Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
 
  Abonnez-vous Ă  nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informĂ© automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 SĂ©lectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Coproprietaires
 Appel Ă  expĂ©riences similaires copropriĂ©tĂ©
 ASSAINISSEMENT
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
  Tous les utilisateurs peuvent rĂ©pondre aux sujets dans ce forum
 
Auteur
Sujet prĂ©cĂ©dent Sujet Sujet suivant  

saipas
Nouveau Membre



France
15 message(s)
Statut: saipas est déconnecté

PostĂ© - 23 avr. 2017 :  10:42:20  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
dans une copropriété le champ d’épandage doit être refait,qui demande la visite avant rebouchage au spanc,une fois les tuyaux posés ,l'entreprise ou le syndic,ou le syndicat de copro
merci
Signature de saipas 
cémoi


ribouldingue
Pilier de forums



17238 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

 1 PostĂ© - 23 avr. 2017 :  12:29:27  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour saispas,
Je n'ai rien compris.

Je vais répondre à ce que je pense être la question, qui du syndic ou du syndicat demande la visite.
Le mandataire du syndicat, c'est le syndic; la question ne se pose donc pas.

saipas
Nouveau Membre



France
15 message(s)
Statut: saipas est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 23 avr. 2017 :  18:27:08  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ah mal expliqué,le syndic est bénévole et demande avec l'avis du syndicat de copropriété,que faire car le champ d'epandage se bouche ,il sollicite une entreprise spécialisée qui fait les travaux (refaire complétement le champ d’épandage) mais avant que le président du cs ou le syndic ne réagissent l'entreprise à tout rebouché
n'aurait pas été nécessaire de faire venir le spanc pour voir, et qui devait demander
merci
Signature de saipas 
cémoi

rambouillet
Pilier de forums

18134 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 24 avr. 2017 :  06:17:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Le syndic aurait du veiller à ce que ce ne soit pas rebouché, maintenant le syndic doit prendre contact avec le spanc, c'est lui le mandataire.

saipas
Nouveau Membre



France
15 message(s)
Statut: saipas est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 24 avr. 2017 :  09:16:38  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ok merci
Signature de saipas 
cémoi

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 24 avr. 2017 :  14:26:42  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
saipas :
citation:
il sollicite une entreprise spécialisée qui fait les travaux (refaire complétement le champ d’épandage) mais avant que le président du cs ou le syndic ne réagissent l'entreprise à tout rebouché


L'AG a t'elle voté ces travaux ?

L'OS lancé par le syndic - bénévole ou pas cela ne change rien au problème - précisait il que le SPANC devait passer avant le rebouchage ? Le syndic avait'il pris rdv avec le SPANC ?

saipas
Nouveau Membre



France
15 message(s)
Statut: saipas est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 24 avr. 2017 :  16:42:35  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
le syndic bénévole n'habitait pas sur place c'est donc le voisin chez qui est installé le champ d'epandage qui a prit la decision (c'est chez lui) sauf que c’était lui et lui seul pas en copro qui était le propriétaire ce qui fait que dans le RCP il était prévu que chacun payait 1/5 des frais ,mais rien quand a l'accord de la copropriété, très ambiguë
merci
Signature de saipas 
cémoi

philippe388
Pilier de forums

14076 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 24 avr. 2017 :  17:02:28  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
saipas :
citation:
le syndic bénévole n'habitait pas sur place c'est donc le voisin chez qui est installé le champ d'epandage qui a prit la decision (c'est chez lui) sauf que c’était lui et lui seul pas en copro qui était le propriétaire ce qui fait que dans le RCP il était prévu que chacun payait 1/5 des frais ,mais rien quand a l'accord de la copropriété, très ambiguë


????? on ne comprends pas grand chose.

Si l'on essaye de débroussailler, C'est un voisin à la copropriété qui est propriétaire de ce champ d'épandage et qui a commandé ses travaux, et que votre RDC prévoit que c'est la copropriété qui paierait l'entretien de ce champ d'épandage ?? Que les 1/5, concernerait donc les 5 copropriétaire.

Le syndic n'habite pas sur place, cela n'a aucun ilportance dans la gestion de la copropriété, il est élu pour la gérer qu'il soit bailleur ou vivant dans la résidence.

Ce champ d'épandage sert il aussi à la copropriété ? Il existerait donc une servitude entre ce voisin et la copropriété, et un contrat pour les frais d'entretien.

Mais attention, cela ne change e rien le fonctionnement d'une copropriété. C'est la seule AG qui décide. Si il y a une servitude, le SDC doit la respecter. Le syndic a OBLIGATION de porter à l'OdJ d'une AG ces travaux et les devis, afin qu'elle adopte un devis, ET ce qui permet au syndic d'appeler les fonds pour ces travaux.

Sans d'accord de l'AG, le syndic ne peut PAS appeler des fonds. Il n'y a rien d'ambigue sur cela, c'est la simple application de la loi de 1965. Le syndic doit appliquer la loi.

Vous devez vérifier ce que dit le RDC sur ce champ d'épandage :

1. appartient il au SDC ?

2. Si ce n'est pas le cas, existe t'il une servitude prévu au RDC, ou votée après sa création. Le syndic DOIT connaitre le RDC. Y a t'il un accord un contrat signé entre la copro. et ce voisin sur les frais d'entretien de ce chap d'épandage.

3. quel est le texte du RDC prévoyant une répartition des 1/5, et non pas aux tantièmes de charges communes.

4. Le RDC ne va précisé que l'accord de l'AG est obligatoire en cas de travaux d'entretien, ceci est dans la loi de la copropriété qu'il doit appliquer.


Si il n'a pas appliquer la loi, c'est à dire aucuna accord de 'lAG, vous devez refuser de payer cet appel de fond, tant que l'AG n'a rien voté. Elle peut le faire à postériori.





 
Sujet prĂ©cĂ©dent Sujet Sujet suivant  
 
Aller Ă :  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Copyright © 2000-2024 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous