà dans leur quote part ; tout au plus certains tantièmes de charges pourraient changés comme ceux dit à l'utilité, mais encore faut-il qu'il y ait ce genre de charges....
 
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  
 
Aller à:  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Copyright © 2000-2024 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous