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titpapaye
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 Posté - 17 avr. 2018 : 19:30:40
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Bonsoir à tous, et merci pour vos réponses.
Je suis le vendeur. Sans agence. Mon acheteur et moi avons une entente cordiale.
Nous avons chacun notre notaire.
Parce que le notaire de mon acheteur ne confirmait pas la réitération de l'acte ce jeudi, j'ai du annuler pour reporter. Je dois prendre à temps des engagements pour mon retour en métropole.
Avec mon acheteur d'un commun accord nous avons fixé une nouvelle date la semaine prochaine. Mon notaire, tout est prêt. Le notaire de mon acheteur ne confirme toujours pas le rendez-vous. Mon acheteur est excédé. Il veut signer, même sans son notaire.
Question : la réitération peut-elle se faire en l'absence du notaire de l'acheteur, par voie électronique, ou encore sans son notaire du tout ?
Un grand merci pour vos réponses...rapides.
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Sunbird
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1
 Posté - 17 avr. 2018 : 19:39:55
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Si il n'y a pas de loup concernant l'achat, votre acquéreur peut congédier son notaire ou signer en absence de celui-ci.
Lorsqu'il y a 2 notaires c'est souvent le même cinéma, il y a toujours un notaire qui ne fait rien, et qui veut être à l'acte uniquement pour avoir 50% des honoraires du notaire.
Voyez avec votre acquéreur, mais à mon avis le plus simple est qu'il vire son notaire, et qu'il dise qu'il prend le même notaire que vous. Son notaire devra envoyer l'ensemble du dossier à son nouveau notaire.
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titpapaye
Contributeur débutant
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 2
Posté - 17 avr. 2018 : 19:45:52
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Merci Sunbird. Le notaire de mon acheteur est injoignable. Pourquoi trouverait-il le temps de transférer le dossier chez mon acheteur ?!
La réitération doit-elle obligatoirement se signer chez le notaire de mon acheteur s'il ne veut pas en changer ? |
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Sunbird
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3
Posté - 17 avr. 2018 : 20:42:49
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citation: Initialement posté par titpapaye
Merci Sunbird. Le notaire de mon acheteur est injoignable. Pourquoi trouverait-il le temps de transférer le dossier chez mon acheteur ?!
La réitération doit-elle obligatoirement se signer chez le notaire de mon acheteur s'il ne veut pas en changer ?
Si il ne veut pas changer de notaire, cela va être un peu plus compliqué.
La signature peut bien entendu se faire chez votre notaire, ne vous inquiétez pas il enverra une secrétaire pour représenter son étude pour avoir les 50% des honoraires.
Il faut que l’acquéreur mette en demeure son notaire en le menaçant de le virer. |
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titpapaye
Contributeur débutant
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4
Posté - 17 avr. 2018 : 20:49:12
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MERCI beaucoup Sunbird, vousm'éclairez grandement, me rassurez. Mon acheteur a effectivement envoyé un mail en ce sens à son notaire en soirée. Alors je vais prier et ...attendre demain que le ciel s'entrouvre.... Bonne nuit à tous. Je vous tiens au courant... |
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nefer
Modérateur
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5
Posté - 18 avr. 2018 : 00:27:47
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c'est une lettre RAR qu'il faut envoyer...pas un mail
dans le courrier il pourrait ajouter qu'il informe la chambre départementale des notaires.. |
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titpapaye
Contributeur débutant
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6
Posté - 18 avr. 2018 : 07:23:25
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Bonjour et MERCI pour ce complément d'intervention nefer. Je vous tiens au courant..... Belle journée à tous ! |
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newmem
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7
Posté - 22 avr. 2019 : 18:21:20
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Bonjour,
Je suis à présent dans une situation similaire, seulement je suis acheteur.
Lors de la signature du compromis il y a 4 mois, j'ai décidé de prendre un notaire différent du celui du vendeur (par précaution comme on conseille souvent sur internet, et malgré avertissement de l'agent immobilier que c'est un mauvais notaire). C'est un notaire que l'ai connu il y a 10 ans, juste pour un autre achat, c'est à dire je ne le connais pas vraiment bien.
Depuis, je n'ai jamais pu joindre au téléphone ni le notaire lui même, ni son clerc, malgré beaucoup d'appels à la standardiste et la promise qu'ils vont me rappeler.
Je veux bien virer mon notaire pour adopter celui du vendeur, mais sur internet certains disent que mon notaire pourrait me facturer le temps qu'il a passé (???) pour s'occuper de mon affaire.
Je voudrais bien savoir si c'est vrai? Et aussi si cela pourrait retarder la date de signature définitive (n'est-ce pas le notaire du vendeur qui s'occupe de l'essentiel du dossier?)
Et je suis aussi preneur de la suite de l'histoire de titpapaye.
Merci à tous et bonne soirée.
Newmem
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titpapaye
Contributeur débutant
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8
Posté - 22 avr. 2019 : 19:06:03
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Bonsoir Newmem, la suite de l'histoire... j'ai fini par aboutir, avec force patience...!!!
Sinon concernant votre préoccupation...qu'on soit acheteur ou vendeur, s'il y a un manque de communication entre les notaires il faut également de la patience.
Si votre notaire n'est pas très éloigné géographiquement vous pourriez peut-être commencer par lui rendre une petite visite... Allez tout simplement à l'étude. Parce que s'ils ne veulent déjà pas vous prendre au téléphone ce serait un miracle qu'ils vous donnent un rendez-vous. C'est mon expérience.
En effet avoir chacun son notaire est souvent judicieux, encore que cela dépend du montant de la vente. Je ne vous demande pas le montant de la votre.
Pour des ventes importantes il est préférable d'être plus personnellement "soutenu". Maintenant je pense qu'un seul pour deux ne fait pas fondamentalement grande différence puisque le notaire en question est chargé de défendre également VOS intérêts."Parfois" cela permet d'aller plus vite.
Je ne sais pas si vous "virez" votre notaire si vous devez quelque chose mais cela me paraîtrait naturel à partir du moment où il a passé du temps sur votre dossier. Les 50°/° c'est le partage qui va de soi entre les notaires qui le traitent effectivement.
Maintenant Newmem avez-vous regardé à plusieurs fois cet achat. Réexaminez-le bien. C'est peut-être un signe de l'Univers....
Vous auriez sans doute intérêt à "poster" votre sujet sur une nouvelle discussion. La mienne est "close" depuis un moment...
Pour obtenir des conseils très "juridiquement" appropriés.
Take care. Belle semaine :) |
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newmem
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Posté - 22 avr. 2019 : 19:34:53
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Merci beaucoup Titpapaye pour votre réponse.
J'ai quand même l'impression que ce n'est pas si simple de "virer" son notaire (comme disent Sunbird et Nefer: juste envoyer une lettre recommandée, et le notaire du vendeur s'occupera de tout).
Mais c'est vrai que je comprends pas très bien cette histoire de partage de frais 50/50 entre notaires. Est-ce cela veut dire qu'en cas je renonce à mon notaire et adopte celui du vendeur, je devrai payer la totalité de frais à partager entre les deux notaires, et en plus de cela, les heures que mon notaire a passé pour ce dossier? Si oui, est-ce mon notaire devrait préciser ce qu'il a fait pour me facturer?
Merci
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Sunbird
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10
Posté - 22 avr. 2019 : 20:16:16
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Il n'y a pas besoin de recommandé.
Vous dites (par mail) au notaire A qui est en charge du dossier, que vous lui retirez le dossier, et que son confrère X le contactera pour le dossier.
Le notaire X, vous lui écrivez un simple mail, en lui indiquant que vous avez prévenu l'étude A et qu'il prenne contacte pour reprendre le dossier.
Cela ne sert à rien de prendre 2 notaires, le plus important est que l'acquéreur choisisse le notaire, depuis aout 2018, c'est celui de l'acquéreur qui fait tout. Par contre si le vendeur impose son notaire, il est préférable dans ce cas de prendre un autre notaire. |
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newmem
Contributeur actif
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Posté - 22 avr. 2019 : 21:11:32
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Merci Sunbird pour l'info.
Comme c'est mon notaire qui fait tout, je pense que je devrai être patient comme conseillé par titpapaye. Sinon je risque trop pour le délai, car le transfert de dossier pourrait retarder beaucoup la signature défintive.
Bonne soirée. |
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Sujet |
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Réitération possible sans un des notaires ? 
