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 Résolution d'une coquille possible?
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Neofit92
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Statut: Neofit92 est déconnecté

Posté - 02 janv. 2021 :  08:00:28  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
1er message, 1er problème … j’en suis désolé.
Mais voilà, le VPC va probablement nous frapper d’ici la fin du mois. Voici :
Nous avons tous reçu fin décembre la convocation pour l’AG mais à la relecture il reste une coquille qui semble de taille puisque sur une résolution de travaux, la clef de répartition est affectée à des boxes alors que celle-ci devrait l’être sur la clef de charge générale!
(La clef boxe étant effectivement sans corrélation intelligible avec l’escalier en question)
Cet escalier extérieur est d'ailleurs bien noté dans le RC comme une charge commune générale.
Y-a-t-il une solution pour se mettre en conformité et éviter ainsi une possible contestation ?
Un envoi d’un addendum rectificatif, sous LR ?
Sachant que nous n’avons que ce début de semaine pour respecter les délais des 21 jours
Et qu’en est-il, si, ce qui est probable, des votes sont parvenus au syndic entre temps ?
Bref, rectification possible ou cette coquille peut être considérée comme fatale alors que ces travaux sont plébiscités par une grande majorité de résidents.
Merci pour vos avis et je profite de l’occasion pour vous exprimer mes meilleurs vœux pour cette prochaine Année et vous souhaiter de bonne résolutions, c’est … l’époque.



rambouillet
Pilier de forums

18146 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

 1 Posté - 02 janv. 2021 :  08:32:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
faites attention, car si cette résolution est adoptée en l'état, elle devra s'appliquer même si elle n'est pas légale, sauf si quelqu'un assigne pour annulation....

Donc il vaut mieux intervenir dès maintenant pour que le syndic envoie en LRAR un nouveau projet de résolution uniquement pour cette question en spécifiant que ceux qui ont déjà voté pourront corriger leur vote ... sinon ils seront considérés comme défaillant.
(bien sur tout cela aux frais du syndic)...

Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1419 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 02 janv. 2021 :  09:44:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Faire aussi la demande au syndic par LRAR.

Si cela tourne mal, et que le syndic ne veut pas reconnaître son erreur, le SDC sera encore mieux fondé à l’appeler en garantie pour le cas d’une contestation dans les 2 mois de la réception du PV.
Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1419 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 02 janv. 2021 :  09:46:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Vous avez désignez comment le président de séance ? (C’est pour mes stats)
Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !

Neofit92
Contributeur actif

France
290 message(s)
Statut: Neofit92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 02 janv. 2021 :  13:57:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je vous remercie pour la rapidité de vos réponses qui me sont bien utiles dans le cas présent.

Pour Copropriétaire33
Lors de notre dernier CS, nous avions convenu des noms des différents postes du Bureau de séance: Président , 2 scrutateurs et le secrétaire .
Ils sont connus par les votants: Le Président de du bureau de séance est le président du CS, les scrutateurs 2 membres du CS et effectivement le poste de secrétaire a été attribué au syndic. Syndic qui globalement est assez réactif.
L'exercice aura le mérite de confirmer cela rapidement!


Copropriétaire33
Contributeur vétéran

France
1419 message(s)
Statut: Copropriétaire33 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 02 janv. 2021 :  15:30:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
C’est noté !
Signature de Copropriétaire33 
Trancher un litige n’est que le deuxième objectif de la Justice. Empêcher le procès, c’est le premier !
 
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