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 Posté - 29 juin 2017 : 08:14:31
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citation: Il ne s'agirait par de recommencer mais de poursuivre cette AG avec les mêmes, lesquels sont donc informés des lieu, date et heure. Je vais dire:
Aucune chance que ce soient les mêmes, d'autant que les mandats valables pour une assemblée ne sont pas valables pour celle du lendemain
Ce n'est pas le meme lieu
Ce n'est pas la même date
Si ca se trouve le président de séance n'est plus le meme.
Donc c'est presque tout différent......
Comme deja dit, e cas n'est pas prévu par la loi ni par les décrêts, donc inutile d'ajouter pataquès aux pataquès et de couvrir une faute du syndic par une nouvelle faute. |
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Sépia
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Posté - 29 juin 2017 : 16:01:44
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Ayant vécu, à mon arrivée dans la copropriété, une AG de 7 heures (sans suspension de séance... ), avec dérives finales dues à la fatigue et à la hâte d'en finir, je suis tout-à -fait partisan de prévoir 2 AG lorsqu'à l'évidence l'ordre du jour est trop lourd.
Deux AG de 4 heures sont bien préférables à une seule de 7 heures, la sérénité des débats valant bien un surcoût.
Si toutes les questions à traiter ont le même degré d’urgence, il aurait-il un empêchement à ce que la première AG ait lieu le jour J et la seconde le jour J+1, avec envoi des deux convocations par le même courrier ?
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Posté - 29 juin 2017 : 17:59:01
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citation: Si toutes les questions à traiter ont le même degré d’urgence, il aurait-il un empêchement à ce que la première AG ait lieu le jour J et la seconde le jour J+1, avec envoi des deux convocations par le même courrier ?
rien ne l'interdit si les OdJ sont distincts et que les dites AG n’empiètent pas les unes sur les autres. |
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Posté - 29 juin 2017 : 18:05:35
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sépia : citation: Si toutes les questions à traiter ont le même degré d’urgence, il aurait-il un empêchement à ce que la première AG ait lieu le jour J et la seconde le jour J+1, avec envoi des deux convocations par le même courrier ?
Qu'entendez vous par urgence ?
La loi prévoit cette " urgence " avec la possibilité pour le syndic de lancer des travaux de conservation sans accord de l'AG et de convoquer une AG sans respecter le délai légal des 21 jours ( c'est une obligation) : un toit qui s'envole, une grosse fuite, un effondrement, ....
Cela n'arrive pas chaque année, et ne nécessite pas 40, 60 ou 125 résolutions, mais 1,2, ou 3 questions.
L'autre urgence absolue est l'élection du syndic si l'AG est convoquée en fin de mandat.
Pas de réelles urgences dans la gestion "normale" d'une copropriété.
sépia : 2 AG convoquées en 2 jours, vous n'aurez quasiment personne à l'AG du lendemain. L'absentéisme ne s'arrange pas en copropriété.
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Sépia
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25
Posté - 30 juin 2017 : 00:20:52
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citation: Initialement posté par philippe388
Qu'entendez vous par urgence ?
La loi prévoit cette " urgence " ....... Il n'y a pas que la loi sur la copropriété dans la vie 
Dans ma suggestion, le "degré d'urgence" serait simplement déterminé par l'intérêt (soit pour le syndicat, soit pour un copropriétaire) qu'il y aurait à ne pas attendre davantage pour connaître la position de l'AG sur telle ou telle question.
C'est ce même degré d'urgence qui aurait conduit le syndic, (en concertation avec le CS - je le précise pour vous éviter un post sur le sujet...) à inscrire l'ensemble des projets de résolution à l'ordre du jour d'une AG unique, plutôt que d'attendre l'année suivante...
citation: sépia : 2 AG convoquées en 2 jours, vous n'aurez quasiment personne à l'AG du lendemain. L'absentéisme ne s'arrange pas en copropriété.  .
En fait, on peut décaler de quelques jours mais je ne vois pas pourquoi il y aurait plus d'absents le lendemain que le surlendemain.
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Posté - 30 juin 2017 : 08:21:50
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citation: le "degré d'urgence" serait simplement déterminé par l'intérêt (soit pour le syndicat, soit pour un copropriétaire) qu'il y aurait à ne pas attendre davantage pour connaître la position de l'AG sur telle ou telle question. En AG, on prend des décisions, point à la ligne;
Que quelqu'un (qui?) veuille 'connaitre la position de l'AG' est une question philosophique qui ne se pose pas.
Le degré d'urgence n'existe pas non plus; Il est des points sur lesquels l'urgence dicte des règles particulières vis a vis d'une convocation d'AG. Le fat de n'avoir pas été capable de gérer convenablement l'AG ne détermine pas, à ma connaissance', un caractère d'urgence.
C'est juste qu'on a été 'lamentable'.
citation: En fait, on peut décaler de quelques jours mais je ne vois pas pourquoi il y aurait plus d'absents le lendemain que le surlendemain. C'est un peu dommage de ne pas comprendre que les copropriétaires peuvent être disponibles pour une réunion de 2 heures, qu'au-dela c'est deja difficile, et que deux fois dans la même semaine, c'est un effort énorme.
Au sein d'une entreprise, une réunion qui dure plus de deux heures a de fortes chances de ne pas être efficace. IL n'y a aucune raison qu'en copropriété avec des gens qui sont peu habitués aux réunions cela se passe mieux. |
Édité par - ribouldingue le 30 juin 2017 08:27:23 |
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Posté - 30 juin 2017 : 13:14:22
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sépia : citation: C'est ce même degré d'urgence qui aurait conduit le syndic, (en concertation avec le CS - je le précise pour vous éviter un post sur le sujet...) à inscrire l'ensemble des projets de résolution à l'ordre du jour d'une AG unique, plutôt que d'attendre l'année suivante...
!!!! Lisez les réponses, et surtout la loi de la copropriété.
Une nouvelle fois, il n'existe pas d'AG extraordinaire. le syndic PEUT convoquer autant d'AG que nécessaire. 2,3,5,10,..... par an c'est possible.
Pour vous il n'existe qu'une seule AG annuelle !!! vous avez tort.
L'AG la plus importante est celle qui adopte le budget et approuve les compte.
Une AG est le lieu des débats et des décisions, forcément cela concerne les intérêts du SDC. Quant aux travaux privatifs affectant les parties communes, il n'y AUCUNE urgence la dessus.
sépia : citation: En fait, on peut décaler de quelques jours mais je ne vois pas pourquoi il y aurait plus d'absents le lendemain que le surlendemain.
????? vous ne voyez pas grand chose dans la vie courante de la copropriété.
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Viviane
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Posté - 30 juin 2017 : 23:03:37
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citation: je suis tout-à -fait partisan de prévoir 2 AG lorsqu'à l'évidence l'ordre du jour est trop lourd.
On est d'accord. Mais à deux jours d'intervalle, c'est pas réaliste. Ribouldingue a raison, on ne peut pas raisonnablement demander aux copros d'être dispos deux jours d'affilée....Mieux vaut les espacer de quelques semaines, ou mois.
Donc là , le syndic n'attend pas l'an prochain et il reconvoque une AG pour traiter le reste. Je vois rien d'autre à faire...
PS pour Phillippe388 : quand on écrit "degré d'urgence" entre guillemets, c'est que la chose n'est pas à prendre au sens littéral du terme... Alors pas la peine d'enfourcher vos grands chevaux. Vous devriez vous appliquer à vous-même vos propres injonctions du genre "!!!! Lisez les réponses, et surtout la loi de la copropriété.", ce serait un bonheur pour tout le monde.... |
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Posté - 01 juil. 2017 : 11:39:17
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Posté - 01 juil. 2017 : 12:09:26
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citation: expliquez nous donc comment comprendre " degré d'urgence " dans un autre sens littéral du terme, Viviane je traduis:
C'est quand il fait plus de 37C dans la salle de réunion.... |
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Posté - 01 juil. 2017 : 18:18:58
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Merci Ribouldingue ! |
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Sépia
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Posté - 01 juil. 2017 : 21:20:24
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- Forum juridique ? Les non-juristes sont priés d’aller voir ailleurs. Dont acte.
- Des AG trop longues et improductives ? Entièrement d’accord et c’est pour cela que j’avais (imprudemment, à ce qu’il semble) suggéré une (ou plusieurs) suspensions de séance.
- 2, 3, 4, 5… 10 AG dans l’année ? J’invite l’auteur de cette proposition à venir en parler à mes copropriétaires, tous frais payés, déplacement, repas et séjour en 4 étoiles avec masseuse thaïlandaise compris s’il parvient à les convaincre.
Moi, je n’ai même pas réussi à leur faire admettre la nécessité de prévoir UNE SEULE AG supplémentaire.
Et vous savez pourquoi ? Parce que ça fait des frais !
Il a cependant bien fallu, en 2015 que le syndic en convoque une parce que le degré d’urgence (avec ou sans guillemets) réclamait que l’AG fasse connaître sa position (prenne une décision pour parler un langage accessible aux juristes) à propos de travaux.
C’était donc une exception due à ce foutu degré d’urgence.
Autre chose est de décider d’avance et sous le seul motif qu’une AG unique serait trop longue qu’on en fera deux. Et vous savez pourquoi…
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Viviane
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Posté - 01 juil. 2017 : 21:43:54
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citation: C'est quand il fait plus de 37C dans la salle de réunion....
Ou que la baby sitter part à minuit....
citation: qui ne peut pas être autre chose que juridique
Pourquoi ? Vous ne cessez de répéter que nous ne sommes PAS sur un forum juridique.... faudrait savoir....
citation: Moi, je n’ai même pas réussi à leur faire admettre la nécessité de prévoir UNE SEULE AG supplémentaire.
Et vous savez pourquoi ? Parce que ça fait des frais !
Finalement votre voisin prêteur de salle est peut-être un malin... en donnant une limite à la durée de l'AG, il va obliger le syndic à la convoquer, cette AG supplémentaire. Mais il faut déjà la lui demander. |
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Sépia
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Posté - 01 juil. 2017 : 23:45:31
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citation: Initialement posté par philippe388
Une nouvelle fois, il n'existe pas d'AG extraordinaire. Vous avez l'art de faire passer les gens pour des demeurés, non seulement en faisant semblant (???) de ne pas comprendre ce qu'ils écrivent mais, au surplus, en les reprenant sur des termes qu'ils n'ont pas utilisés comme AG extraordinaire. Une telle pratique ne vous honore pas.
citation: Initialement posté par philippe388Pour vous il n'existe qu'une seule AG annuelle !!! vous avez tort. C'est pas "pour moi", mais pour le syndic et le CS de ma copropriété (sauf rare exception conjoncturelle) et je suis bien d'accord qu'ils ont tort, tout comme les copropriétaires qui veulent économiser trois sous en bâclant une AG de 7 heures.
citation: Initialement posté par philippe388????? vous ne voyez pas grand chose dans la vie courante de la copropriété. Je vois ce qui se passe dans la mienne, rassurez-vous
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Assemblée génrérale non terminée 
